Richard Leblanc, dans un article publié dans Canadian Business, présente une solide analyse de la composition du conseil d’administration de RIM. À partir des discussions publiées dans le groupe Boards and Advisors de LinkedIn, il a identifié les changements requis afin de renouveler le « Board » de RIM. Bonne lecture !
« It took RIM until 2012 to accede to having an independent board chair, a practice recommended almost 20 years ago. At this week’s annual general meeting, the minimalist shuffle toward corporate governance continued. Chair Barbara Stymiest, a former banker and regulator, acknowledged there were gaps in board skills.
Image via CrunchBase
“Gaps” is an understatement. This board does not have the industry track record, or clout to push back against management ».
L’IFA publie un document phare sur la gouvernance des sociétés cotées dont l’objectif est d’attirer en France les investisseurs étrangers en les informant des atouts de l’hexagone.
La qualité de la gouvernance des sociétés françaises constitue indiscutablement une valeur ajoutée et un renforcement de la sécurité économique et juridique. Afin de faire connaître ces pratiques en dehors de nos frontières, l’Institut Français des Administrateurs et Paris Ile-de-France Capitale Economique, en partenariat avec le Conseil Supérieur de l’Ordre des Experts-Comptables et la Compagnie Nationale des Commissaires aux Comptes, publient « La gouvernance des sociétés cotées à l’usage des investisseurs ».
Cette synthèse sur les pratiques sociétales de gouvernance en France a été réalisée à partir de l’expertise d’un groupe de travail piloté par la Commission Internationale de l’IFA présidée par Marie-Ange Andrieux et regroupant des institutions du monde économique et financier. Elle se veut, à la fois, un outil d’information des investisseurs étrangers et un document de valorisation de la gouvernance de nos sociétés.
« L’étude réalisée montre, en effet, que les pratiques de gouvernance françaises des sociétés cotées se situent déjà au niveau des meilleurs standards européens et internationaux, indique ainsi Daniel Lebègue, Président de l’IFA. Ces pratiques devraient poursuivre leur dynamique de progression, dans les grands groupes comme dans les entreprises moyennes, et même s’étendre aux entreprises non cotées. Équilibre des pouvoirs, performance des instances de gouvernance, à travers, entre autres, les différents comités, et transparence sont des qualités dont peuvent se prévaloir aujourd’hui nombre de Conseils d’administration ; Qualités indiscutablement séduisantes pour des investisseurs internationaux… Et qu’il s’agit donc de leur faire connaître ! »
Paris (Photo credit: citronate)
« La qualité de la gouvernance des entreprises est devenue un facteur significatif d’attractivité et de confiance; il contribue à améliorer la réputation d’un pays ou d’une région économique vis-à-vis de ses partenaires industriels et financiers, souligne Pierre Simon, Président de Paris IDF Capitale Economique. Dans un contexte de concurrence mondiale, c’est un vrai atout. Nous l’avons en France. »
Les atouts de la gouvernance des sociétés cotées françaises sont multiples et détaillées dans la synthèse :
– Le poids prépondérant de la « soft law » par rapport à la réglementation, au regard des sources de la gouvernance,
– La composition des Conseils (indépendance, diversité, mixité, compétences…) et l’efficacité de leur fonctionnement (comités, secrétariat général…),
– La qualité de la transparence de l’information tant financière qu’extra financière,
– La clarté de la communication sur la rémunération des mandataires sociaux,
– Le bon équilibre des pouvoirs entre les actionnaires et le Conseil d’Administration,
– Le respect du droit des actionnaires et les outils mis à disposition des non-résidents au service de l’engagement actionnarial,
– Une bonne gestion des risques, facilitée par le rôle efficient des organismes de vérification et de contrôle.
L’auteur, Mijntje Lückerath-Rovers, (Professeur de Corporate Governance à Nyenrode Business University et Directeur de l’Institute Nyenrode Corporate Governance des Pays-Bas) présente un continuum très utile en gouvernance : à une extrémité, l’approche comportementale (soft); à l’autre extrémité, la législation stricte (hard).
Pour éviter d’accroître induement la législation, l’auteur propose une réflexion sur les éléments culturels relatifs au C.A. et l’utilisation de mécanismes d’évaluation du C.A.
