Dix conseils de Deloitte pour assurer l’efficacité des comités RH du C.A.


Vous trouverez ci-dessous, au Centre de la gouvernance de Deloitte, un document qui présente dix conseils pour assurer l’efficacité des comités de RH dans leur rôle de détermination de la rémunération de la direction. Pour avoir accès au document dans cette section, vous devez entrer votre adresse de courriel.

Cette brochure qui propose 10 conseils pour soutenir les comités de  rémunération dans la mise en œuvre d’une stratégie et d’une approche qui pourraient aider ses membres à prendre des décisions éclairées, appuyées par des processus et justifiables.
 

So you want to be a company director ? Lisez ce texte.


Voici un article de Julie Garland McLellan qui décrit très bien la démarche à suivre pour faire une carrière d’administrateur de société. Plusieurs personnes se posent des questions à cet égard; Mme McLelland, profiant de son expérience, nous présente les étapes cruciales à franchir pour réaliser ses objectifs. J’abonde tout à fait dans son sens.

Elle nous parle de l’importance de la formation en gouvernance en citant l’exemple de l’Association of Corporate Directors (aux É.U.), The Institute of Directors (au UK), et de the l’Australian Institute of Company Directors (en Australie) « as providers of good quality specialist board and director education products ».

Notons qu’il existe également d’excellents programmes de formation en gouvernance au Canada dont le Collège des administrateurs de sociétés (CAS) de l’Université Laval, le Directors College (DC) de l’Université McMaster (partenaire du CAS) et l’institute of Corporate Directors (ICD) de l’Université de Toronto. Enfin, mentionnons qu’il existe, en France, un programme de certification universitaire développé par l’Institut français des administrateurs (IFA) en collaboration avec Sc. Po. et le CAS.

Notons qu’il existe également, au Canada, des Banques d’administrateurs de sociétés certifiés qui sont extrêment utiles.

Okay – so you are interested in becoming a company director. A lot of people share your interest. It is a satisfying and financially attractive career option. But not a lot of people will tell you how to get paid board…

Qu’est-ce que le programme de certification universitaire ASC de l’Institut français de administrateurs (IFA) ?


Il s’agit du premier programme de référence pour la formation-certification des administrateurs en France. Ensemble, l’Institut français des administrateurs (IFA) et Sciences Po ont conçu un parcours de formation-certification ambitieux et international grâce à l’appui du Collège des administrateurs de sociétés du Québec de l’Université Laval (Québec). Ce programme a reçu en France le soutien de la Caisse des Dépôts (CDC) et de l’Autorité des Marchés Financiers (AMF).

IFA Institut Français des Administrateurs

Le parcours est destiné aux futurs administrateurs ou à ceux ayant pris récemment leurs fonctions, ainsi qu’aux administrateurs plus expérimentés soucieux d’acquérir un label de haut niveau, de renouveler leur expertise et de s’ouvrir aux comparaisons internationales.

A l’issue du Parcours de Formation – Certification, ils seront en mesure …

d’appréhender l’environnement juridique réglementaire dans le fonctionnement d’un conseil,

de situer son rôle et ses responsabilités d’administrateur,

d’identifier les comportements les plus efficaces dans la conduite d’un mandat,

maitriser les points-clés qui nécessitent une vigilance constante dans l’analyse et la certification des comptes,

d’évaluer la création de valeur et les risques associés au projet stratégique,

de comprendre les mécanismes d’évaluation, de rémunération et de succession des dirigeants,

de savoir adapter les bonnes pratiques de gouvernance aux particularités de chaque type d’organisation

… et d’obtenir le Certificat des Administrateurs de Sociétés (ASC), qui bénéficie d’une reconnaissance de place.

Pour en savoir plus sur le partenaire du Collège des administrateurs de sociétés (CAS), voir le Parcours de formation de l’IFA – Certification ASC

Cas en gouvernance : Que doit faire Frank ?


Dans son Bulletin de novembre, The Director’s Dilemma, Julie Garland McLellan nous propose une étude de cas que je considère vraiment très pertinente. En fait, il s’agit d’une situation avec laquelle vous êtes probablement tous déjà familiers, celle d’un nouveau membre de C.A. confronté à un Board « faible » et à un PDG « puissant ». Que doit faire Frank et pourquoi ?

