Voici un guide de référence publié par l’ÉNAP, en collaboration avec le Collège des administrateurs de sociétés (CAS), qui présente, clairement et en détail, les rôles et les responsabilités des membres de conseils de sociétés d’État. Je vous le présente car il est utile pour tous les types de sociétés.
Ce document a été conçu pour servir de guide à un conseil d’administration désireux de satisfaire aux exigences d’une bonne gouvernance attendue d’un conseil.
Chaque conseil d’administration est donc invité à utiliser ce guide afin de l’aider à bien circonscrire ses rôles et ses responsabilités ainsi que ceux des acteurs qui en font partie, d’établir son propre profil de compétence et d’expérience, et de procéder à l’évaluation de son fonctionnement, du rendement et de la performance des acteurs impliqués dans la vie du conseil.
Bonne lecture !
Voici les éléments abordés dans ce document :

(1) Les rôles et les responsabilités
Les rôles et les responsabilités du conseil d’administration
Les responsabilités du président du conseil d’administration
Les responsabilités des membres du conseil d’administration
Les responsabilités des comités dits statutaires
Les responsabilités du comité de gouvernance et d’éthique
Les responsabilités du comité de vérification
Les responsabilités du comité des ressources humaines
Les responsabilités du président de comité
Les règles de fonctionnement du conseil d’administration
(2) Le profil de compétence et d’expérience
Les considérations préalables
Le profil de compétence et d’expérience des membres du conseil d’administration
Les attentes à l’endroit du président du conseil d’administration
Profils types de membres
(3) L’évaluation
L’évaluation de la performance du conseil
Questionnaire d’évaluation du rendement et de la performance du conseil
Questionnaire d’évaluation du fonctionnement du conseil
Questionnaire d’évaluation du président du conseil
Questionnaire d’évaluation d’un membre de conseil
Questionnaire d’évaluation du rendement et de la performance du comité de gouvernance et d’éthique
Questionnaire d’évaluation du rendement et de la performance du comité de vérification
Questionnaire d’évaluation du rendement et de la performance du comité des ressources humaines
Questionnaire d’évaluation du fonctionnement d’un comité
Questionnaire d’évaluation d’un membre de comité
Questionnaire d’évaluation du président de comité
* En reprise
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Auteur : Gouvernance des entreprises | Jacques Grisé
Ce blogue fait l’inventaire des documents les plus pertinents et récents en gouvernance des entreprises. La sélection des billets, « posts », est le résultat d’une veille assidue des articles de revue, des blogues et sites web dans le domaine de la gouvernance, des publications scientifiques et professionnelles, des études et autres rapports portant sur la gouvernance des sociétés, au Canada et dans d’autres pays, notamment aux États-Unis, au Royaume-Uni, en France, en Europe, et en Australie. Chaque jour, je fais un choix parmi l’ensemble des publications récentes et pertinentes et je commente brièvement la publication.
L’objectif de ce blogue est d’être la référence en matière de documentation en gouvernance dans le monde francophone, en fournissant au lecteur une mine de renseignements récents (les billets quotidiens) ainsi qu’un outil de recherche simple et facile à utiliser pour répertorier les publications en fonction des catégories les plus pertinentes.
Jacques Grisé est professeur titulaire retraité (associé) du département de management de la Faculté des sciences de l’administration de l’Université Laval. Il est détenteur d’un Ph.D. de la Ivy Business School (University of Western Ontario), d’une Licence spécialisée en administration des entreprises (Université de Louvain en Belgique) et d’un B.Sc.Comm. (HEC, Montréal). En 1993, il a effectué des études post-doctorales à l’University of South Carolina, Columbia, S.C. dans le cadre du Faculty Development in International Business Program.
Il a été directeur des programmes de formation en gouvernance du Collège des administrateurs de sociétés (CAS) de 2006 à 2012. Il est maintenant collaborateur spécial au CAS.
Il a été président de l’ordre des administrateurs agréés du Québec de 2015 à 2017.
Jacques Grisé a été activement impliqué dans diverses organisations et a été membre de plusieurs comités et conseils d'administration reliés à ses fonctions : Professeur de management de l'Université Laval (depuis 1968), Directeur du département de management (13 ans), Directeur d'ensemble des programmes de premier cycle en administration (6 ans), Maire de la Municipalité de Ste-Pétronille, I.O. (1993-2009), Préfet adjoint de la MRC l’Île d’Orléans (1996-2009).
Il est présentement impliqué dans les organismes suivants : membre de l'Ordre des administrateurs agréés du Québec (OAAQ), membre du Comité des Prix et Distinctions de l'Université Laval. Il préside les organisations suivantes : Société Musique de chambre à Ste-Pétronille Inc. (depuis 1989), Groupe Sommet Inc. (depuis 1986), Coopérative de solidarité de Services à domicile Orléans (depuis 2019)
Jacques Grisé possède également une expérience de 3 ans en gestion internationale, ayant agi comme directeur de projet en Algérie et aux Philippines de 1977-1980 (dans le cadre d'un congé sans solde de l'Université Laval). Il est le Lauréat 2007 du Prix Mérite du Conseil interprofessionnel du Québec (CIQ) et Fellow Adm.A. En 2012, il reçoit la distinction Hommage aux Bâtisseurs du CAS. En 2019, il reçoit la médaille de l’assemblée nationale.
Spécialités : Le professeur Grisé est l'auteur d’une soixantaine d’articles à caractère scientifique ou professionnel. Ses intérêts de recherche touchent principalement la gouvernance des sociétés, les comportements dans les organisations, la gestion des ressources humaines, les stratégies de changement organisationnel, le processus de consultation, le design organisationnel, la gestion de programmes de formation, notamment ceux destinés à des hauts dirigeants et à des membres de conseil d'administration.
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Ce guide semble intéressant, où peut-on se le procurer ?
C’est en effet un document très utile en gouvernance. Évidemment, ce document électronique est facilement accessibles, soit sur le site du CAS, sur mon blogue.
26 mai 2014
Quels sont les devoirs et les responsabilités d’un C.A. ? *
Voici un guide de référence publié par l’ÉNAP, en collaboration avec le Collège des administrateurs de sociétés (CAS), qui présente, clairement et en détail, les rôles et les responsabilités des membres de conseils de sociétés d’État. Je vous le présente car il est utile pour tous les types de sociétés. Ce document a été conçu […]
Je n’ai pas de versions imprimées de ce document. Tu peux peut-être te le procurer en communiquant directement avec le CAS ou l’ÉNAP.