« In the paper, Learning Mores and Board Evaluations – Soft Controls in Corporate Governance, which was recently made publicly available on SSRN, I argue that the prevailing boardroom mores, the unwritten rules, are at one end of having an impact on board effectiveness. Legislation, the more tangibly written rules, is at the other end. In between are voluntary codes of conduct, or legally embedded corporate governance codes….
… How, non-executive directors can avoid further legislation. In other words, how can they take a closer look at their own mores and unwritten rules? The answer lies in the board evaluation. A formal and rigorous evaluation will bring to light whether
1) the highly desired open culture is present,
2) the individual non-executive directors are sufficiently dedicated,
3) the supervisory board and its members do indeed operate sufficiently, independently, and have a critical attitude towards each other and executive directors, and
4) the board is sufficiently diverse to prevent group thinking and tunnel vision. The evaluation needs to discuss these themes seriously and formally. In the end, when it comes to board effectiveness, mores may have more authority than legislation ».
Voici un article paru dans blog.openviewpartners.com qui montre la nécessité d’établir une bonne communication entre le PDG et le C.A. Si les réunions avec le C.A. sont un cauchemar pour vous, dépêchez-vous de lire cet article !
« It’s no secret a lot of CEOs aren’t big fans of their boards of directors. They derive very little value from them and in some cases find the board to be an utter distraction. Even seasoned CEOs who have managed to assemble a valuable team of advisors and mentors sometimes struggle with board management. They’re not sure how often to communicate with them, how involved they should allow board members to be, or in which areas the board could provide the most value…
The most common Board of Directors (BOD) challenges are often functions of these three issues:
You don’t communicate with your BOD: If the only time you talk with your board is during quarterly meetings, an information gap will inevitably exist. That can cause a huge operational disconnect that results in ineffective and inefficient meetings. Too much of the BOD meetings are spent getting caught up, versus having a meaningful dialogue about the key issues.
You don’t want to show your weaknesses: CEOs are very often hesitant to open up and reveal their weaknesses. This may be born out of a bad experience in the past or just pure ego. They worry that if they’re candid about the challenges the business is facing, they’ll be viewed as incompetent.
You don’t want to bother them: Entrepreneurs too often assume that their board members are too busy to be bothered with seemingly menial issues, and they feel like a nuisance if they ask for help ».
Découvrez le N° 40 de la lettre de liaison mensuelle de l’IFA partenaire du Collège des administrateurs de sociétés. Cette publication électronique mensuelle au format pdf téléchargeable via le site internet a pour objectif de faciliter l’accès aux informations-clés sur les activités de l’IFA pour tous les adhérents : l’agenda des prochains évènements et séminaires, les activités en région, les actualités de la gouvernance, les dernières publications et les principaux services disponibles.
On y présente notamment une étude inédite réalisée par BearingPoint, en partenariat avec l’Institut Français des Administrateurs (IFA). Son objectif est de relever les principaux facteurs-clé de succès de la gouvernance d’entreprise en France et d’identifier les enjeux d’amélioration pour les prochaines années. Vous trouverez, ci-dessous un extrait des conclusions.
« Face à une complexité croissante des organisations, le visage des Conseils d’administration change et progresse clairement dans le sens des « recommandations de place », notamment en termes de compétences, de féminisation et d’expériences des profils. Ces 3 critères sont d’ailleurs les plus souvent retenus dans la nomination d’un nouvel administrateur. La fonction d’administrateur se professionnalise et tend à s’aligner sur les pratiques internationales. Le temps consacré à la préparation du Conseil et des Comités augmente : plus de 3 jours par mois pour 40% des administrateurs. Un temps essentiellement consacré à la préparation et à la participation aux réunions du Conseil et de ses Comités, mais aussi aux séminaires du Conseil, de plus en plus fréquents.
