Comment bien se préparer à une réunion du conseil d’administration ? (revisité)


Voici un court texte publié par Bill Conroy* sur le site de OpenviewLabs qui présente quelques méthodes efficaces pour assurer la bonne conduite des réunions de conseils d’administration. La préparation et la gestion des réunions de C.A. sont certainement deux activités essentielles à la saine gouvernance des sociétés.

L’auteur insiste tout particulièrement sur l’adoption de deux méthodes :

(1) le livre de contrôle (control book) et

(2) le meeting de gestion précédent le C.A.

Je vous invite à prendre connaissance du site OpenviewLabs. Que pensez-vous de ces deux approches ? Vos commentaires sont les bienvenus.

« Bill Conroy, formerly CEO of Initiate Systems and currently a director at Kareo, Prognosis, and AtTask is a seasoned boardroom veteran who has often been “in companies where everybody is running up and down the hallways” hours before the board meeting is set to begin, frantically trying to finish preparations and reports. He has two remedies for manic board meeting preparation: 1) the control book; and 2) a management meeting prior to the board meeting ».

How to Guarantee You Are Properly Prepared for a Board Meeting

(1) The Control Book: “A source of truth”

 

Conroy calls the control book “a source of truth,” and considers it the only reporting that really matters. “It is published monthly to the board, as well as to the management team,” he says, eliminating the scramble before the meeting and the numbers update during the meeting since “the directors have been getting the control book in the same format all of the time.”

Inside the control book, board members find performance metrics, a profit and loss breakdown, a cash statement, a retention report, growth drivers, and any other salient reports that you know the board is after. The key is to make sure that all of the numbers are included and presented in the same format month after month. That way, Conroy says, “there is no discussion about what the numbers are in the board meeting, which is a total waste of time,” and you can focus on “what the numbers mean.”

(2) The Management Meeting: “80% of the board meeting”

 

Conroy recommends holding your management meeting one or two days prior to the board meeting. The format and deliverables for the management meeting should be 80% of what’s needed in the board meeting, making it an excellent form of board meeting preparation.

All presenters in the management meeting should be limited to 2-3 slides but discussion time should not be limited. Kick off the meeting with “somebody who is capable of being very neutral talking about the market,” so that he or she can provide an honest assessment of whether your company is gaining or losing market share. Next, have your product lead present the product roadmap like a forecast. “What are we going to deliver and are we on schedule?”

RDECOM Board of Directors holds meeting
RDECOM Board of Directors holds meeting (Photo credit: RDECOM)

After that, sales presents a simple breakdown of quarterly deals that have been closed, deals they are so confident in they can commit they will close, and upside deals. The sales leader also needs to take a stab at an end-of-year outlook regardless of what the current quarter is.

The CFO follows sales, and — instead of presenting what the numbers are — presents two slides discussing what the numbers mean, and what the causes for concern are. The CEO closes out the agenda by covering the company’s strategic initiatives and progress made on those fronts. The CEO needs to tell the board “what keeps me up at night” about the company.

  1. Market overview
  2. Product roadmap
  3. Sales recap & forecast
  4. CFO presentation
  5. CEO presentation

“If you go through all of those things in a management meeting,” Conroy says, take time afterward to fine tune them, and then have “the exact same people give the exact same reports” at the board meeting, you’re setting yourself up for an efficient discussion with the board.

Between the control book and the management meeting, you create “a lot of extra time for people to be focused externally as opposed to internally.” In board meetings, most of the discussion is around the numbers, and Conroy sees that as the main reason why they get bogged down. But the monthly control book gives “the directors plenty of time to make calls to the CFO” to inquire about numbers, leaving board meetings for what the CEO should really be focused on: strategy.

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Board Meetings vs. Bored Meetings (bostonvcblog.typepad.com)

5 Types of Directors Who Don’t Deliver (csuitementor.wordpress.com)

The Science of Board representation (startupinindialegally.wordpress.com)

How to Overcome a Stagnant Board of Directors in Your Homeowners Association (atlantahoaservices.wordpress.com)

Gestion de crise : Sept conseils pour éviter les surprises


Nous avons demandé à Louis Aucoin*, associé principal chez OCTANE STRATEGIES | COMMUNICATIONS, d’agir à titre d’auteur invité. Son billet, publié sur le blogue de l’entreprise, expose sept conseils utiles aux gestionnaires et aux membres de C.A. pour éviter d’être confrontés à de mauvaises surprises dans une situation de crise. Voici donc l’article en question, reproduit ici avec la permission de l’auteur. Vos commentaires sont appréciés. Bonne lecture.

Gestion de crise : Sept conseils pour éviter les surprises

Par Louis Aucoin*

Une bonne partie de la gestion de crise consiste surtout à gérer l’effet de surprise… Réduisez cet effet de surprise au maximum afin de savoir si vous faites face – ou non – à une véritable crise. Voici sept conseils pour y parvenir.

1.  Ça n’arrive pas qu’aux autres

Pensez-y   bien… une erreur de livraison peut-elle être fatale ? Votre environnement de   travail est-il vraiment inoffensif ? De qui dépendez-vous le plus pour la conduite de vos affaires ? Ensuite, prenez toutes les idées « qui n’arriveront jamais » et reconsidérez-les encore. Juste pour voir.

2.  C’est qui le patron ici ?

On remet souvent la gestion de crise dans les mains du patron seulement. Oups ! Et qu’est-ce qu’on fait s’il est pas là ? Assurez-vous qu’en cas de crise, tous les membres de l’entreprise se tournent vers la bonne personne et que cette personne soit capable d’assumer le leadership requis.

3.  On commence par où ? Prévoyez les deux premières étapes

À moins d’utiliser des produits chimiques ou radioactifs, plusieurs petites entreprises n’ont surtout besoin que de prévoir les deux premières étapes :

  1. Mise en œuvre de la chaîne de commandement   (qui doit être informé en premier);
  2. Réaffectation des ressources   (l’organisation doit pouvoir continuer ses opérations).

Ainsi, l’entreprise est déjà en situation de prendre les décisions nécessaires à la fois pour fonctionner et pour gérer la crise.

Crises
Crises (Photo credit: Wikipedia)

4.    Assurez-vous de la cohésion interne

Prendre le temps d’informer les membres de l’organisation peut vous être d’un immense secours. De même, l’équipe décisionnelle doit prendre ses décisions d’un commun accord, quitte à y consacrer de précieuses minutes. Pas de succès externe sans cohésion interne.     

