Auteur : Gouvernance des entreprises | Jacques Grisé

Ce blogue fait l’inventaire des documents les plus pertinents et récents en gouvernance des entreprises. La sélection des billets, « posts », est le résultat d’une veille assidue des articles de revue, des blogues et sites web dans le domaine de la gouvernance, des publications scientifiques et professionnelles, des études et autres rapports portant sur la gouvernance des sociétés, au Canada et dans d’autres pays, notamment aux États-Unis, au Royaume-Uni, en France, en Europe, et en Australie. Chaque jour, je fais un choix parmi l’ensemble des publications récentes et pertinentes et je commente brièvement la publication. L’objectif de ce blogue est d’être la référence en matière de documentation en gouvernance dans le monde francophone, en fournissant au lecteur une mine de renseignements récents (les billets quotidiens) ainsi qu’un outil de recherche simple et facile à utiliser pour répertorier les publications en fonction des catégories les plus pertinentes. Jacques Grisé est professeur titulaire retraité (associé) du département de management de la Faculté des sciences de l’administration de l’Université Laval. Il est détenteur d’un Ph.D. de la Ivy Business School (University of Western Ontario), d’une Licence spécialisée en administration des entreprises (Université de Louvain en Belgique) et d’un B.Sc.Comm. (HEC, Montréal). En 1993, il a effectué des études post-doctorales à l’University of South Carolina, Columbia, S.C. dans le cadre du Faculty Development in International Business Program. Il a été directeur des programmes de formation en gouvernance du Collège des administrateurs de sociétés (CAS) de 2006 à 2012. Il est maintenant collaborateur spécial au CAS. Il a été président de l’ordre des administrateurs agréés du Québec de 2015 à 2017. Jacques Grisé a été activement impliqué dans diverses organisations et a été membre de plusieurs comités et conseils d'administration reliés à ses fonctions : Professeur de management de l'Université Laval (depuis 1968), Directeur du département de management (13 ans), Directeur d'ensemble des programmes de premier cycle en administration (6 ans), Maire de la Municipalité de Ste-Pétronille, I.O. (1993-2009), Préfet adjoint de la MRC l’Île d’Orléans (1996-2009). Il est présentement impliqué dans les organismes suivants : membre de l'Ordre des administrateurs agréés du Québec (OAAQ), membre du Comité des Prix et Distinctions de l'Université Laval. Il préside les organisations suivantes : Société Musique de chambre à Ste-Pétronille Inc. (depuis 1989), Groupe Sommet Inc. (depuis 1986), Coopérative de solidarité de Services à domicile Orléans (depuis 2019) Jacques Grisé possède également une expérience de 3 ans en gestion internationale, ayant agi comme directeur de projet en Algérie et aux Philippines de 1977-1980 (dans le cadre d'un congé sans solde de l'Université Laval). Il est le Lauréat 2007 du Prix Mérite du Conseil interprofessionnel du Québec (CIQ) et Fellow Adm.A. En 2012, il reçoit la distinction Hommage aux Bâtisseurs du CAS. En 2019, il reçoit la médaille de l’assemblée nationale. Spécialités : Le professeur Grisé est l'auteur d’une soixantaine d’articles à caractère scientifique ou professionnel. Ses intérêts de recherche touchent principalement la gouvernance des sociétés, les comportements dans les organisations, la gestion des ressources humaines, les stratégies de changement organisationnel, le processus de consultation, le design organisationnel, la gestion de programmes de formation, notamment ceux destinés à des hauts dirigeants et à des membres de conseil d'administration.

Les mécanismes de votation aux assemblées annuelles des actionnaires : Une situation très problématique !


Le processus du vote des actionnaires aux assemblées annuelles pose de très sérieux problèmes. Comme le rapporte Louise Champoux-Paillé, ASC,  David Masse, président de la Société canadienne des secrétaires corporatifs, dans un colloque tenu les 24 et 25 octobre à Toronto, affirme qu’il y a « des irrégularités importantes dans plus de la moitié des assemblées d’actionnaires ». Voir, à ce sujet, mon commentaire dans le groupe Board Advisor de LinkedIn (en anglais) :

The Canadian Society of Corporate Secretaries (CSCS) – Summit Resources (Conference on Shareholders Democracy) has been a most welcomed event. All the topics that pose problems in the voting process have been adressed. For answers to almost all our interrogations, we could read the paper produced by Davies Ward Phillips & Wineberg : « The Quality of the Shareholder Vote in Canada ».