Cela se traduit aussi par une exigence accrue des compétences rassemblées au sein des Co nseils qui se sont beaucoup renouvelés ces dernières années. Malgré une gouvernance en net progrès, il subsiste toutefois quelques points à éclaircir en termes d’organisation des pouvoirs :
– Dissociation des pouvoirs : contrairement à leurs homologues internationaux, les entreprises françaises restent marquées par la non-dissociation des pouvoirs exécutifs et non-exécutifs avec des personnes identiques siégeant à la tête des instances de gouvernance, qu’il s’agisse du Conseil d’Administration et du Comité de Direction, ou du Conseil de Surveillance et du Directoire. Ainsi, dans la présidence exercée des différentes instances, la dissociation des pouvoirs reste minoritaire : en 2011, 52% des entreprises du CAC 40 sont dirigées par un Président Directeur Général, contre seulement 38% en 2008. Même si pour beaucoup d’administrateurs, la séparation du pouvoir reste dévoyée au regard de la « bonne gouvernance ».
– Indépendance des administrateurs : bien que facteur important de la bonne gouvernance, l’indépendance des administrateurs ne ressort pas comme un critèreclé dans le renouvellement des Conseils (seulement 10% des sondés la jugent clé). C’est sans doute un des enjeux d’évolution pour la gouvernance avec le cas particulier des entreprises dont l’État est actionnaire et pour lesquelles les bonnes pratiques de gouvernance sont encore en devenir…. »
Voici un article paru récemment dans le New-York Times et qui présente le résultat de la révolte des actionnaires lors de l’assemblée annuelle de Chesapeake Energy. On voit de plus en plus de situations où les administrateurs d’importantes sociétés sont l’objet de désapprobation de la part des actionnaires. La voix des actionnaires, par l’intermédiaire d’organisation comme ISS, se fait de plus en plus entendre et les C.A. doivent être de plus en plus vigilent.
Shareholders sent an angry message to the board and management of Chesapeake Energy on Friday, withholding support for the two directors up for election, rejecting the pay plan for top executives and urging the company to allow major shareholders to nominate their own board candidates.
Given the importance of the CEO role within a corporation and the potential disruption that can result from an unexpected loss or change in top leadership, succession planning is considered one of a board’s most important oversight responsibilities. This report examines recent governance developments in the area of CEO succession, including shareholder activism during the 2011 and 2012 proxy seasons, and current examples of corporate disclosure and policies.
Despite the importance of leadership succession planning to a company’s continued success, companies, up until recently, rarely disclosed information about their succession planning processes to shareholders. Investors began asking for such information by filing shareholder proposals seeking annual disclosure about succession planning.
Cet article publié sur le Board Blog de Boardmember.com, présente les raisons pour lesquelles le processus d’évaluation des conseils d’administration est devenu, au fil des ans, une quasi-exigence.
En effet, une étude de PwC montre que 94 % des sociétés publiques ont mis en place des processus d’évaluation des membres de C.A. et de l’efficacité des C.A. Je vous encourage à lire cet article; il est cependant requis que vous vous inscriviez, mais vous trouverez plusieurs avantages à consulter ce site.
« I have always been a big fan of the benefits that can be afforded a company’s board after it undergoes a prudent board evaluation. Next to executive board sessions, I believe a well-structured board evaluation is one of the best corporate governance practices of the last 10 years and it appears the practice is quite prevalent. PwC’s 2011 Annual Corporate Directors Study found 94% of public companies conduct some level of board evaluation. Obviously, that finding partly reflects the requirement by the NYSE for all its listed companies to conduct a board evaluation. NASDAQ doesn’t require an evaluation as part of its listing requirements but has repeatedly promoted those benefits, as well.
Who should facilitate your board evaluation: Let me start by saying who I think shouldn’t be the facilitator (the person who directly receives and analyzes the results): The lead director, chairman, or the chair of the nominating/governance (or similarly named) committee. And here is the logical reason: How can you evaluate the entire board and all its members if one of those members is conducting the evaluation, especially if the board member facilitator is part of the problem? Will other board members feel comfortable criticizing the facilitator when that insider will then know what each board member’s comments were? Now, I recognize that some boards are so collegial and candid with one another that this self evaluation can work, but I still don’t think that having an existing board member, regardless of title, creates the right environment for candid feedback. Now, again, before I get swamped with readers who think the chairman or the nominating/governance chair should own this process, I don’t disagree. I just don’t think that it makes sense for them to be the facilitator of the evaluation ».