Julie Garland McLellan www.mclellan.com.au

Frank has been recently elected to a board position with a NFP, which is quite large with 500 employees and $70m in assets. The board has a strong CEO, who seems to do what she wants. In the past the board was relatively weak and the CEO needed to use her expertise without relying on theirs. The board could have been described as ‘light weight’ in regard to governance and corporate knowledge. One board member, for example, is a microbiologist with great critical thinking but no understanding of how to run a company. This led to a culture where the CEO would respond to board queries by asserting that the matter of interest was « an operational issue » and for board members to rationalise her response by accepting that the CEO « has it under control ».

The board recognised its weakness and sought out some new company directors with governance training and corporate understanding; hence Frank’s invitation to stand for election. Frank is encountering opposition in asking critical questions of the CEO and trying to probe for information, because the board says the business is under the CEO’s control.

He is concerned the board has a weak Chairman who does not support the board in taking effective control or oversight. He is seriously considering if he should stay and try to improve matters slowly or if he should leave as he truly feels the board is dangerously negligent. However, he likes a challenge, believes in the objectives of the NFP, and feels that his fellow directors are honest and well intentioned.

Vous pouvez consultez les avis de trois experts

Director’s Dilemma : Avis des experts

Les Boards du futur selon Richard Leblanc


Un expert se prononce sur les caractéristiques des Boards du futur et sur son environnement. Très intéressante synthèse sur le Blog de Richard Leblanc.

 

Governance Gateway Blog » The Boardroom of the Future: Changes that will reshape corporate governance yorku.ca

A global “mega-cap” company recently asked me to submit a briefing on how a boardroom of the future will look. This is an abridged summary of my report. Your shareholders will nominate and elect your directors by electronic…

Comment accroître la valeur du capital « intégrité » dans l’organisation ?


Cet article, paru dans Corporate Compliance Insights , montre que la haute direction a tout intérêt à bâtir un solide capital d’intégrité organisationnelle et à mettre en place des mécanismes visant à protéger la valeur de cette réputation d’intégrité. Les recherches ont montrées la grande valeur d’une culture organisationnelle qui met l’accent sur le comportement éthique de ses employés. Le rôle d’un conseil d’administration est crucial à cet égard; ses membres doivent être soucieux de l’extraordinaire importance de cet actif intangible. Cet article a été partagé par René Villemure, éthicien et chasseur de tendances.

Corporate Compliance | Corporate Governance | Ethics and Risk

The Importance of Integrity Capital in Corporate Culture

Les mécanismes de votation aux assemblées annuelles des actionnaires : Une situation très problématique !


Le processus du vote des actionnaires aux assemblées annuelles pose de très sérieux problèmes. Comme le rapporte Louise Champoux-Paillé, ASC,  David Masse, président de la Société canadienne des secrétaires corporatifs, dans un colloque tenu les 24 et 25 octobre à Toronto, affirme qu’il y a « des irrégularités importantes dans plus de la moitié des assemblées d’actionnaires ». Voir, à ce sujet, mon commentaire dans le groupe Board Advisor de LinkedIn (en anglais) :

The Canadian Society of Corporate Secretaries (CSCS) – Summit Resources (Conference on Shareholders Democracy) has been a most welcomed event. All the topics that pose problems in the voting process have been adressed. For answers to almost all our interrogations, we could read the paper produced by Davies Ward Phillips & Wineberg : « The Quality of the Shareholder Vote in Canada ».

This discussion paper presented at the meeting gives a better understanding of the voting mechanism, provides a solid identification of the major problems and proposes sound recommandations. A must read, even if it is a complex issue.