This discussion paper presented at the meeting gives a better understanding of the voting mechanism, provides a solid identification of the major problems and proposes sound recommandations. A must read, even if it is a complex issue.

The Quality of the Shareholder Vote in Canada

Questions-clés que les administrateurs de sociétés se posent sur la gouvernance


Le Conseil sur la surveillance des risques et la gouvernance (CGRG)  de l’Institut canadien des comptables agréés (ICCA) a produit des documents pratiques, pertinents, synthétiques et accessibles sur presque toutes les questions de gouvernance. En fait, l’ICCA a été un pionnier dans l’élaboration de publications répondant aux questions fondamentales que les administrateurs se posent sur l’ensemble des thèmes se rapportant à la gouvernance. Ces documents sont révisés régulièrement afin qu’ils demeurent actuels et pertinents.

Toute formation en gouvernance des sociétés réfère à cette documentation de base. Ainsi, le Collège des administrateurs des sociétés (CAS) et son partenaire canadien, le Directors College (DC), puisent abondamment dans les ressources documentaires de l’ICCA, dont tous les grands cabinets sont membres, tout en étant de précieux collaborateurs des programmes de formation au Canada. Vous trouverez ci-dessous la collection de « 20 questions » à l’intention des administrateurs de sociétés. Si vous avez des questions dans le domaine de la gouvernance, vous y trouverez certainement des réponses satisfaisantes. Je vous encourage donc fortement à consulter ces publications. Vous pouvez les commander ou les télécharger.

Collection à l’intention des administrateurs

Collection «20 Questions»
blue bullet 20 Questions que les administrateurs devraient poser au sujet de l’indemnisation et de l’assurance à l’égard de la responsabilité des administrateurs et des dirigeants
blue bullet 20 Questions que les administrateurs devraient poser sur la constitution d’un conseil d’administration
blue bullet 20 Questions que les administrateurs devraient poser sur la gestion de crises
blue bullet 20 Questions que les administrateurs devraient poser sur la gouvernance des sociétés d’État
blue bullet 20 Questions que les administrateurs devraient poser sur la relève du chef de la direction
blue bullet 20 Questions que les administrateurs devraient poser sur la rémunération des dirigeants, 2e édition
blue bullet 20 Questions que les administrateurs devraient poser sur la rémunération du conseil
blue bullet 20 Questions que les administrateurs devraient poser sur la stratégie
blue bullet 20 Questions que les administrateurs devraient poser sur la vérification interne
blue bullet 20 Questions que les administrateurs devraient poser sur le rapport de gestion
blue bullet 20 Questions que les administrateurs devraient poser sur le rôle du comité sur les ressources humaines et la rémunération
blue bullet 20 Questions que les administrateurs devraient poser sur les codes d’éthique (Deuxième édition)
blue bullet 20 Questions que les administrateurs devraient poser sur les comités de gouvernance
blue bullet 20 Questions que les administrateurs devraient poser sur les comités spéciaux
blue bullet 20 Questions que les administrateurs devraient poser sur les évaluations de la gouvernance
blue bullet 20 Questions que les administrateurs devraient poser sur les mesures à prendre en cas d’allégations d’actes répréhensibles visant la société
blue bullet 20 Questions que les administrateurs devraient poser sur les risques
blue bullet 20 Questionsque les administrateurs devraient poser sur les TI
blue bullet 20 Questions que les administrateurs devraient poser sur leur rôle de gouvernance à l’égard des régimes de retraite
blue bullet 20 Questions que les membres des conseils d’administration et des comités de vérification devraient poser sur la conversion aux normes IFRS (Révisé)

La plus grande menace à l’héritage de Steve Jobs : son Board !


The Greatest Threat to Steve Jobs’s Legacy – Michael Schrage – Harvard Business Review.

Article fascinant du Harvard Business Review qui établit un lien entre la disparition d’un leader à succès et le comportement du Board. Celui-ci doit rapidement gérer la crise causée par le départ du grand leader…

 

With thanks to Walter Isaacson, Steve Jobs got the last word on his remarkable life. But will Apple’s founder be as fortunate extending his enterprise legacy? Apple’s leadership — the Tim Cooks and Jonathan Ives — will step up to realize the vision of their late leader. But that’s this year and next. What about in three years? Or five?