Vous trouverez, ci-dessous, un nouveau document de l’ICCA portant sur les communications du conseil avec les actionnaires. Cet excellent cahier d’information sur les interactions avec les actionnaires s’avère essentiel à tout administrateur de sociétés soucieux de connaître la nature, la fréquence et la qualité de l’information à fournir aux actionnaires ainsi que le processus de transmission.
Un document de référence fondamental. À lire absolument !
« Les communications avec les actionnaires représentent depuis longtemps une dimension fondamentale de la responsabilité fiduciaire du conseil. Les administrateurs sont tenus de fournir aux actionnaires l’information dont ils ont besoin pour prendre des décisions éclairées sur des questions portant sur la gouvernance d’entreprise et sur des questions d’importance capitale pour l’avenir de la société. Or, les conseils se sentent de plus en plus pressés d’accroître le nombre et la qualité de leurs interactions avec les actionnaires et d’étoffer l’information fournie aux actionnaires et aux autresparties prenantes sur la façon dont l’entreprise est gérée. Parallèlement, les voies classiques des communications avec les actionnaires sont de plus en plus anachroniques et inefficaces.
Ce cahier d’information met en relief la tendance sur les plans réglementaire, politique et social vers une intensification des interactions avec les actionnaires ainsi que les risques et les avantages qui en découlent. On y décrit des stratégies et des techniques visant à concilier ces risques et ces avantages et à accroître l’efficacité et l’efficience des interactions entre le conseil et les actionnaires. Enfin, on y expose comment des sociétés de premier plan font appel à de nouveaux mécanismes et à de nouvelles technologies pour communiquer avec leurs actionnaires de manière à rehausser la confiance de ceux-ci dans la surveillance exercée par le conseil à l’égard des affaires de la société ».
Excellent article de Richard Leblanc dans Canadian Business.
Il y a en beaucoup de leçons de gouvernance à tirer de la saga CP ; chaque conseil d’administration au Canada devrait prendre note des points soulevés par Richard Leblanc.
« Shareholder accountability, strategic engagement and director experience are either non-existent or short-changed in the Canadian corporate governance landscape ».
L’Institut canadien des comptables agréés (ICCA) a produit des documents pratiques, pertinents, synthétiques et accessibles sur presque tous les sujets reliés à la gouvernance. En fait, l’ICCA a été un pionnier dans l’élaboration de publications répondant aux questions fondamentales que se posent les administrateurs sur l’ensemble des thèmes se rapportant à la gouvernance.
Toute formation en gouvernance des sociétés réfère à cette documentation de base. Ainsi, le Collège des administrateurs des sociétés (CAS) et son partenaire canadien, le Directors College (DC), puisent abondamment dans les ressources documentaires de l’ICCA dont tous les grands cabinets sont membres. Ceux-ci sont également de précieux collaborateurs des programmes de formation au Canada. Ces documents sont révisés régulièrement afin qu’ils demeurent actuels et pertinents.
Vous trouverez ci-dessous une mise à jour de la collection de « 20 questions » à l’intention des administrateurs de sociétés. Si vous avez des questions dans le domaine de la gouvernance, vous y trouverez certainement des réponses satisfaisantes. Je vous encourage donc fortement à consulter ces publications. Vous pouvez les commander ou les télécharger.
Voici un cas présenté par Julie Garland McLellan dans le cadre de sa chronique Director’s Dilemma publié sur son site. Ce cas porte sur une situation de procès-verbaux problématiques ! Qu’en pensez-vous ?
« Lenny recently joined the board of a government business enterprise. The government has been improving its board member selection processes and, this year, had a specific requirement that each board should have at least one director with a formal governance qualification. Having gained such a qualification Lenny was delighted that he was appointed to a large and politically sensitive board where all the other directors are far older and more experienced than he. He is concerned about the quality of the board minutes. They read like a transcript with verbatim remarks attributed to individuals. Some of the statements concern Ministerial or Departmental staff; they are quite possibly defamatory and of questionable relevance to the business. Lenny has raised the issue with the Chairman but been told that this is how minutes are done ‘in practice’ and that theoretical ideas won’t be trialled in his boardroom. The other board members don’t seem concerned but get restless when, at each meeting, Lenny goes through the minutes and requests numerous changes. The latest set of minutes is even more worrisome; it states that the board noted and reviewed several new policy statements that were not on the agenda and that Lenny has no copy of or recollection of discussing. He called the board secretary who informed him that this will save him and his board colleagues a lot of unnecessary reading and boring discussion of things they can’t do anything about. The secretary believes management have compliance well in hand so there is no need to worry.
