Les Boards du futur selon Richard Leblanc


Un expert se prononce sur les caractéristiques des Boards du futur et sur son environnement. Très intéressante synthèse sur le Blog de Richard Leblanc.

 

Governance Gateway Blog » The Boardroom of the Future: Changes that will reshape corporate governance yorku.ca

A global “mega-cap” company recently asked me to submit a briefing on how a boardroom of the future will look. This is an abridged summary of my report. Your shareholders will nominate and elect your directors by electronic…

Quotas de femmes sur les C.A. : Le mouvement prend de l’ampleur en Europe


Selon Forbes, le mouvement pour réglementer le % de femmes sur les Boards semble prendre de la vigueur en Europe. Après la Finlande, la Suède et la France, l’Allemagne semble également prendre cette direction. Cet article a été partagé par Richard Leblanc.

Germany is seriously considering the imposition of corporate gender quotas, with Labor Minister Ursula von der Leyen saying that she’s “completely convinced” German corporations will never reach gender parity unless legally forced to do so.

According to the Atlantic, Social Democrat Andrea Nahles has also come out in favor of quota laws, while a “working draft” of what regulations might look like is said to be knocking around the Family Ministry.

The Atlantic quite correctly notes that quotas are unthinkable in the United States where the Supreme Court has found them to be unconstitutional in public universities seeking a diverse student body.

And Germany is more women-deficient that the U.S. Our female corporate leadership hovers around 15% while Germany’s DAX companies log in at a shameful 3.7%.

Still, Europe is fast outpacing the U.S. in the representation of women on its Boards of Directors, with one out of four board members in Sweden and Finland being female and France clocking in at 40% after the French National Assembly passed a law imposing gender diversity quotas. (see U.K. report Getting the Right Women on Board).

Comment accroître la valeur du capital « intégrité » dans l’organisation ?


Cet article, paru dans Corporate Compliance Insights , montre que la haute direction a tout intérêt à bâtir un solide capital d’intégrité organisationnelle et à mettre en place des mécanismes visant à protéger la valeur de cette réputation d’intégrité. Les recherches ont montrées la grande valeur d’une culture organisationnelle qui met l’accent sur le comportement éthique de ses employés. Le rôle d’un conseil d’administration est crucial à cet égard; ses membres doivent être soucieux de l’extraordinaire importance de cet actif intangible. Cet article a été partagé par René Villemure, éthicien et chasseur de tendances.

Corporate Compliance | Corporate Governance | Ethics and Risk

The Importance of Integrity Capital in Corporate Culture

Guides de gouvernance à l’intention des OSBL : Questions et réponses


Tel que je l’ai déjà indiqué dans mon billet du 28 octobre, le Conseil sur la surveillance des risques et la gouvernance (CGRG)  de l’Institut canadien des comptables agréés (ICCA) a produit des documents pratiques, pertinents, synthétiques et accessibles sur presque toutes les questions de gouvernance. Il est également important de noter que l’ICCA accorde une attention toute particulière aux pratiques de gouvernance dans les organismes sans but lucratif (OSBL).

Ainsi, l’ICCA met à la disposition des ces organisations la collection 20 Questions pour les OSBL qui comprend des questions que les administrateurs d’organismes sans but lucratif devraient poser concernant des enjeux importants pour la gouvernance de ce type d’organismes. Ces documents sont révisés régulièrement afin qu’ils demeurent actuels et pertinents. Si vous avez des questions dans le domaine de la gouvernance des OSBL, vous y trouverez certainement des réponses satisfaisantes. Je vous encourage donc fortement à consulter ces publications. Vous pouvez les commander ou les télécharger. 