5.  Parlez aux médias quand vous serez prêt

Bien des situations ne nécessitent pas que l’entreprise s’adresse aux médias. Mais lorsqu’il le faut, vous devez être prêt. Avant de retourner l’appel d’un journaliste, convenez des messages que vous souhaitez transmettre, puis choisissez la meilleure personne pour ce faire. Surtout pas d’improvisation ! Mieux vaut manquer le prochain bulletin de nouvelles que d’y figurer par sa propre faute !     

6.  Faites-vous durer la crise ? Une poursuite en justice… un communiqué de presse le lendemain… une lettre ouverte de vengeance… accepter une entrevue la semaine suivante… Voilà quelques-uns des moyens les plus   efficaces de faire durer les crises. Soyez vigilant et faites appel à des spécialistes en relations publiques pour vous soutenir dans la prise de décision. Ne perdez pas de vue votre objectif : mettre fin à la crise au plus vite.

7.  Chanceux ! Une « opportunité » ! Aussi curieux que cela puisse paraître, vous trouverez peut-être que votre crise renferme une opportunité. N’est-ce pas un bon moment de renouer avec vos anciens clients ? Avec un peu de créativité, vous pourriez même y gagner gros

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*À titre d’associé principal, Louis Aucoin, MPA, est spécialisé en relations publiques et en politiques publiques. Du fait de sa formation de maîtrise en administration publique et de son expérience professionnelle, il possède une expertise pointue des relations avec les médias et de la gestion stratégique des enjeux de l’administration publique. Avant de se joindre à Stratégies | Communications, Louis Aucoin a assumé la direction des communications d’un parti politique majeur, y occupant également les fonctions de conseiller aux affaires parlementaires et d’attaché de presse.

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Quelles sont les questions à poser avant de joindre un CA ?*


Voici, en rappel,  un ensemble de questions très pertinentes que vous devriez poser avant d’accepter un poste sur un conseil d’administration. Cet article, rédigé par Ellen B. Richstone*, a récemment été publié dans NACD Directorship; il présente un « check list » qui vous sera sûrement d’une grande utilité au moment de considérer une offre de participation à un C.A.

Je sais; on ne se préoccupe généralement pas de faire un examen (« due diligence ») aussi serré que ce qui est proposé ici mais, si vous avez la chance d’avoir une offre, pourquoi ne pas considérer sérieusement les questions ci-dessous.

C’est un prélude au genre de travail que vous aurez à faire lorsque vous siégerez à un conseil : poser des questions !

L’article nous invite à se questionner sur les aspects suivants (la liste n’est pas exhaustive) :

(1) La mission, la vision, les stratégies, le plan d’action

(2) La dynamique du marché et la part de marché

(3) Les produits

(4) Les compétiteurs

(5) Les clients

(6) Les aspects financiers

(7) Les aspects légaux et l’assurance-responsabilité des administrateurs

(8) Les relations entre le C.A. et la direction

(9) La structure du conseil et la nature des relations entre les administrateurs

(10) Les relations avec les actionnaires

(11) La qualité des produits et services

(12) La qualité des ressources humaines et les relations de travail

(13) Vos valeurs personnelles

(14) Le risque de réputation

(15) Le modèle de gouvernance

Après avoir obtenu des réponses à ces questions, vous devez voir si la culture organisationnelle vous sied et, surtout, si votre contribution peut apporter une valeur ajoutée à ce conseil.

What to Ask Before Joining a Board

You are considering joining a company’s board. You reviewed the publicly available financial, legal, and business information; spoke with management, internal and external legal counsel, and auditors; and evaluated the D&O policy.
Question 2
Question 2 (Photo credit: Blue Square Thing)

You are all set, right? In fact, this is the beginning of your due diligence process: the hardest questions are the least measurable, but equally and sometimes more important than the measurable ones.

With many questions, a company might not want to share the details until you have actually joined the board. In those cases, focus on whether the board and management have a process in place that supports a thoughtful discussion. In particular, think about these questions against the backdrop of your board value and effectiveness.

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*Ellen B. Richstone has extensive board and operating experience, both as a CEO and a CFO, and as a director in companies ranging in size from venture capital-backed to S&P 500, public, and private. She currently serves on the board of the NACD New England Chapter, along with several other boards.

Taking Board members onboard (cbglobalassociates.wordpress.com)

Board Composition (professorbainbridge.com)

Risk in the Boardroom (blogs.law.harvard.edu)

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*Je suis en congé jusqu’à la fin septembre. Durant cette période, j’ai décidé de rééditer les billets considérés comme étant les plus pertinents par les lecteurs de mon blogue (depuis le début des activités le 19 juillet 2011).

Un guide essentiel pour comprendre et enseigner la gouvernance | Version française*


Plusieurs administrateurs et formateurs me demandent de leur proposer un document de vulgarisation sur le sujet de la gouvernance. J’ai déjà diffusé sur mon blogue un guide à l’intention des journalistes spécialisés dans le domaine de la gouvernance des sociétés à travers le monde. Il a été publié par le Global Corporate Governance Forum et International Finance Corporation (un organisme de la World Bank) en étroite coopération avec International Center for Journalists. Je n’ai encore rien vu de plus complet et de plus pertinent sur la meilleure manière d’appréhender les multiples problématiques reliées à la gouvernance des entreprises mondiales. La direction de Global Corporate Governance Forum m’a fait parvenir le document en français le 14 février.

Qui dirige l’entreprise : Guide pratique de médiatisation du gouvernement d’entreprise – document en français

Ce guide est un outil pédagogique indispensable pour acquérir une solide compréhension des diverses facettes de la gouvernance des sociétés. Les auteurs ont multiplié les exemples de problèmes d’éthiques et de conflits d’intérêts liés à la conduite des entreprises mondiales. On apprend aux journalistes économiques – et à toutes les personnes préoccupées par la saine gouvernance – à raffiner les investigations et à diffuser les résultats des analyses effectuées. Je vous recommande fortement de lire le document, mais aussi de le conserver en lieu sûr car il est fort probable que vous aurez l’occasion de vous en servir.

Vous trouverez ci-dessous quelques extraits de l’introduction à l’ouvrage.

Who’s Running the Company ? A Guide to Reporting on Corporate Governance

À propos du Guide

English: Paternoster Sauqre at night, 21st May...