If you would like to publish your advice on this topic in a global company directors’ newsletter please respond to the dilemma above with approximately 250 words of advice for Lenny. Back issues of the newsletter are available at http://www.mclellan.com.au/newsletter.html (see link below) where you can check out the format and quality.
L’Institut canadien des comptables agréés (ICCA) a produit des documents pratiques, pertinents, synthétiques et accessibles sur presque tous les sujets reliés à la gouvernance. En fait, l’ICCA a été un pionnier dans l’élaboration de publications répondant aux questions fondamentales que se posent les administrateurs sur l’ensemble des thèmes se rapportant à la gouvernance.
Toute formation en gouvernance des sociétés réfère à cette documentation de base. Ainsi, le Collège des administrateurs des sociétés (CAS) et son partenaire canadien, le Directors College (DC), puisent abondamment dans les ressources documentaires de l’ICCA dont tous les grands cabinets sont membres. Ceux-ci sont également de précieux collaborateurs des programmes de formation au Canada. Ces documents sont révisés régulièrement afin qu’ils demeurent actuels et pertinents.
Vous trouverez ci-dessous une mise à jour de la collection de « 20 questions » à l’intention des administrateurs de sociétés. Si vous avez des questions dans le domaine de la gouvernance, vous y trouverez certainement des réponses satisfaisantes. Je vous encourage donc fortement à consulter ces publications. Vous pouvez les commander ou les télécharger.
Rather predictably, after the death of Steve Jobs, Apple Inc.’s board of directors has come under fire for being pliant toadies: yes-men and women.
The board is rather unconventional by current standards. Just seven members, many hand-picked by Jobs, and by most accounts, subservient to him and his personal quirks and needs (particularly regarding his health in recent years). The other notable feature has been the optical and functional irrelevance of the chairperson. This was Steve Jobs’s board — full stop.
Voici un site Internet, recommandé par Richard Leblanc, qui présente un ensemble d’outils, de formulaires, de guides et d’aides à la gestion des conseils d’administration. On y retrouve un nombre important de « templates » dont les C.A. pourraient s’inspirer. À voir de plus près !
Governance Centre of Excellence de la Ontario Hospital Association
Voici un résumé des recommandations présentées par Kaye O’Leary dans innovationexcellence.com pour éviter de surcharger les membres de conseils d’administration.
Practical tips from board members on how to avoid wearing-out your directors!
« The challenge: It’s no secret that there are an increasing number of demands on boards. Directors are expected to keep abreast of the organization’s business model, performance, strategic challenges and risk environment, understand the industry, understand the legislative environment, be knowledgeable of and ensure compliance with regulatory and reporting requirements and changes, evaluate the CEO and board’s performance, has a compliant and effective compensation program, be current on applicable accounting rules and ensure that the organization has a solid succession plan and effective culture.
Tip 1: Don’t waste precious meeting time presenting information that was distributed in the board materials
Effective Board Suggestion: Skip the presentations of the information that was distributed and move directly to questions on the material distributed. (PS – make sure you get your materials out well in advance of the meeting! Do not distribute materials on a Friday afternoon for a Tuesday board meeting; board members do not enjoy spending their weekend reading board materials.)
Tip 2: Utilize Committees Effectively
Effective Board Suggestion: Rely on your committees and avoid repeating the committee work with the full board.
Tip 3: Annually Assess the Work of the Board
Effective Board Suggestion: As part of your annual board assessment process, take the time to review how the board spends its time vs. the organization’s strategic priorities. Is your board focused on your strategic priorities? Do you have special purpose committees that are no longer relevant? Are there things your board can stop doing? Review the materials you are sending out in your board book. If you send it, you are obliging your board members to read the material; don’t send 60 pages of financial information if 15 pages will suffice ».