The Quality of the Shareholder Vote in Canada

Questions-clés que les administrateurs de sociétés se posent sur la gouvernance


Le Conseil sur la surveillance des risques et la gouvernance (CGRG)  de l’Institut canadien des comptables agréés (ICCA) a produit des documents pratiques, pertinents, synthétiques et accessibles sur presque toutes les questions de gouvernance. En fait, l’ICCA a été un pionnier dans l’élaboration de publications répondant aux questions fondamentales que les administrateurs se posent sur l’ensemble des thèmes se rapportant à la gouvernance. Ces documents sont révisés régulièrement afin qu’ils demeurent actuels et pertinents.

Toute formation en gouvernance des sociétés réfère à cette documentation de base. Ainsi, le Collège des administrateurs des sociétés (CAS) et son partenaire canadien, le Directors College (DC), puisent abondamment dans les ressources documentaires de l’ICCA, dont tous les grands cabinets sont membres, tout en étant de précieux collaborateurs des programmes de formation au Canada. Vous trouverez ci-dessous la collection de « 20 questions » à l’intention des administrateurs de sociétés. Si vous avez des questions dans le domaine de la gouvernance, vous y trouverez certainement des réponses satisfaisantes. Je vous encourage donc fortement à consulter ces publications. Vous pouvez les commander ou les télécharger.

Collection à l’intention des administrateurs

Collection «20 Questions»

blue bullet 20 Questions que les administrateurs devraient poser au sujet de l’indemnisation et de l’assurance à l’égard de la responsabilité des administrateurs et des dirigeants
blue bullet 20 Questions que les administrateurs devraient poser sur la constitution d’un conseil d’administration
blue bullet 20 Questions que les administrateurs devraient poser sur la gestion de crises
blue bullet 20 Questions que les administrateurs devraient poser sur la gouvernance des sociétés d’État
blue bullet 20 Questions que les administrateurs devraient poser sur la relève du chef de la direction
blue bullet 20 Questions que les administrateurs devraient poser sur la rémunération des dirigeants, 2e édition
blue bullet 20 Questions que les administrateurs devraient poser sur la rémunération du conseil
blue bullet 20 Questions que les administrateurs devraient poser sur la stratégie
blue bullet 20 Questions que les administrateurs devraient poser sur la vérification interne
blue bullet 20 Questions que les administrateurs devraient poser sur le rapport de gestion
blue bullet 20 Questions que les administrateurs devraient poser sur le rôle du comité sur les ressources humaines et la rémunération
blue bullet 20 Questions que les administrateurs devraient poser sur les codes d’éthique (Deuxième édition)
blue bullet 20 Questions que les administrateurs devraient poser sur les comités de gouvernance
blue bullet 20 Questions que les administrateurs devraient poser sur les comités spéciaux
blue bullet 20 Questions que les administrateurs devraient poser sur les évaluations de la gouvernance
blue bullet 20 Questions que les administrateurs devraient poser sur les mesures à prendre en cas d’allégations d’actes répréhensibles visant la société
blue bullet 20 Questions que les administrateurs devraient poser sur les risques
blue bullet 20 Questionsque les administrateurs devraient poser sur les TI
blue bullet 20 Questions que les administrateurs devraient poser sur leur rôle de gouvernance à l’égard des régimes de retraite
blue bullet 20 Questions que les membres des conseils d’administration et des comités de vérification devraient poser sur la conversion aux normes IFRS (Révisé)

Surprise ! Le vote « Say-on-pay » n’est pas lié au rendement de l’entreprise


Très bon article, publié dans le Globe and Mail, qui montre que le résultat des votes consultatifs des actionnaires sur la rémunération globale des dirigeants n’est pas lié à la performance des entreprises. En effet, une étude du Hay Group tend à montrer que :

« Companies that had the highest level of voting support for their compensation plans this spring were not necessarily the top performers in their fields, while other companies with lower say-on-pay support had better performance in 2010, the review found ».

Quel est le pouvoir réel des actionnaires lors des assemblées annuelles ? Plusieurs observateurs croient que le système de votation est complètement déstructuré et que nous faisons fasse à une tâche colossale de révision (voir l’article de la Presse du 26 octobre).

Assemblées annuelles: des ratés dans le vote des actionnaires

 

Corporate Social Responsibility – A renewed EU strategy for 2011-14


The European Confederation of Directors’ Associations (ecoDa*) announces that the European Commission (EC) approved a new European strategy on corporate social responsibility.