« This Guide is designed for reporters and editors who already have some experience covering business and finance. The goal is to help journalists develop stories that examine how a company is governed, and spot events that may have serious consequences for the company’s survival, shareholders and stakeholders. Topics include the media’s role as a watchdog, how the board of directors functions, what constitutes good practice, what financial reports reveal, what role shareholders play and how to track down and use information shedding light on a company’s inner workings. Journalists will learn how to recognize “red flags,” or warning  signs, that indicate whether a company may be violating laws and rules. Tips on reporting and writing guide reporters in developing clear, balanced, fair and convincing stories.

Three recurring features in the Guide help reporters apply “lessons learned” to their own “beats,” or coverage areas:

– Reporter’s Notebook: Advise from successful business journalists

– Story Toolbox:  How and where to find the story ideas

– What Do You Know? Applying the Guide’s lessons

Each chapter helps journalists acquire the knowledge and skills needed to recognize potential stories in the companies they cover, dig out the essential facts, interpret their findings and write clear, compelling stories:

  1. What corporate governance is, and how it can lead to stories. (Chapter 1, What’s good governance, and why should journalists care?)
  2. How understanding the role that the board and its committees play can lead to stories that competitors miss. (Chapter 2, The all-important board of directors)
  3. Shareholders are not only the ultimate stakeholders in public companies, but they often are an excellent source for story ideas. (Chapter 3, All about shareholders)
  4. Understanding how companies are structured helps journalists figure out how the board and management interact and why family-owned and state-owned enterprises (SOEs), may not always operate in the best interests of shareholders and the public. (Chapter 4, Inside family-owned and state-owned enterprises)
  5. Regulatory disclosures can be a rich source of exclusive stories for journalists who know where to look and how to interpret what they see. (Chapter 5, Toeing the line: regulations and disclosure)
  6. Reading financial statements and annual reports — especially the fine print — often leads to journalistic scoops. (Chapter 6, Finding the story behind the numbers)
  7. Developing sources is a key element for reporters covering companies. So is dealing with resistance and pressure from company executives and public relations directors. (Chapter 7, Writing and reporting tips)

Each chapter ends with a section on Sources, which lists background resources pertinent to that chapter’s topics. At the end of the Guide, a Selected Resources section provides useful websites and recommended reading on corporate governance. The Glossary defines terminology used in covering companies and corporate governance ».

Here’s what Ottawa’s new rules for state-owned buyers may look like (business.financialpost.com)

The Vote is Cast: The Effect of Corporate Governance on Shareholder Value (greenbackd.com)

Effective Drivers of Good Corporate Governance (shilpithapar.com)

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*Je suis en congé jusqu’à la fin septembre. Durant cette période, j’ai décidé de rééditer les billets considérés comme étant les plus pertinents par les lecteurs de mon blogue (depuis le début des activités le 19 juillet 2011).

Sept leçons apprises en matière de communications de crise**


Cette semaine, nous avons demandé à Richard Thibault*, président de RTCOMM, d’agir à titre d’auteur invité. Son billet présente sept leçons tirées de son expérience comme consultant en gestion de crise. En tant que membres de conseils d’administration, vous aurez certainement l’occasion de vivre des crises significatives et il est important de connaître les règles que la direction doit observer en pareilles circonstances.

Voici donc l’article en question, reproduit ici avec la permission de l’auteur. Vos commentaires sont appréciés. Bonne lecture.

Sept leçons apprises en matière de communications de crise

Par Richard Thibault*

La crise la mieux gérée est, dit-on, celle que l’on peut éviter. Mais il arrive que malgré tous nos efforts pour l’éviter, la crise frappe et souvent, très fort. Dans toute situation de crise, l’objectif premier est d’en sortir le plus rapidement possible, avec le moins de dommages possibles, sans compromettre le développement futur de l’organisation.

Voici sept leçons dont il faut s’inspirer en matière de communication de crise, sur laquelle on investit généralement 80% de nos efforts, et de notre budget, en de telles situations.

The Deepwater Horizon oil spill as seen from s...
The Deepwater Horizon oil spill as seen from space by NASA’s Terra satellite on May 24, 2010 (Photo credit: Wikipedia)

(1) Le choix du porte-parole

Les médias voudront tout savoir. Mais il faudra aussi communiquer avec l’ensemble de nos clientèles internes et externes. Avoir un porte-parole crédible et bien formé est essentiel. On ne s’improvise pas porte-parole, on le devient. Surtout en situation de crise, alors que la tension est parfois extrême, l’organisation a besoin de quelqu’un de crédible et d’empathique à l’égard des victimes. Cette personne devra être en possession de tous ses moyens pour porter adéquatement son message et elle aura appris à éviter les pièges. Le choix de la plus haute autorité de l’organisation comme porte-parole en situation de crise n’est pas toujours une bonne idée. En crise, l’information dont vous disposez et sur laquelle vous baserez vos décisions sera changeante, contradictoire même, surtout au début. Risquer la crédibilité du chef de l’organisation dès le début de la crise peut être hasardeux. Comment le contredire ensuite sans nuire à son image et à la gestion de la crise elle-même ?

(2) S’excuser publiquement si l’on est en faute

S’excuser pour la crise que nous avons provoqué, tout au moins jusqu’à ce que notre responsabilité ait été officiellement dégagée, est une décision-clé de toute gestion de crise, surtout si notre responsabilité ne fait aucun doute. En de telles occasions, il ne faut pas tenter de défendre l’indéfendable. Ou pire, menacer nos adversaires de poursuites ou jouer les matamores avec les agences gouvernementales qui nous ont pris en défaut. On a pu constater les impacts négatifs de cette stratégie utilisée par la FTQ impliquée dans une histoire d’intimidation sur les chantiers de la Côte-Nord, à une certaine époque. Règle générale : mieux vaut s’excuser, être transparent et faire preuve de réserve et de retenue jusqu’à ce que la situation ait été clarifiée.

