Ivan Tchotourian*, professeur en droit des affaires à l’Université Laval, vient de publier un ouvrage dans la collection du Centre d’Études en Droit Économique (CÉDÉ). Cet ouvrage aborde la gouvernance d’entreprise et les devoirs des administrateurs.

Intitulé « Devoir de prudence et de diligence des administrateurs et RSE : Approche comparative et prospective », ce livre analyse les liens entre les devoirs des administrateurs et la responsabilité sociale des entreprises (RSE).

L’interrogation centrale qu’aborde cette publication est de savoir ce qu’on attend aujourd’hui d’un administrateur de société prudent et diligent. De nos jours, une réflexion s’impose sur la prudence et la diligence dont doit faire preuve chaque administrateur. Après avoir exposé le devoir de prudence et de diligence des administrateurs dans ce qui fait son histoire et son actualité, les auteurs offrent une vision prospective sur le devenir de cette norme de conduite au tournant du XXe siècle faisant place à une responsabilisation croissante des sociétés par actions.

Dans cet ouvrage, les auteurs s’interrogent de manière innovante sur le contenu du devoir de prudence et de diligence au regard de l’émergence des préoccupations liées à la RSE. Sous l’influence de facteurs macro juridiques et micro juridiques, la norme de conduite prudente et diligente des administrateurs évolue. La norme d’aujourd’hui ne sera sans doute plus celle de demain, encore faut-il pleinement en saisir les implications juridiques.

A priori, cet ouvrage devrait intéresser un certain nombre de lecteurs en gouvernance. En voici un bref aperçu :

La responsabilité sociale des entreprises et le développement durable sont devenus des objectifs tant politiques qu’économiques conférant de nouvelles attentes vis-à-vis du comportement des entreprises. Ces dernières détenant un pouvoir considérable, chacune de leurs décisions a des implications sur l’économie, l’emploi, l’environnement et la communauté locale. Au vu de ces observations, la norme de prudence et de diligence doit faire l’objet d’une attention renouvelée par les juristes non seulement dans ce qu’elle est aujourd’hui au Québec, au Canada et ailleurs, mais encore dans ce qu’elle se prépare à être dans un proche avenir.

Cet ouvrage s’intéresse à cette question en deux temps. La première partie de l’ouvrage détaille le devoir de gestion intelligente des administrateurs de sociétés dans une approche de droit comparé. La deuxième partie de l’ouvrage trace les grandes lignes de la norme de prudence et de diligence du XXI e siècle. En conclusion, l’auteur présente quelques réflexions prospectives.

Aperçu de la table des matières

Chapitre 1 – Introduction

Chapitre 2 – La norme de prudence et de diligence d’aujourd’hui

Prolégomènes sur le statut juridique des administrateurs

La norme de prudence et de diligence : des premières esquisses à l’ère des codifications

Contenu et régime du devoir de prudence et de diligence

Discussion autour de l’existence d’un recours judiciaire au profit du tiers

Chapitre 3 – La norme de prudence et de diligence de demain

Facteurs macro juridiques d’évolution Facteurs micro juridiques

Chapitre 4 – Conclusion

Postface

Bibliographie

Table de la législation

Table de la jurisprudence

Index analytique

Pour en savoir davantage.

 

*Ivan Tchotourian, professeur en droit des affaires, codirecteur du Centre d’Études en Droit Économique (CÉDÉ), membre du Groupe de recherche en droit des services financiers (www.grdsf.ulaval.ca), Faculté de droit, Université Laval.