   
 
 
   

This paper will certainly be of great interest to all corporate directors involved in the process of developping a strategy in the area of corporate social responsability (CSR). The recommandations of the EC are well thought and provide a realistic agenda for the implementation of new principles of governance relating to CSR strategies.

A renewed EU strategy 2011-14 for Corporate Social Responsibility

* The European Confederation of Directors’ Associations (ecoDa) is an organisation representing the views of twelve european members and one Canadian member – Le Collège des administrateurs de sociétés (CAS).

www.ecoda.org

Compte rendu de la journée annuelle des administrateurs de l’IFA – 19 octobre 2011


« Les bonnes pratiques de gouvernance sont un élément de la compétitivité des entreprises ». Daniel Lebègue, Président de l’IFA

 

Pour la quatrième année consécutive, l’Institut Français des Administrateurs a organisé, le 19 octobre 2011, sa journée de réflexions et d’échanges qui a réuni dans les locaux de la Chambre de commerce et d’industrie de Paris quelques 300 membres et invités de l’Institut.  L’IFA a dressé la liste des sujets qui vont occuper l’actualité de la gouvernance dans les mois à venir, après avoir débattu des évolutions récentes en la matière, dans le cadre de quatre tables rondes. Cette journée a également été l’occasion de présenter, en avant première, les résultats du panorama de la gouvernance des big et midcaps d’Ernst & Young. Voir la suite…

La journée annuelle des administrateurs – 4ème édition (19/10/2011)

Entrevue avec Daniel Lebègue, président de l’Institut français des administrateurs (IFA)

La gouvernance d’entreprise et la participation des salariés en France


Ce rapport du Centre d’analyse stratégique « trace des pistes de réforme pour améliorer la gouvernance des entreprises et la participation des salariés en vue d’une meilleure performance des entreprises ». Comment l’entreprise peut-elle mieux associer les salariés à la prise de décision stratégique ?

Dans son rapport, l’auteur, M. Benhamou, a formulé un certain nombre de propositions dont l’une portait sur la professionnalisation des administrateurs. Il donnait le CAS en exemple. 

Améliorer la gouvernance d’entreprise et la participation des salariés

Le Centre d’analyse stratégique est une institution d’expertise et d’aide à la décision placée auprès du Premier ministre français. Il a pour mission d’éclairer le Gouvernement dans la définition et la mise en œuvre de ses orientations stratégiques en matière économique, sociale, environnementale ou technologique.

Si ce sujet en gouvernance vous intéresse, je vous invite à consulter le site à l’adresse suivante et à télécharger le rapport.

La gouvernance d’entreprise et la participation des salariés en France

Conséquences inattendues des changements dans les règles et les pratiques de gouvernance


À lire pour se forger une opinion sur les tendances dans le domaine de la gouvernance.

The Deal Professor examines the unintended consequences of changes in corporate governance and the prospects for the future.

Reconnaissance mutuelle des programmes de formation en gouvernance entre le CAS et l’IFA


Le Collège des administrateurs de sociétés (CAS) annonce la signature d’une importante entente de reconnaissance avec l’Institut Français des Administrateurs (IFA) à Paris. Cette entente confère automatiquement à tous les diplômés du programme de certification en gouvernance de sociétés du CAS et de l’IFA, la reconnaissance mutuelle de la certification ainsi que la désignation d’administrateur de sociétés certifié (ASC), tant au Québec qu’en France. Cette entente confirme la notoriété du programme et de la désignation ASC au sein des sociétés européennes.

Reconnaissance mutuelle des programmes de formation en gouvernance entre le CAS et l’IFA

Voir aussi le Communiqués de l’IFA

 

Collège des administrateurs de sociétés

Leadership et gouvernance à la japonnaise !


À la suite du congédiement du PDG d’Olympus, The Economist adopte une position très arrêtée quant à l’efficacité des styles de leadership au Japon ainsi que sur la bonne gouvernance des organisations japonaises en général. À lire pour mieux comprendre la gestion dans un contexte culturel différent.