(3) Être proactif

Dans un conflit comme dans une gestion de crise, le premier à parler évite de se laisser définir par ses adversaires, établit l’agenda et définit l’angle du message. On vous conseillera peut-être de ne pas parler aux journalistes. Je prétends pour ma part que si, légalement, vous n’êtes pas obligés de parler aux médias, eux, en contrepartie, pourront légalement parler de vous et ne se priveront pas d’aller voir même vos opposants pour s’alimenter.  En août 2008, la canadienne Maple Leaf, compagnie basée à Toronto, subissait la pire crise de son histoire suite au décès et à la maladie de plusieurs de ses clients. Lorsque le lien entre la listériose et Maple Leaf a été confirmé, cette dernière a été prompte à réagir autant dans ses communications et son attitude face aux médias que dans sa gestion de la crise. La compagnie a très rapidement retiré des tablettes des supermarchés les produits incriminés. Elle a lancé une opération majeure de nettoyage, qu’elle a d’ailleurs fait au grand jour, et elle a offert son support aux victimes. D’ailleurs, la gestion des victimes est généralement le point le plus sensible d’une gestion de crise réussie.

(4) Régler le problème et dire comment

Dès les débuts de la crise, Maple Leaf s’est mise immédiatement au service de l’Agence canadienne d’inspection des aliments, offrant sa collaboration active et entière pour déterminer la cause du problème. Dans le même secteur alimentaire, tout le contraire de ce qu’XL Foods a fait quelques années plus tard. Chez Maple Leaf, tout de suite, des experts reconnus ont été affectés à la recherche de solutions. On pouvait reprocher à la compagnie d’être à la source du problème, mais certainement pas de se trainer les pieds en voulant le régler. Encore une fois, en situation de crise, camoufler sa faute ou refuser de voir publiquement la réalité en face est décidément une stratégie à reléguer aux oubliettes. Plusieurs années auparavant, Tylenol avait montré la voie en retirant rapidement ses médicaments des tablettes et en faisant la promotion d’une nouvelle méthode d’emballage qui est devenue une méthode de référence aujourd’hui.

(5) Employer le bon message

Il est essentiel d’utiliser le bon message, au bon moment, avec le bon messager, diffusé par le bon moyen. Les premiers messages surtout sont importants. Ils serviront à exprimer notre empathie, à confirmer les faits et les actions entreprises, à expliquer le processus d’intervention, à affirmer notre désir d’agir et à dire où se procurer de plus amples informations. Si la gestion des médias est névralgique, la gestion de l’information l’est tout autant. En situation de crise, on a souvent tendance à s’asseoir sur l’information et à ne la partager qu’à des cercles restreints, ou, au contraire, à inonder nos publics d’informations inutiles. Un juste milieu doit être trouvé entre ces deux stratégies sachant pertinemment que le message devra évoluer en même temps que la crise.

(6) Être conséquent et consistant

Même s’il évolue en fonction du stade de la crise, le message de base doit pourtant demeurer le même. Dans l’exemple de Maple Leaf évoqué plus haut, bien que de nouveaux éléments aient surgi au fur et à mesure de l’évolution de la crise, le message de base, à savoir la mise en œuvre de mesures visant à assurer la santé et la sécurité du public, a été constamment repris sur tous les tons. Ainsi, Maple Leaf s’est montrée à la fois consistante en respectant sa ligne de réaction initiale et conséquente, en restant en phase avec le développement de la situation.

(7) Être ouvert d’esprit

Dans toute situation de crise, une attitude d’ouverture s’avérera gagnante. Que ce soit avec les médias, les victimes, nos employés, nos partenaires ou les agences publiques de contrôle, un esprit obtus ne fera qu’envenimer la situation. D’autant plus qu’en situation de crise, ce n’est pas vraiment ce qui est arrivé qui compte mais bien ce que les gens pensent qui est arrivé. Il faut donc suivre l’actualité afin de pouvoir anticiper l’angle que choisiront les médias et s’y préparer en conséquence.

En conclusion

Dans une perspective de gestion de crise, il est essentiel de disposer d’un plan d’action au préalable, même s’il faut l’appliquer avec souplesse pour répondre à l’évolution de la situation. Lorsque la crise a éclaté, c’est le pire moment pour commencer à s’organiser. Il est essentiel d’établir une culture de gestion des risques et de gestion de crise dans l’organisation avant que la crise ne frappe. Comme le dit le vieux sage,  » pour être prêt, faut se préparer ! »

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*Richard Thibault, ABCP

Président de RTCOMM, une entreprise spécialisée en positionnement stratégique et en gestion de crise

Menant de front des études de Droit à l’Université Laval de Québec, une carrière au théâtre, à la radio et à la télévision, Richard Thibault s’est très tôt orienté vers le secteur des communications, duquel il a développé une expertise solide et diversifiée. Après avoir été animateur, journaliste et recherchiste à la télévision et à la radio de la région de Québec pendant près de cinq ans, il a occupé le poste d’animateur des débats et de responsable des affaires publiques de l’Assemblée nationale de 1979 à 1987.

Richard Thibault a ensuite tour à tour assumé les fonctions de directeur de cabinet et d’attaché de presse de plusieurs ministres du cabinet de Robert Bourassa, de conseiller spécial et directeur des communications à la Commission de la santé et de la sécurité au travail et de directeur des communications chez Les Nordiques de Québec.

En 1994, il fonda Richard Thibault Communications inc. (RTCOMM). D’abord spécialisée en positionnement stratégique et en communication de crise, l’entreprise a peu à peu élargi son expertise pour y inclure tous les champs de pratique de la continuité des affaires. D’autre part, reconnaissant l’importance de porte-parole qualifiés en période trouble, RTCOMM dispose également d’une école de formation à la parole en public. Son programme de formation aux relations avec les médias est d’ailleurs le seul programme de cette nature reconnu par le ministère de la Sécurité publique du Québec, dans un contexte de communication d’urgence. Ce programme de formation est aussi accrédité par le Barreau du Québec.

Richard Thibault est l’auteur de Devenez champion dans vos communications et de Osez parler en public, publié aux Éditions MultiMondes et de Comment gérer la prochaine crise, édité chez Transcontinental, dans la Collection Entreprendre. Praticien reconnu de la gestion des risques et de crise, il est accrédité par la Disaster Recovery Institute International (DRII).

Spécialités : Expert en positionnement stratégique, gestion des risques, communications de crise, continuité des affaires, formation à la parole en public.

http://www.linkedin.com/profile/view?id=46704908&locale=fr_FR&trk=tyah

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**Je suis en congé jusqu’à la fin septembre. Durant cette période, j’ai décidé de rééditer les billets considérés comme étant les plus pertinents par les lecteurs de mon blogue (depuis le début des activités le 19 juillet 2011).

