Je reçois, depuis plusieurs années, des demandes d’informations concernant les chartes des comités des conseils d’administration. Généralement, on veut des exemples de chartes que l’on peut adapter à son organisation, ou pour comparer le contenu à celui de notre entreprise.
Voici le modèle de charte du comité de gouvernance de la Banque de Montréal tel que l’on peut la voir dans le rapport annuel de l’entreprise. Ce modèle n’est pas parfait mais il donne une bonne idée de ce que l’on entend par une charte d’un comité de gouvernance.
Je vous présenterai des exemples de chartes de comités des ressources humaines et des comités d’audit dans mes prochains billets.
Vous trouverez, ci-dessous les éléments de contenu de la charte du comité de gouvernance de la Banque de Montréal. De plus, à la fin du billet, je vous présente quatre autres chartes de comités de gouvernance.
Charte du comité de gouvernance et de mise en nomination | Banque de Montréal
A- Mandat
- Système de gouvernance
- Fonctionnement du conseil et de ses comités
- Procédure de mise en nomination pour le poste d’administrateur
- Évaluation des administrateurs
- Formation et orientation des administrateurs
- Rémunération des administrateurs
B- Composition du comité
Membres
C- Fonctionnement du comité
- Réunions
- Rapports
- Accès à la direction et aux conseillers externes, et formation continue
- Évaluation annuelle
Autres exemples de chartes de comités de gouvernance :
Livre de gouvernance | Financière des professionnels (Un document complet qui présente les politiques de gouvernance de l’entreprise)
Charte du comité de gouvernance | BCE
Charte du comité de la gouvernance et des mises en candidature | Corporation minière Osisko
Charte du comité de gouvernance et de mise en candidature TSO3
Gouvernance | Jacques Grisé 