The greatest threat to Steve Jobs’s legacy isn’t competition from Google, Amazon, Facebook, or some young hippie from Yangshuo; it’s his board of directors. Jobs himself feared this. « Hewlett and Packard built a great company, and they thought they had left it in good hands, » Jobs told Isaacson. « But now it’s being dismembered and destroyed. I hope I’ve left a stronger legacy so that will never happen at Apple. »

Les rémunérations des administrateurs de sociétés montent en flèche


Voici un article paru dans USA Today qui montre que les rémunérations des membres de Boards sont en fortes progressions. L’explication à ce constat semble être reliée au risque accru de siéger sur des conseils d’administration ainsi qu’à l’intensification de la tâche d’administrateur :

« It sounds like a lot of money for a part-time job, but there are some pretty full-time risks, » avance Jan Koors de la firme de rémunération Pearl Meyer & Partners.

‘Fortune’ 500 directors could get median pay of nearly $234,000 in 2011, up 10% from 2010’s median of $212,500, according to Towers Watson.

Surprise ! Le vote « Say-on-pay » n’est pas lié au rendement de l’entreprise


Très bon article, publié dans le Globe and Mail, qui montre que le résultat des votes consultatifs des actionnaires sur la rémunération globale des dirigeants n’est pas lié à la performance des entreprises. En effet, une étude du Hay Group tend à montrer que :

« Companies that had the highest level of voting support for their compensation plans this spring were not necessarily the top performers in their fields, while other companies with lower say-on-pay support had better performance in 2010, the review found ».

Quel est le pouvoir réel des actionnaires lors des assemblées annuelles ? Plusieurs observateurs croient que le système de votation est complètement déstructuré et que nous faisons fasse à une tâche colossale de révision (voir l’article de la Presse du 26 octobre).

Assemblées annuelles: des ratés dans le vote des actionnaires

 

Quels sont les devoirs et les responsabilités d’un C.A. ?


Devoirs et responsabilités d'un conseil d'administration

 
  
Voici un guide de référence publié par l’ÉNAP, en collaboration avec le Collège des administrateurs de sociétés (CAS), qui présente, clairement et en détail, les rôles et les responsabilités des membres de conseils de sociétés d’État. Ce document a été conçu pour servir de guide à un conseil d’administration désireux de satisfaire aux exigences d’une bonne gouvernance attendue d’un conseil. Chaque conseil d’administration est donc invité à utiliser ce guide afin de l’aider à bien circonscrire ses rôles et ses responsabilités ainsi que ceux des acteurs qui en font partie, d’établir son propre profil de compétence et d’expérience, et de procéder à l’évaluation de son fonctionnement, du rendement et de la performance des acteurs impliqués dans la vie du conseil.

 

Voici les éléments abordés dans ce document:

Les rôles et les responsabilités

Les rôles et les responsabilités du conseil d’administration

Les responsabilités du président du conseil d’administration

Les responsabilités des membres du conseil d’administration

Les responsabilités des comités dits statutaires

Les responsabilités du comité de gouvernance et d’éthique

Les responsabilités du comité de vérification

Les responsabilités du comité des ressources humaines

Les responsabilités du président de comité

Les règles de fonctionnement du conseil d’administration

 

Le profil de compétence et d’expérience

Les considérations préalables

Le profil de compétence et d’expérience des membres du conseil d’administration

Les attentes à l’endroit du président du conseil d’administration

Profils types de membres

 

L’évaluation

L’évaluation de la performance du conseil

Questionnaire d’évaluation du rendement et de la performance du conseil

Questionnaire d’évaluation du fonctionnement du conseil

Questionnaire d’évaluation du président du conseil

Questionnaire d’évaluation d’un membre de conseil

Questionnaire d’évaluation du rendement et de la performance du comité de gouvernance et d’éthique

Questionnaire d’évaluation du rendement et de la performance du comité de vérification

Questionnaire d’évaluation du rendement et de la performance du comité des ressources humaines

Questionnaire d’évaluation du fonctionnement d’un comité

Questionnaire d’évaluation d’un membre de comité

Questionnaire d’évaluation du président de comité

Corporate Social Responsibility – A renewed EU strategy for 2011-14


The European Confederation of Directors’ Associations (ecoDa*) announces that the European Commission (EC) approved a new European strategy on corporate social responsibility.

   
 
  
   

This paper will certainly be of great interest to all corporate directors involved in the process of developping a strategy in the area of corporate social responsability (CSR). The recommandations of the EC are well thought and provide a realistic agenda for the implementation of new principles of governance relating to CSR strategies.