Cadre international de communication intégrée de l’information | Enjeux pour les auditeurs internes


Denis Lefort, CPA, CA, CIA, CRMA, expert-conseil / Gouvernance, Audit interne, m’a fait parvenir le projet de référentiel très utile aux personnes intéressées par l’audit interne. Pour ceux qui n’en auraient pas encore pris connaissance, l’Institut des auditeurs internes (IAI) a publié un document de type Flash Alert en lien avec une initiative mondiale du IIRC (International Integrated Reporting Council) portant sur un cadre international de communication intégrée de l’information.

Le document joint de l’IAI résume les enjeux et l’opportunité que cela représente pour les auditeurs internes.

INTEGRATED REPORTING AND THE EMERGING ROLE OF INTERNAL AUDITING

La 2e version préliminaire du cadre de l’IIRC a été publiée en avril 2013 et la version finale est prévue pour décembre 2013. Comme vous le constaterez, ce cadre déborde largement les informations financières pour inclure aussi par exemple celles liées à la propriété intellectuelle, les opérations, et les RH.

The Rewarding Profession of Internal Audit / C...
The Rewarding Profession of Internal Audit / Corporate Management (Photo credit: danielleherner)

Pour information, je vous joins aussi la version française du cadre préliminaire proposé par l’IIRC, lequel est entré dans une phase de consultation pour commentaires.

Projet de référentiel international <IR> pour consultation

Useful Internal Auditing in 4 Easy Steps (isocertificationaustralia.com)

Should Internal Audit Be Responsible for Detecting Fraud? (cmswire.com)

EY joins call for internal audit to improve (normanmarks.wordpress.com)

Consultation des ACVM sur l’infrastructure du vote des actionnaires par procuration


Les autorités en valeurs mobilières du Canada (ACVM) se penchent sur l’infrastructure du vote des actionnaires par procuration. Voici comment Deloitte, dans son Bulletin À l’avant-garde des projets de normalisation, présente la consultation en cours qui prend fin le 13 novembre 2013.

C’est un document un peu long mais qui saura certainement vous intéresser. Bonne lecture.

Consultation par les ACVM sur l’infrastructure du vote des actionnaires par procuration

En vue de faciliter les échanges des participants au marché sur l’intégrité et la fiabilité de l’infrastructure du vote par procuration au Canada, les Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM) ont publié le Document de consultation 54-401, Examen de l’infrastructure du vote par procuration.

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L’engagement croissant des actionnaires au cours des dernières années a exercé une grande pression sur le système de vote par procuration au pays. C’est pourquoi l’examen de l’infrastructure du vote des actionnaires par procuration est une priorité pour les ACVM. Le document de consultation aborde plusieurs sujets de discussion qui, selon elles, peuvent avoir une incidence sur l’exactitude de l’infrastructure. Il s’agit notamment de savoir si l’infrastructure actuelle permet la compilation exacte et fiable des votes, et si un système de confirmation des votes de bout en bout devrait être mis en place pour raffermir la confiance des actionnaires dans la transmission, la réception et la compilation des votes en vue de l’assemblée.

Le vote des actionnaires concerne à la fois les lois sur les sociétés et la législation en valeurs mobilières; il fait donc partie intégrante des marchés financiers canadiens.

Les commentaires recueillis sur le document de consultation orienteront les ACVM dans les prochaines étapes, possiblement la mise sur pied d’un comité consultatif spécial qui communiquera aux ACVM les différents points de vue des intervenants et des séances de consultation.

L’effet à long terme des fonds d’investissement activistes


Voici les résultats d’une étude empirique réalisée par un groupe de chercheurs éminents : Lucian Bebchuk, Harvard Law School, Alon Brav, Duke University, et Wei Jiang, Columbia Business School, et publiée dans le Harvard Law School Forum on Corporate Governance and Financial Regulation le 19 août 2013. Selon les auteurs, cette étude démontre que les activités des investisseurs activistes (Hedge Funds) n’ont pas d’effets négatifs sur les intérêts à long-terme des entreprises et de leurs actionnaires.

Les résultats de l’étude indiquent que les comportements des actionnaires activistes ont même des effets positifs à long terme, contrairement aux prétentions de plusieurs opposants de ces activités insuffisamment règlementées. Nous avons souvent discuté de cette problématique sur notre blogue mais c’est la première fois que nous présentons les résultats d’une recherche scientifique aussi importante.

Je vous invite à prendre connaissance du résumé de cette étude en consultant le document ci-dessous.

The Long-Term Effects of Hedge Fund Activism

Voici un résumé des principaux articles parus sur notre blogue depuis deux ans.

Interventionnisme des investisseurs activistes VS défenseurs de l’autorité des C.A.

9 août 2013

Il y a deux grands courants de pensée qui divisent le monde de la gouvernance et qui s’opposent “royalement” :

(1) celui des investisseurs activistes qui tentent de tirer profit des failles perçues dans les orientations et la gestion des grandes entreprises cotées, en investissant massivement dans celles-ci et en proposant des changements radicaux de stratégies (fusion, restructuration, recapitalisation, contestation des PCD et des membres de conseils, etc…).

Selon ce groupe, les actionnaires sont rois et on se doit d’intervenir lorsque les entreprises ne sont pas gérées efficacement.

(2) celui des défenseurs de l’autorité des C.A. dans leurs rôles de fiduciaires, représentant les intérêts des actionnaires et des autres parties prenantes.

Selon ce groupe, ce sont les conseils d’administration qui prennent les décisions de nature stratégique en fonction de l’intérêt à long terme des entreprises. Les autorités règlementaires doivent donc intervenir pour restreindre les activités des investissements “court-termistes” […].

Comment contrer la nature insidieuse du capitalisme financier ?

3 août 2013

QuantcastVoici un document émanant d’une présentation d’Yvan Allaire* à la conférence nationale de l’Institut des administrateurs de sociétés (Institute of Corporate Directors) à Toronto le 22 mai 2013 dont le thème était Shareholder Activism: Short vs. Long-termism. Dans son article, l’auteur prend une position affirmative en tentant d’expliquer les comportements court-termistes des actionnaires (investisseurs) activistes. Ce document mérite que l’on s’y penche pour réfléchir à trois questions fondamentales en gouvernance. Les questions soulevées dans le document sont les suivantes :

(1) La gestion avec une perspective court-termiste représente-t-elle un problème sérieux ?