Article intéressant de Richard Leblanc, paru dans Canadian Business qui propose plusieurs moyens visant l’amélioration de l’efficacité des conseils d’admistration d’OBNL. À la liste présentée, j’ajouterais l’importance de choisir un solide leader comme président du conseil.
Not-for-profit organizations are among the most important in our economy—some are hospitals, while others are schools, universities or charities. Many are large, complex organizations with multiple moving parts and interdependent stakeholders. They are tough to lead and govern, but must be as effectively led as for-profits. They require CEOs, directors and staff who are at the top of their game and willing to make the necessary commitment.
Voici cinq raisons qui expliquent pourquoi certains C.A. d’OBNL ont des problèmes d’efficacité … et quelques suggestions pour y remédier.
Have you ever sat down at a board meeting and realized that no one was excited to be there? There could be several reasons for that. Maybe it was the end of a long day for everyone. Maybe they ate too much for dinner and are tired. Or maybe, just maybe, it’s something you can do something about. Maybe there’s something that simply got sidetracked somewhere along the way that you can do something to remedy.
Group Think. Have you seen the studies that sent people out on the street to ask for help? An interesting situation unfolded. If there were just one or two people on the street, typically one of them would see what they could do to help. However if there were more than 2 or 3 people on the street, everyone appeared to wait to see if someone else would do something. In fact, in many cases, no one ended up doing anything. This situation often occurs in the nonprofit board room. Everyone is waiting to see what everyone else will do. One thing to try? Bring in an outside expert to provide a critical analysis of the situation. another option is to assign someone the role of the ‘devil’s advocate.’
Wrong People. When you were recruiting your board, did you ask them to be a part as a favor to you? Or did you ask them because you thought they couldn’t say no to you? If you have the wrong people and the wrong skill sets represented, take a step back, identify what your goals for the board are, and identify the skills you need to accomplish that. Then look out in the community and seek out people who are well known and who are passionate about your cause.
Unclear Expectations. When recruiting board members it is tempting to minimize the commitment that will be required of members. The right people will still want to be a part, and the people who are only trying to fill their resume will shy away. Having clear expectation will help ensure you are recruiting the right people.
No Accountability. Our board members are busy people and its easy for things to slip their mind. Generally speaking, they appreciate check-in and reminder calls. Don’t rely on emails for this. Just pick up the phone and call – or ask another board member to make that call. This idea has taken root and resulted in forward movement more than any other with the organizations I have worked with. Waiting a month until the next board meeting to bring something up again only results in things being delayed – or sidetracked permanently.
Magical’ Thinking. Growing up near a major tourist destination in Orlando Florida and having a mom who worked as a chaplain in the local emergency room opened my eyes to this phenomenon early. We would hear stories of people doing things that they wouldn’t do under normal situations. Something about pixie dust perhaps. But sometimes, in the nonprofit world, we have our own kind of pixie dust. It makes us think that nothing bad can come to the organization we work with and that things will fix themselves. We must be proactive and not fall into this trap.
Quelles autres raisons peuvent amener les C.A. d’OBNL à tourner en rond et, selon votre expérience, que pouvez faire pour éviter les dysfonctionnements ?
Je suis d’accord avec les propos de mon collègue Richard Leblanc. Son article, dans Canadian Business, soulève plusieurs questionnements fondamentaux pour les experts en gouvernance. Comme il y plusieurs points de vue différents sur le sujet et que tout le monde s’entend pour affirmer que l’opération est légale, il y a matière à concevoir un beau cas en gouvernance, créatrice de valeur, et en stratégie de conservation du contrôle de l’entreprise. Qu’en pensez-vous ?
« Facebook’s governance has been described by Businessweek as resembling a “dictatorship” and by a Wall Street Journal blog as “Governance = Zuckerberg.” Under the public offering, 27-year-old Mark Zuckerberg owns almost 60% of supervoting shares, is chair and CEO, can name a successor CEO and has complete control over the nomination process for directors ».
Gouvernance | Jacques Grisé 