Qu’est-ce qu’un code de gouvernance ?


Plusieurs personnes se demandent à quoi ressemble un code de gouvernance. Voici, à titre d’exemple, la table des matières du code de gouvernance des entreprises UK. Je vous encourage fortement à prendre connaissance de ce court document car, à mon avis, c’est l’énoncé le plus clair des principes de gouvernance qui existe.

Governance and the Code 1
Preface 2-3
Comply or Explain 4-5
The Main Principles of the Code 6-7
Section A: Leadership 9-11
Section B: Effectiveness 12-17
Section C: Accountability 18-21
Section D: Remuneration 22-24
Section E: Relations with Shareholders 25-26

Schedule A: The design of performance-related remuneration
for executive directors 27
Schedule B: Disclosure of corporate governance arrangements 28-35

Voir le document au complet :

The UK Corporate Governance Code

Voir également le règlement de l’AMF concernant les directives relatives à la gouvernance :

L’instruction générale 58-201 relative à la gouvernance

Conditions minimales pour siéger sur un C.A.


La nécessité du renforcement des qualifications des administrateur de sociétés semble de plus en plus évident. Comment peut-on pratiquer ce métier sans un programme de formation continue, notamment en gouvernance et en éthique ? La certification des administrateurs de sociétés (telle celle offerte par le CAS) devient un « quasi prérequis » pour tout administrateur. Cet article de Richard Leblanc met l’accent sur certains points susceptibles de renforcer la gouvernance des entreprises.:

– Professional qualifications
– A code of professional practice
– Peer review of misconduct
– Disclosure of director expertise

What are the requirements to be a director of a major public corporation, where you are required to oversee and approve complex financial statements, compensation packages, business risk appetite, internal controls and…

La gouvernance des investisseurs institutionnels


Voici un article qui jette les bases d’une recherche en profondeur portant sur l’influence des investisseurs institutionnels dans la conduite des entreprises ainsi que sur les principes de gouvernance en jeu. Cette recherche pose les questions suivantes:

– Do institutional investors carry out the goals of their individual beneficiaries?
– Do institutional investors contribute to “improper” short-termism?
– How can institutional investors play a stewardship role in support of longer-term corporate strategies which effectively counters improper short-termism and which meshes appropri­ately with the responsibilities of boards of directors and senior leaders of investee companies?

Business Ethics business-ethics.com

by Benjamin W. Heineman, Jr., Harvard Law School, and Stephen M. Davis, Yale University Although institutional investors play a major role in our public equity markets, far less is known about the governance of those investor…

Il s’agit de la présentation d’un projet de recherche d’envergure qui devrait apporter un éclairage essentiel dans ce domaine. Nous avons hâte de connaître les conclusions de cette étude.