(2) Les investisseurs activistes sont-ils des joueurs court-termistes dont les actions ont des conséquences négatives pour les entreprises à long terme ?

(3) Les conseils d’administration des sociétés canadiennes doivent-ils être mieux protégés des actions des investisseurs activistes et des offres d’achat hostiles ? […]

Comment préserver le fragile équilibre entre les principaux acteurs de la gouvernance ?

13 mai 2013

J’ai choisi de partager avec les lecteurs un article de Holly J. Gregory, associé de Weil, Gotshal & Manges LLP, paru sur le blogue de Harvard Law School Forum (HLSF) on Corporate Governance and Financial Regulation. Ce billet présente un solide argumentaire en faveur de la préservation d’un juste équilibre entre les principaux acteurs de la gouvernance : les actionnaires, les administrateurs, les managers, les conseillers et les autorités règlementaires.
Il est clair que le conseil d’administration, élu par les actionnaires, a toujours la responsabilité de l’orientation, de la surveillance et du suivi de l’organisation. Mais l’environnement de la gouvernance a changé et les actionnaires peuvent maintenant se référer aux avis exprimés par les firmes spécialisées de conseils en procuration pour mieux faire entendre leurs voix.L’auteur tente de clarifier les rôles de tous les acteurs en insistant sur les équilibres fragiles à préserver dans la gouvernance des sociétés […]

Questionnement sur le comportement des fonds activistes !

2 avril 2013

QuantcastDans ce billet, nous présentons une solide prise de position sur le comportement des fonds activistes (“hedge funds”) par Martin Lipton, partenaire fondateur de la firme Wachtell, Lipton, Rosen & Katz, et publiée dans Harvard Law School Forum on Corporate Governance. L’auteur montre comment les fonds activistes peuvent souvent agir en fonction d’intérêts contraires aux actionnaires. L’auteur soulève une multitude de questions qui doivent trouver des réponses adéquates […]

Les PCD (CEO) prennent de plus en plus conscience de l’influence déterminante exercée par les actionnaires sur les C.A. !

23 novembre 2012

Voici une excellente revue, parue dans Bloomberg Businessweek, au sujet de l’interventionnisme croissant des investisseurs institutionnels dans les décisions des conseils d’administration.  On assiste à un changement significatif du comportement des grands investisseurs qui se joignent de plus en plus aux groupes d’actionnaires activistes pour exiger des changements dans le management de l’entreprise, plus particulièrement dans la conduite du PCD (CEO).

Les PCD sont de plus en plus conscients de l’influence significative des actionnaires et des grands investisseurs dans la gestion de l’entreprise; ils apprennent à reconnaître qui est le réel patron de l’organisation (le C.A., de plus en plus influencé par l’activisme des actionnaires).

L’article résume la situation de la manière suivante : “As big investors press Boards, the number of directors who failed to win majorities in shareholder votes has almost tripled since 2006″. […]

Discussion sur l’activisme des actionnaires !

11 septembre 2012
Dans son blogue, Governance Gateway, Richard Leblanc exprime son point de vue  (1) sur les raisons qui incitent les actionnaires activistes à intervenir dans les activités des entreprises, et (2) sur le concept d’actionnariat au sens large. L’auteur tente de répondre à plusieurs questions fondamentales :
Quelles sont les responsabilités des conseils d’administration dans les cas d’activisme des actionnaires et d’offres d’achat non-sollicitées ?
Quel est le devoir du C.A. envers les actionnaires … et envers les parties prenantes ?
Comment définir la “valeur” des actionnaires ?
Quelle est la place des consultants dans ce processus ?
Autant de questions auxquelles l’auteur tente d’apporter des réponses sensés. Ce sont des prises de positions qui peuvent avoir de grandes incidences sur le modèle de gouvernance existant ! […]

Les enjeux du C.A. et du management face aux actionnaires activistes !

4 décembre 2011

Le Conference Board publie un compte rendu d’experts sur l’activisme des actionnaires en période d’incertitude. The recent Governance Watch webcast, Shareholder Activism in Uncertain Times, raised important questions for both management and boards to consider in the midst of an economic climate that is making many companies particularly. […]

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Ci-dessous un extrait de l’article de Bebchuk et al.

We recently completed an empirical study, The Long-Term Effects of Hedge Fund Activism, that tests the empirical validity of a claim that has been playing a central role in debates on corporate governance – the claim that interventions by activist shareholders, and in particular activist hedge funds, have an adverse effect on the long-term interests of companies and their shareholders. While this “myopic activists” claim has been regularly invoked and has had considerable influence, its supporters have thus far failed to back it up with evidence. Our study presents a comprehensive emp  irical investigation of this claim. Our findings have important policy implications for ongoing policy debates on corporate governance and the rights and role of shareholders…

… Our study uses a dataset consisting of the full universe of approximately 2,000 interventions by activist hedge funds during the period 1994–2007. We identify for each activist effort the month (the intervention month) in which the activist initiative was first publicly disclosed (usually through the filing of a Schedule 13D). Using the data on operating performance and stock returns of public companies during the period 1991-2012, we track the operating performance and stock returns for companies during a long period – five years – following the intervention month. We also examine the three-year period that precedes activist interventions and that follows activists’ departure.

Hauser Hall
Hauser Hall (Photo credit: Wikipedia)

Starting with operating performance, we find that operating performance improves following activist interventions and there is no evidence that the improved performance comes at the expense of performance later on. During the third, fourth, and fifth year following the start of an activist intervention, operating performance tends to be better, not worse, than during the pre-intervention period. Thus, during the long, five-year time window that we examine, the declines in operating performance asserted by supporters of the myopic activism claim are not found in the data. We also find that activists tend to target companies that are underperforming relative to industry peers at the time of the intervention, not well-performing ones.

We then turn to stock returns following the initial stock price spike that is well-known to accompany activist interventions. We first find that, consistent with the results obtained with respect to pre-intervention operating performance, targets of activists have negative abnormal returns during the three years preceding the intervention. We then proceed to examine whether, as supporters of the myopic activism claim believe, the initial stock price reflects inefficient market pricing that fails to reflect the long-term costs of the activist intervention and is thus followed by stock return underperformance in the long term.