A renewed EU strategy 2011-14 for Corporate Social Responsibility

* The European Confederation of Directors’ Associations (ecoDa) is an organisation representing the views of twelve european members and one Canadian member – Le Collège des administrateurs de sociétés (CAS).

www.ecoda.org

Compte rendu de la journée annuelle des administrateurs de l’IFA – 19 octobre 2011


« Les bonnes pratiques de gouvernance sont un élément de la compétitivité des entreprises ». Daniel Lebègue, Président de l’IFA

 

Pour la quatrième année consécutive, l’Institut Français des Administrateurs a organisé, le 19 octobre 2011, sa journée de réflexions et d’échanges qui a réuni dans les locaux de la Chambre de commerce et d’industrie de Paris quelques 300 membres et invités de l’Institut.  L’IFA a dressé la liste des sujets qui vont occuper l’actualité de la gouvernance dans les mois à venir, après avoir débattu des évolutions récentes en la matière, dans le cadre de quatre tables rondes. Cette journée a également été l’occasion de présenter, en avant première, les résultats du panorama de la gouvernance des big et midcaps d’Ernst & Young. Voir la suite…

La journée annuelle des administrateurs – 4ème édition (19/10/2011)

Entrevue avec Daniel Lebègue, président de l’Institut français des administrateurs (IFA)

Utilisation de quotas pour la nomination de femmes sur les Boards au Canada


Voici un article, paru récemment dans le Globe and Mail, qui défend la thèse de la nécessité de recourir à des quotas pour augmenter le nombre de femmes sur les conseils d’administration au Canada, comme l’on fait plusieurs autres pays.

Quotas would get more women into the board room – The Globe and Mailtheglobeandmail.com.

The idea of quotas may seem extreme, but there’s a good reason to even out the gender demographic on corporate boards: It’s good for…

La gouvernance d’entreprise et la participation des salariés en France


Ce rapport du Centre d’analyse stratégique « trace des pistes de réforme pour améliorer la gouvernance des entreprises et la participation des salariés en vue d’une meilleure performance des entreprises ». Comment l’entreprise peut-elle mieux associer les salariés à la prise de décision stratégique ?

Dans son rapport, l’auteur, M. Benhamou, a formulé un certain nombre de propositions dont l’une portait sur la professionnalisation des administrateurs. Il donnait le CAS en exemple. 

Améliorer la gouvernance d’entreprise et la participation des salariés

Le Centre d’analyse stratégique est une institution d’expertise et d’aide à la décision placée auprès du Premier ministre français. Il a pour mission d’éclairer le Gouvernement dans la définition et la mise en œuvre de ses orientations stratégiques en matière économique, sociale, environnementale ou technologique.

Si ce sujet en gouvernance vous intéresse, je vous invite à consulter le site à l’adresse suivante et à télécharger le rapport.

La gouvernance d’entreprise et la participation des salariés en France

Clarification du rôle d’administrateur indépendant


Très bonnes réflexions de Richard Leblanc sur son Blog concernant les variables à considérer dans l’établissement du statut d’administrateur indépendant.

This will get legal and technical very quickly in the first few paragraphs, but please bear with me. Director independence is an important area and worth blogging about. Currently, if a director has no direct or indirect…

Conséquences inattendues des changements dans les règles et les pratiques de gouvernance


À lire pour se forger une opinion sur les tendances dans le domaine de la gouvernance.

The Deal Professor examines the unintended consequences of changes in corporate governance and the prospects for the future.

Quel est le niveau de rémunération des membres de Boards au UK ?


Article du Financial Times sur la rémunération des membres de C.A. siégeant sur les Boards des 100 et 250 plus grandes entreprises cotées en bourse au Royaume-Uni (UK). Les augmentations sont considérables depuis les cinq dernières années.

Good money – but don’t rely on it

Reconnaissance mutuelle des programmes de formation en gouvernance entre le CAS et l’IFA


Le Collège des administrateurs de sociétés (CAS) annonce la signature d’une importante entente de reconnaissance avec l’Institut Français des Administrateurs (IFA) à Paris. Cette entente confère automatiquement à tous les diplômés du programme de certification en gouvernance de sociétés du CAS et de l’IFA, la reconnaissance mutuelle de la certification ainsi que la désignation d’administrateur de sociétés certifié (ASC), tant au Québec qu’en France. Cette entente confirme la notoriété du programme et de la désignation ASC au sein des sociétés européennes.