 
Collection à l’intention des administrateurs d’OSBL

Collection OSBL «20 Questions»

 

blue bullet 20 Questions que les administrateurs des organismes sans but lucratif devraient poser sur la stratégie et la planification
blue bullet 20 Questions que les administrateurs des organismes sans but lucratif devraient poser sur le recrutement, la formation et l’évaluation des membres du conseil
blue bullet 20 Questions que les administrateurs des organismes sans but lucratif devraient poser sur l’obligation fiduciaire
blue bullet 20 Questions que les administrateurs d’organismes sans but lucratif devraient poser sur la gouvernance
blue bullet 20 Questions que les administrateurs d’organismes sans but lucratif devraient poser sur les ressources humaines
blue bullet 20 Questions que les administrateurs d’organismes sans but lucratif devraient poser sur les risques
blue bullet Indemnisation et assurance responsabilité des administrateurs d’organismes sans but lucratif

 

Les mécanismes de votation aux assemblées annuelles des actionnaires : Une situation très problématique !


Le processus du vote des actionnaires aux assemblées annuelles pose de très sérieux problèmes. Comme le rapporte Louise Champoux-Paillé, ASC,  David Masse, président de la Société canadienne des secrétaires corporatifs, dans un colloque tenu les 24 et 25 octobre à Toronto, affirme qu’il y a « des irrégularités importantes dans plus de la moitié des assemblées d’actionnaires ». Voir, à ce sujet, mon commentaire dans le groupe Board Advisor de LinkedIn (en anglais) :

The Canadian Society of Corporate Secretaries (CSCS) – Summit Resources (Conference on Shareholders Democracy) has been a most welcomed event. All the topics that pose problems in the voting process have been adressed. For answers to almost all our interrogations, we could read the paper produced by Davies Ward Phillips & Wineberg : « The Quality of the Shareholder Vote in Canada ».

This discussion paper presented at the meeting gives a better understanding of the voting mechanism, provides a solid identification of the major problems and proposes sound recommandations. A must read, even if it is a complex issue.

The Quality of the Shareholder Vote in Canada

Questions-clés que les administrateurs de sociétés se posent sur la gouvernance


Le Conseil sur la surveillance des risques et la gouvernance (CGRG)  de l’Institut canadien des comptables agréés (ICCA) a produit des documents pratiques, pertinents, synthétiques et accessibles sur presque toutes les questions de gouvernance. En fait, l’ICCA a été un pionnier dans l’élaboration de publications répondant aux questions fondamentales que les administrateurs se posent sur l’ensemble des thèmes se rapportant à la gouvernance. Ces documents sont révisés régulièrement afin qu’ils demeurent actuels et pertinents.

Toute formation en gouvernance des sociétés réfère à cette documentation de base. Ainsi, le Collège des administrateurs des sociétés (CAS) et son partenaire canadien, le Directors College (DC), puisent abondamment dans les ressources documentaires de l’ICCA, dont tous les grands cabinets sont membres, tout en étant de précieux collaborateurs des programmes de formation au Canada. Vous trouverez ci-dessous la collection de « 20 questions » à l’intention des administrateurs de sociétés. Si vous avez des questions dans le domaine de la gouvernance, vous y trouverez certainement des réponses satisfaisantes. Je vous encourage donc fortement à consulter ces publications. Vous pouvez les commander ou les télécharger.

Collection à l’intention des administrateurs

Collection «20 Questions»