In investigating the presence of negative abnormal returns during this period, we employ three standard methods used by financial economists for detecting stock return underperformance. In particular, the study examines: first, whether the returns to targeted companies were systematically lower than what would be expected given standard asset pricing models; second, whether the returns to targeted companies were lower than those of “matched” firms that are similar in terms of size and book to market; and, third, whether a portfolio based on taking positions in activism targets and holding them for five years underperforms relative to its risk characteristics. Using each of these methods, we find no evidence of the asserted reversal of fortune during the five-year period following the intervention. The long-term underperformance asserted by supporters of the myopic activism claim, and the resulting losses to long-term shareholders resulting from activist interventions, are not found in the data.

We also analyze whether activists cash out their stakes before negative stock returns occur and impose losses on remaining long-term shareholders. Because activist hedge funds have been documented to deliver adequate returns to their own investors, such a pattern is a necessary condition for long-term shareholders being made worse off by activist interventions. We therefore examine whether targets of activist hedge funds experience negative abnormal returns in the three years after an activist discloses that its holdings fell below the 5% threshold that subjects investors to significant disclosure requirements. Again using the three standard methods for detecting the existence of abnormal stock returns, we find no evidence that long-term shareholders experience negative stock returns during the three years following the partial or full cashing out of an activist’s stake.

We next turn to examine the two subsets of activist interventions that are most resisted and criticized – first, interventions that lower or constrain long-term investments by enhancing leverage, beefing up shareholder payouts, or reducing investments and, second, adversarial interventions employing hostile tactics. In both cases, interventions are followed by improvements in operating performance during the five-year period following the intervention, and no evidence is found for the adverse long-term effects asserted by opponents.

Finally, we examine whether activist interventions render targeted companies more vulnerable to economic shocks. In particular, we examine whether companies targeted by activist interventions during the years preceding the financial crisis were hit more in the subsequent crisis. We find no evidence that pre-crisis interventions by activists were associated with greater declines in operating performance or higher incidence of financial distress during the crisis.

Our findings that the data does not support the claims and empirical predictions of those holding the myopic activism view have significant implications for ongoing policy debates. Going forward, policymakers and institutional investors should not accept the validity of assertions that interventions by hedge funds are followed by long-term adverse consequences for companies and their long-term shareholders. The use of such claims as a basis for limiting shareholder rights and involvement should be rejected.

Our study is available here.

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*Lucian Bebchuk is Professor of Law, Economics, and Finance at Harvard Law School. Alon Brav is Professor of Finance at Duke University. Wei Jiang, Professor of Finance at Columbia Business School. This post is based on their study, The Long-Term Effects of Hedge Fund Activism, available here. An op-ed about the article published in the Wall Street Journal summarizing the results of the study is available here.

Deux tactiques corporatives pour contrer l’activisme « excessif » des investisseurs


Voici un article publié dans Branav (Shareholder advisory services)  le 15 août 2013. L’auteur explique comment fonctionne deux moyens de défense spécifiques conçus pour contrer l’activisme excessif de certains investisseurs (selon la direction et le C.A.).

Avis préalable (Advanced Notice) :

Ensure that a minimum amount of notice is given by shareholders who wish to nominate alternate individuals to a board prior to the date of a shareholder meeting. In Canada that advanced notice typically means between 30-65 days in advance of a scheduled shareholder meeting. The bottom line effect of this policy is to eliminate the risk of an ambush proxy contest (of which I’ve been involved with a few), as failure to provide notice denies the right to have alternate nominations.

Raffermissement du quorum (Enhanced Quorum) :

Enhanced Quorum means introducing a by-law specifying, when the majority composition of a board is at stake, that a minimum quorum of 50% of a company’s issued & outstanding shares be involved in the director election.

Si ces deux approches vous intéressent, je vous invite à lire l’article ci-dessous. Vos commentaires sont appréciés. Bonne lecture.

Advanced Notice & Enhanced Quorum – a good hand !

SUMMARY

Boards should strongly consider introduction of these measures as it’s a lot cheaper than being blindsided by a potential proxy fight. Both of these measures provide significant protection for boards to ensure they can continue to focus on delivering shareholder value and not be distracted by potential nuisance activists, while not impeding or entrenching boards and their still being accountable to shareholders.

Advanced Notice & Enhanced Quorum – a good hand

I’m not certain why large/mega cap companies in any sector would also not want to avail themselves of both of these measures if they have the ability as I don’t see a downside. The major proxy advisory firms ISS and Glass Lewis also agree these measures protect shareholder interests and have supported them to date. I would suggest these measures need to be implemented before an Issuer is facing a possible proxy fight (so as not to be considered entrenchment), and also boards need to be aware than any change to by-laws will open up all their by-laws to review by the proxy advisory firms. As in many of these matters, it’s important to dialogue with your legal counsel in advance of introducing these and other potential measures.

Corporate Activism (venitism.blogspot.com)

Un PDG « dominant » est-il approprié pour une OBNL ?


L’auteur de ce billet, Eugene Fram*, tente de décrire comment le conseil d’administration d’une OBNL peut tracer une ligne entre (1) la confiance et la liberté accordée à son PDG et (2) le rôle d’orientation et de surveillance qui lui échoit.

C’est un article pertinent car on sait que les OBNL ont souvent des problèmes à distinguer les activités qui relèvent du conseil d’administration de celles qui relèvent du PDG (CEO). En bref, les membres du C.A. doivent se questionner sur l’étendue du pouvoir à consentir à leur PDG, et savoir quand trop de pouvoir est préjudiciable à l’organisation. Pour bien circonscrire les rôles, il est essentiel que les membres du conseil soient indépendants de la direction de l’organisation.

Les recherches montrent que les PDG qui agissent sans balises précises de la part de leurs conseils d’administration sont susceptibles d’abuser de leur position en s’octroyant des bénéfices personnels ou en prenant des risques excessifs.

David Larcker and Brian Tanya**, Stanford University professors, have come to the following conclusions about CEO power and raise some pertinent questions about the role of the board, based on research mainly centered on for-profit organizations. The research literature clearly shows that having a powerful CEO creates the potential for him or her to abuse this position to extract personal benefits or engage in excessive risky activities. At the same time, the research also shows that (CE0) power is often critical to the successful completion of tasks and the achievement of corporate objectives (and nonprofit missions). To this end, powerful CEOs can ultimately be a success or a failure. Are shareholders (stakeholders of nonprofits) better or worse off with a powerful CEO?