Reconnaissance mutuelle des programmes de formation en gouvernance entre le CAS et l’IFA

Voir aussi le Communiqués de l’IFA

 

Collège des administrateurs de sociétés

Limite des mandats des membres de Boards !


Sujet hot ? Qu’en pensez-vous ?

L’article ci-joint vous donnera peut-être des idées ?

Board term limits-CEO dream come true hopgoodgroup.wordpress.com

A didn’t know how many CEO’s would love to have term limits for Directors on their company’s Board of Directors.  Term limits would solve numerous issues: 1.  Many boards have at least one probl…

Leadership et gouvernance à la japonnaise !


À la suite du congédiement du PDG d’Olympus, The Economist adopte une position très arrêtée quant à l’efficacité des styles de leadership au Japon ainsi que sur la bonne gouvernance des organisations japonaises en général. À lire pour mieux comprendre la gestion dans un contexte culturel différent.

 

 

Japan’s corporate bosses economist.com

 

JAPANESE management has a reputation for insularity and conformity. Firms rarely appoint non-Japanese CEOs or those from outside the organization.

CAC 40 : Meilleurs employeurs pour les femmes !


Un article de K. Mitrofanoff et A-M Rocco dans le nouvel observateur, et partagé par Nathalie Francisci, montre que nos cousins français semblent résolument engagés dans la bonne voie, celle de la féminisation des Boards du CAC-40. Les trois premiers meilleurs employeurs pour les femmes listés sur le CAC40 sont des entreprises de services : France Telecom, Publicis et la Société Générale avec 33% pour la proportion de femmes représentées au CA de France…

Le nouvel Observateur, journal d’actualite en temps reel

Ces entreprises qui n’hésitent pas à faire confiance aux femmes

Newsletter de l’Institut français des administrateurs (IFA) : édition d’octobre 2011


Découvrez la lettre de liaison mensuelle adressée aux adhérents de l’IFA, le partenaire français du Collège des administrateurs de sociétés (CAS).

Newsletter de l'IFA : édition d'octobre 2011

Cette publication électronique mensuelle au format pdf téléchargeable via le site internet a pour objectif de faciliter l’accès aux informations-clés sur les activités de l’IFA pour tous les adhérents : l’agenda des prochains évènements et séminaires, les activités en région, les actualités de la gouvernance, les dernières publications et les principaux services disponibles.

Comment un CEO doit-il interagir avec son Board ? Dix conseils utiles


Très bon conseils de Len Jordan, un investiiseur institutionnel chevronné, sur les meilleures pratiques à adopter par un CEO dans ses interactions avec le Board. Cet article n’a évidemment rien de scientifique; les « recommandations » sont basées sur l’expérience et le gros bon sens…

Editor’s note: This guest post was written by Len Jordan, who is a venture partner at Madrona Venture Group and currently holds board seats at companies like Cedexis, MaxPoint Interactive, Zapd, Control4, DSIQ, Medio and…

Être administrateur d’une société d’État et/ou présider le C.A. d’une société d’État : Questions et réponses sur la gouvernance


La présidence d'un C.A. d'une société d'État

Voici un document publié par le Collège des administrateurs de sociétés sur les rôles et responsabilités des présidents de C.A. Le président de C.A. est le premier responsable à la fois du bon fonctionnement du conseil, du partage clair et équilibré des responsabilités entre le C.A. et la haute direction et, enfin, de la reddition de comptes de l’organisation, ce qui lui confère une autorité morale d’un grand poids sur ses collègues et la haute direction. C’est dire toute l’importance qu’il faut accorder à sa désignation. Il existe une grande diversité de sociétés d’État. L’application du contenu du présent document à leur réalité particulière exigera des adaptations, mais les questions qui y sont abordées concernent tous les C. A. et leur président.

Être un administrateur de sociétés d'État

Également, le Collège des administrateurs de sociétés a édité une publication, sous forme de questions et réponses, qui se veut un outil à la disposition des administrateurs nommés par le gouvernement comme membre d’un conseil d’administration d’une société d’État ou d’un organisme gouvernemental. Elle vise à répondre simplement aux questions les plus courantes qu’un administrateur nouvellement nommé peut légitimement se poser en matière de gouvernance. C’est un résumé et une vulgarisation des éléments majeurs du cadre de gouvernance applicable aux sociétés d’État.