blue bullet 20 Questions que les administrateurs devraient poser au sujet de l’indemnisation et de l’assurance à l’égard de la responsabilité des administrateurs et des dirigeants
blue bullet 20 Questions que les administrateurs devraient poser sur la constitution d’un conseil d’administration
blue bullet 20 Questions que les administrateurs devraient poser sur la gestion de crises
blue bullet 20 Questions que les administrateurs devraient poser sur la gouvernance des sociétés d’État
blue bullet 20 Questions que les administrateurs devraient poser sur la relève du chef de la direction
blue bullet 20 Questions que les administrateurs devraient poser sur la rémunération des dirigeants, 2e édition
blue bullet 20 Questions que les administrateurs devraient poser sur la rémunération du conseil
blue bullet 20 Questions que les administrateurs devraient poser sur la stratégie
blue bullet 20 Questions que les administrateurs devraient poser sur la vérification interne
blue bullet 20 Questions que les administrateurs devraient poser sur le rapport de gestion
blue bullet 20 Questions que les administrateurs devraient poser sur le rôle du comité sur les ressources humaines et la rémunération
blue bullet 20 Questions que les administrateurs devraient poser sur les codes d’éthique (Deuxième édition)
blue bullet 20 Questions que les administrateurs devraient poser sur les comités de gouvernance
blue bullet 20 Questions que les administrateurs devraient poser sur les comités spéciaux
blue bullet 20 Questions que les administrateurs devraient poser sur les évaluations de la gouvernance
blue bullet 20 Questions que les administrateurs devraient poser sur les mesures à prendre en cas d’allégations d’actes répréhensibles visant la société
blue bullet 20 Questions que les administrateurs devraient poser sur les risques
blue bullet 20 Questionsque les administrateurs devraient poser sur les TI
blue bullet 20 Questions que les administrateurs devraient poser sur leur rôle de gouvernance à l’égard des régimes de retraite
blue bullet 20 Questions que les membres des conseils d’administration et des comités de vérification devraient poser sur la conversion aux normes IFRS (Révisé)

La plus grande menace à l’héritage de Steve Jobs : son Board !


The Greatest Threat to Steve Jobs’s Legacy – Michael Schrage – Harvard Business Review.

Article fascinant du Harvard Business Review qui établit un lien entre la disparition d’un leader à succès et le comportement du Board. Celui-ci doit rapidement gérer la crise causée par le départ du grand leader…

 

With thanks to Walter Isaacson, Steve Jobs got the last word on his remarkable life. But will Apple’s founder be as fortunate extending his enterprise legacy? Apple’s leadership — the Tim Cooks and Jonathan Ives — will step up to realize the vision of their late leader. But that’s this year and next. What about in three years? Or five?

The greatest threat to Steve Jobs’s legacy isn’t competition from Google, Amazon, Facebook, or some young hippie from Yangshuo; it’s his board of directors. Jobs himself feared this. « Hewlett and Packard built a great company, and they thought they had left it in good hands, » Jobs told Isaacson. « But now it’s being dismembered and destroyed. I hope I’ve left a stronger legacy so that will never happen at Apple. »

Les rémunérations des administrateurs de sociétés montent en flèche


Voici un article paru dans USA Today qui montre que les rémunérations des membres de Boards sont en fortes progressions. L’explication à ce constat semble être reliée au risque accru de siéger sur des conseils d’administration ainsi qu’à l’intensification de la tâche d’administrateur :

« It sounds like a lot of money for a part-time job, but there are some pretty full-time risks, » avance Jan Koors de la firme de rémunération Pearl Meyer & Partners.

‘Fortune’ 500 directors could get median pay of nearly $234,000 in 2011, up 10% from 2010’s median of $212,500, according to Towers Watson.

Surprise ! Le vote « Say-on-pay » n’est pas lié au rendement de l’entreprise


Très bon article, publié dans le Globe and Mail, qui montre que le résultat des votes consultatifs des actionnaires sur la rémunération globale des dirigeants n’est pas lié à la performance des entreprises. En effet, une étude du Hay Group tend à montrer que :

« Companies that had the highest level of voting support for their compensation plans this spring were not necessarily the top performers in their fields, while other companies with lower say-on-pay support had better performance in 2010, the review found ».

Quel est le pouvoir réel des actionnaires lors des assemblées annuelles ? Plusieurs observateurs croient que le système de votation est complètement déstructuré et que nous faisons fasse à une tâche colossale de révision (voir l’article de la Presse du 26 octobre).

Assemblées annuelles: des ratés dans le vote des actionnaires

 

Quels sont les devoirs et les responsabilités d’un C.A. ?