 

 

Japan’s corporate bosses economist.com

 

JAPANESE management has a reputation for insularity and conformity. Firms rarely appoint non-Japanese CEOs or those from outside the organization.

Newsletter de l’Institut français des administrateurs (IFA) : édition d’octobre 2011


Découvrez la lettre de liaison mensuelle adressée aux adhérents de l’IFA, le partenaire français du Collège des administrateurs de sociétés (CAS).

Newsletter de l'IFA : édition d'octobre 2011

Cette publication électronique mensuelle au format pdf téléchargeable via le site internet a pour objectif de faciliter l’accès aux informations-clés sur les activités de l’IFA pour tous les adhérents : l’agenda des prochains évènements et séminaires, les activités en région, les actualités de la gouvernance, les dernières publications et les principaux services disponibles.

Qu’est-ce qu’un code de gouvernance ?


Plusieurs personnes se demandent à quoi ressemble un code de gouvernance. Voici, à titre d’exemple, la table des matières du code de gouvernance des entreprises UK. Je vous encourage fortement à prendre connaissance de ce court document car, à mon avis, c’est l’énoncé le plus clair des principes de gouvernance qui existe.

Governance and the Code 1
Preface 2-3
Comply or Explain 4-5
The Main Principles of the Code 6-7
Section A: Leadership 9-11
Section B: Effectiveness 12-17
Section C: Accountability 18-21
Section D: Remuneration 22-24
Section E: Relations with Shareholders 25-26

Schedule A: The design of performance-related remuneration
for executive directors 27
Schedule B: Disclosure of corporate governance arrangements 28-35

Voir le document au complet :

The UK Corporate Governance Code

Voir également le règlement de l’AMF concernant les directives relatives à la gouvernance :

L’instruction générale 58-201 relative à la gouvernance

La gouvernance des investisseurs institutionnels


Voici un article qui jette les bases d’une recherche en profondeur portant sur l’influence des investisseurs institutionnels dans la conduite des entreprises ainsi que sur les principes de gouvernance en jeu. Cette recherche pose les questions suivantes:

– Do institutional investors carry out the goals of their individual beneficiaries?
– Do institutional investors contribute to “improper” short-termism?
– How can institutional investors play a stewardship role in support of longer-term corporate strategies which effectively counters improper short-termism and which meshes appropri­ately with the responsibilities of boards of directors and senior leaders of investee companies?

Business Ethics business-ethics.com

by Benjamin W. Heineman, Jr., Harvard Law School, and Stephen M. Davis, Yale University Although institutional investors play a major role in our public equity markets, far less is known about the governance of those investor…

Il s’agit de la présentation d’un projet de recherche d’envergure qui devrait apporter un éclairage essentiel dans ce domaine. Nous avons hâte de connaître les conclusions de cette étude.

Que nous laisse Steve Jobs en héritage ?


Dix leçons de Jobs susceptibles de faire école en management. Forbes nous présente un très bon résumé des messages les plus importants à retenir.

I had a feeling – like I suspect many others – that he only had a few more days with us on this Earth. He’s irreplaceable.  We’ll never see anyone else like him.  Edison, Einstein, Henry Ford… he has left an indelible mark on…

Qu’est-ce qui explique l’augmentation effrénée des rémunérations des CEOs ?


Excellent article, publié par Business (une collaboration du Washington Post et de Bloomberg), sur les raisons qui expliquent les augmentations de rémunération des CEOs américains.

En bref, la plupart des Boards croient que la rémunération de leur CEO doit être supérieure à la moyenne de leurs pairs… Il semble donc que ce soit l’attention que le Board porte au « peer benchmarking » qui explique les rémunérations excessives. À lire.

Kevin W. Sharer’s company isn’t making money for shareholders, but he still gets hefty raises because of a pay-setting approach known as “peer…

Voir aussi cet article qui porte sur les rémunérations excessives des CEOs

Ongoing protests on Wall Street (which have inspired similar efforts around the country) are now in their third week, with no sign of slowing down. One of the issues galvanizing the protesters is the country’s growing income inequality, which is currently the worst its been since the Great Depression. There are several factors driving this […]/p