Ce document phare, publié en juin 2014 par CPA Canada*, sous la plume de Don Taylor, est un outil précieux, voire indispensable, pour tout administrateur d’OBNL. Les administrateurs de sociétés sont exposés à un cadre conceptuel vraiment révélateur eu égard à la mise en œuvre de l’organisation ou au raffinement de la gouvernance d’un organisme à but non lucratif.
On y trouvera également un recueil des principales questions que les administrateurs d’OBNL doivent se poser en siégeant sur ces conseils.
Si vous êtes impliqué (engagé) dans la gouvernance d’un OBNL, je suis persuadé que cette publication est pour vous. Bonne lecture !|
Le Conseil sur la surveillance des risques et la gouvernance des Comptables professionnels agréés du Canada (CPA Canada) a préparé le présent guide afin d’aider les administrateurs d’organismes sans but lucratif (OSBL) à s’assurer qu’un bon cadre de gouvernance est en place, de manière à favoriser la productivité, la reddition de comptes et le succès de ces organismes dans la réalisation de leur mission.
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Voici les principales étapes qui seront abordées pour guider les administrateurs d’OSBL dans l’élaboration ou la mise au point d’un tel cadre :
• compréhension des exigences et du contexte législatifs;
• conception du cadre de gouvernance;
• mise en œuvre du cadre de gouvernance;
• établissement d’une saine dynamique au sein du conseil;
• suivi, apprentissage et amélioration sur une base continue.
Le guide propose également des questions que les administrateurs peuvent poser pour savoir si le cadre de gouvernance et les processus connexes de l’OSBL sont efficaces et adaptés aux besoins particuliers de celui-ci. Nous encourageons aussi les administrateurs à formuler d’autres questions selon la situation particulière de l’OSBL en question.