Devoirs et responsabilités d'un conseil d'administration

 
 
Voici un guide de référence publié par l’ÉNAP, en collaboration avec le Collège des administrateurs de sociétés (CAS), qui présente, clairement et en détail, les rôles et les responsabilités des membres de conseils de sociétés d’État. Ce document a été conçu pour servir de guide à un conseil d’administration désireux de satisfaire aux exigences d’une bonne gouvernance attendue d’un conseil. Chaque conseil d’administration est donc invité à utiliser ce guide afin de l’aider à bien circonscrire ses rôles et ses responsabilités ainsi que ceux des acteurs qui en font partie, d’établir son propre profil de compétence et d’expérience, et de procéder à l’évaluation de son fonctionnement, du rendement et de la performance des acteurs impliqués dans la vie du conseil.

 

Voici les éléments abordés dans ce document:

Les rôles et les responsabilités

Les rôles et les responsabilités du conseil d’administration

Les responsabilités du président du conseil d’administration

Les responsabilités des membres du conseil d’administration

Les responsabilités des comités dits statutaires

Les responsabilités du comité de gouvernance et d’éthique

Les responsabilités du comité de vérification

Les responsabilités du comité des ressources humaines

Les responsabilités du président de comité

Les règles de fonctionnement du conseil d’administration

 

Le profil de compétence et d’expérience

Les considérations préalables

Le profil de compétence et d’expérience des membres du conseil d’administration

Les attentes à l’endroit du président du conseil d’administration

Profils types de membres

 

L’évaluation

L’évaluation de la performance du conseil

Questionnaire d’évaluation du rendement et de la performance du conseil

Questionnaire d’évaluation du fonctionnement du conseil

Questionnaire d’évaluation du président du conseil

Questionnaire d’évaluation d’un membre de conseil

Questionnaire d’évaluation du rendement et de la performance du comité de gouvernance et d’éthique

Questionnaire d’évaluation du rendement et de la performance du comité de vérification

Questionnaire d’évaluation du rendement et de la performance du comité des ressources humaines

Questionnaire d’évaluation du fonctionnement d’un comité

Questionnaire d’évaluation d’un membre de comité

Questionnaire d’évaluation du président de comité

Corporate Social Responsibility – A renewed EU strategy for 2011-14


The European Confederation of Directors’ Associations (ecoDa*) announces that the European Commission (EC) approved a new European strategy on corporate social responsibility.

   
 
 
   

This paper will certainly be of great interest to all corporate directors involved in the process of developping a strategy in the area of corporate social responsability (CSR). The recommandations of the EC are well thought and provide a realistic agenda for the implementation of new principles of governance relating to CSR strategies.

A renewed EU strategy 2011-14 for Corporate Social Responsibility

* The European Confederation of Directors’ Associations (ecoDa) is an organisation representing the views of twelve european members and one Canadian member – Le Collège des administrateurs de sociétés (CAS).

www.ecoda.org

Compte rendu de la journée annuelle des administrateurs de l’IFA – 19 octobre 2011


« Les bonnes pratiques de gouvernance sont un élément de la compétitivité des entreprises ». Daniel Lebègue, Président de l’IFA

 

Pour la quatrième année consécutive, l’Institut Français des Administrateurs a organisé, le 19 octobre 2011, sa journée de réflexions et d’échanges qui a réuni dans les locaux de la Chambre de commerce et d’industrie de Paris quelques 300 membres et invités de l’Institut.  L’IFA a dressé la liste des sujets qui vont occuper l’actualité de la gouvernance dans les mois à venir, après avoir débattu des évolutions récentes en la matière, dans le cadre de quatre tables rondes. Cette journée a également été l’occasion de présenter, en avant première, les résultats du panorama de la gouvernance des big et midcaps d’Ernst & Young. Voir la suite…

La journée annuelle des administrateurs – 4ème édition (19/10/2011)

Entrevue avec Daniel Lebègue, président de l’Institut français des administrateurs (IFA)

Utilisation de quotas pour la nomination de femmes sur les Boards au Canada


Voici un article, paru récemment dans le Globe and Mail, qui défend la thèse de la nécessité de recourir à des quotas pour augmenter le nombre de femmes sur les conseils d’administration au Canada, comme l’on fait plusieurs autres pays.

Quotas would get more women into the board room – The Globe and Mailtheglobeandmail.com.

The idea of quotas may seem extreme, but there’s a good reason to even out the gender demographic on corporate boards: It’s good for…

La gouvernance d’entreprise et la participation des salariés en France


Ce rapport du Centre d’analyse stratégique « trace des pistes de réforme pour améliorer la gouvernance des entreprises et la participation des salariés en vue d’une meilleure performance des entreprises ». Comment l’entreprise peut-elle mieux associer les salariés à la prise de décision stratégique ?

Dans son rapport, l’auteur, M. Benhamou, a formulé un certain nombre de propositions dont l’une portait sur la professionnalisation des administrateurs. Il donnait le CAS en exemple. 

Améliorer la gouvernance d’entreprise et la participation des salariés

Le Centre d’analyse stratégique est une institution d’expertise et d’aide à la décision placée auprès du Premier ministre français. Il a pour mission d’éclairer le Gouvernement dans la définition et la mise en œuvre de ses orientations stratégiques en matière économique, sociale, environnementale ou technologique.

Si ce sujet en gouvernance vous intéresse, je vous invite à consulter le site à l’adresse suivante et à télécharger le rapport.

La gouvernance d’entreprise et la participation des salariés en France

Clarification du rôle d’administrateur indépendant


Très bonnes réflexions de Richard Leblanc sur son Blog concernant les variables à considérer dans l’établissement du statut d’administrateur indépendant.

This will get legal and technical very quickly in the first few paragraphs, but please bear with me. Director independence is an important area and worth blogging about. Currently, if a director has no direct or indirect…

Conséquences inattendues des changements dans les règles et les pratiques de gouvernance


À lire pour se forger une opinion sur les tendances dans le domaine de la gouvernance.

The Deal Professor examines the unintended consequences of changes in corporate governance and the prospects for the future.

Quel est le niveau de rémunération des membres de Boards au UK ?


Article du Financial Times sur la rémunération des membres de C.A. siégeant sur les Boards des 100 et 250 plus grandes entreprises cotées en bourse au Royaume-Uni (UK). Les augmentations sont considérables depuis les cinq dernières années.

Good money – but don’t rely on it

Reconnaissance mutuelle des programmes de formation en gouvernance entre le CAS et l’IFA


Le Collège des administrateurs de sociétés (CAS) annonce la signature d’une importante entente de reconnaissance avec l’Institut Français des Administrateurs (IFA) à Paris. Cette entente confère automatiquement à tous les diplômés du programme de certification en gouvernance de sociétés du CAS et de l’IFA, la reconnaissance mutuelle de la certification ainsi que la désignation d’administrateur de sociétés certifié (ASC), tant au Québec qu’en France. Cette entente confirme la notoriété du programme et de la désignation ASC au sein des sociétés européennes.

Reconnaissance mutuelle des programmes de formation en gouvernance entre le CAS et l’IFA

Voir aussi le Communiqués de l’IFA

 

Collège des administrateurs de sociétés

Limite des mandats des membres de Boards !


Sujet hot ? Qu’en pensez-vous ?

L’article ci-joint vous donnera peut-être des idées ?

Board term limits-CEO dream come true hopgoodgroup.wordpress.com

A didn’t know how many CEO’s would love to have term limits for Directors on their company’s Board of Directors.  Term limits would solve numerous issues: 1.  Many boards have at least one probl…

Leadership et gouvernance à la japonnaise !


À la suite du congédiement du PDG d’Olympus, The Economist adopte une position très arrêtée quant à l’efficacité des styles de leadership au Japon ainsi que sur la bonne gouvernance des organisations japonaises en général. À lire pour mieux comprendre la gestion dans un contexte culturel différent.

 

 

Japan’s corporate bosses economist.com

 

JAPANESE management has a reputation for insularity and conformity. Firms rarely appoint non-Japanese CEOs or those from outside the organization.