Voici un ensemble de responsabilités qui relèvent du conseil d’administration. Il est important d’en discuter en C.A. et de s’assurer que le PDG est bien au courant de celles-ci. L’auteur insiste également sur la nécessité d’établir une solide relation de confiance entre le conseil et le PDG de l’OBNL. Bonne lecture !

 Are Powerful CEOs Right for Nonprofit Organizations?

(1) Directs Management

• Establishes long-term organizational objective and outcomes.

• Sets overall policy affecting strategies designed to achieve objectives, outcomes and impacts.

• Employs the CEO

Red Cross Memorial
Red Cross Memorial (Photo credit: cliff1066™)

(2) Judges Management Actions

• Robustly evaluates short-term (annual) and long-term performance of management

• Determines whether policies and strategies are being carried out, whether outcomes and impacts are being achieved

(3) Approves management actions

• Critically reviews, approves or disapproves proposals in policy and strategic areas (for example, major capital needs or expenditures and major contracts)

• Provides formal recognition and acceptance of executive decisions when related to operational actions.

(4) Advises management

• Acts in an advisory or consultative capacity on operations when sought by management

(5) Receives information from management

• Regularly receives reports on the organization (e.g., performance, program development, external factors, concerns)

(6) Acts as a public, community or industry resource to management

• Keeps the organization attuned to the external environment in which it operates

• Partners with the CEO to develop funding

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* Eugene Fram & Vicki Brown (2011), “Policy vs. Paper Clips: How using the corporate model makes a nonprofit board more efficient and effective.” http://amzn.to/eu7nQl

**David Larcker et Brian Tanya, « Is a Powerful CEO Good or Bad for Shareholders ?« , Stanford Closer Look Series, 13 november 2012.

3 Reasons You Should Work for a Nonprofit (thedailymuse.com)

Nonprofits see exodus in leaders (charlotteobserver.com)

3 Ways Working For A Non-Profit Gives You A Competitive Edge (businessinsider.com)

« Abolissez les bonis versés aux hauts dirigeants » | Henry Mintzberg


Il y a 9 jours, j’ai lancé une discussion dans le groupe Boards & Advisors de LinkedIn sur la problématique liée au versement de bonis aux hauts dirigeants des sociétés cotées. J’avais alors proposé la lecture d’un article d’Henry Mintzberg* paru le 30 novembre 2009 et publié dans le Wall Street Journal le 12 novembre 2012 : No More Executive Bonuses !

Ce partage a donné lieu à une discussion extrordinairement musclée dans le groupe de discussion Boards & Advisors de LinkedIn que je vous invite à consulter afin de saisir toute la gamme des arguments invoqués, soit pour justifier l’utilisation des bonis, soit pour proposer de nouvelles variables à tenir en ligne de compte, soit, carrément, pour vilipender les tenants de cette approche trop souvent abusive. On peut dire que l’article de Mintzberg a, encore une fois, suscité de vives réactions.

Dans son article, Mintzberg critique sévèrement l’utilisation de cette façon de rémunérer la direction des entreprises et recommande l’abolition, pure et simple, des primes au rendement et des autres bonis versés aux hauts dirigeants. Cet article me semble toujours d’actualité.

L’auteur donne cinq raisons qui guident le comportement des hauts dirigeants lorsque le système de rémunération comporte des bonis. Il suggère que le système est basé sur de fausses hypothèses, notamment :

(1) A company’s health is represented by its financial measures alone—even better, by just the price of its stock;

(2) Performance measures, whether short or long term, represent the true strength of the company;

(3) The CEO, with a few other senior executives, is primarily responsible for the company’s performance.

Je vous invite à lire l’article de Mintzberg, ci-dessous, puis à consulter le lien vous menant au fil de discussion mentionné plus haut.

Ce billet a une grande valeur pédagogique; n’hésitez pas à faire connaître votre point de vue. Bonne lecture.

Let’s end corporate bonuses, says Henry Mintzberg, a professor at the Desautels Faculty of Management at McGill University. Executive bonuses, especially stock and option grants, are a form of legal corruption that has been bringing down the global … The problem isn’t that they are poorly designed. The problem is that they exist.

No More Executive Bonuses !

… These days, it seems, there is no shortage of recommendations for fixing the way bonuses are paid to executives at big public companies. Well, I have my own recommendation: Scrap the whole thing. Don’t pay any bonuses. Nothing.

This may sound extreme. But when you look at the way the compensation game is played—and the assumptions that are made by those who want to reform it—you can come to no other conclusion. The system simply can’t be fixed. Executive bonuses—especially in the form of stock and option grants—represent the most prominent form of legal corruption that has been undermining our large corporations and bringing down the global economy. Get rid of them and we will all be better off for it.

Mintzberg Speaking
Mintzberg Speaking (Photo credit: Daphne Depasse)

The failings of the current system—and the executives who live by it—are painfully obvious. Although these executives like to think of themselves as leaders, when it comes to their pay practices, many of them haven’t been demonstrating leadership at all. Instead they’ve been acting like gamblers—except that the games they play are hopelessly rigged in their favor.

First, they play with other people’s money—the stockholders’, not to mention the livelihoods of their employees and the sustainability of their institutions.

Second, they collect not when they win so much as when it appears that they are winning—because their company’s stock price has gone up and their bonuses have kicked in. In such a game, you make sure to have your best cards on the table, while you keep the rest hidden in your hand.

Third, they also collect when they lose—it’s called a « golden parachute. » Some gamblers.

Fourth, some even collect just for drawing cards—for example, receiving a special bonus when they have signed a merger, before anyone can know if it will work out. Most mergers don’t.

And fifth, on top of all this, there are chief executives who collect merely for not leaving the table. This little trick is called a « retention bonus »—being paid for staying in the game!  …

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*Henry Mintzberg est le Cleghorn Professor of Management Studies à la Desautels Faculty of Management de McGill University, Montréal.

Autres articles d’intérêt :

Mintzberg in the WSJ: Get Rid of Executive Bonuses (bobsutton.typepad.com)

L’ancienneté du PCD (CEO) nuit-elle à la performance ? (jacquesgrisegouvernance.com)

Proposition de changement aux règles de gouvernance | Une enquête de Richard Leblanc


Vous trouverez, ci-dessous, un billet publié par Richard Leblanc* sur son blogue Governance Gateway. L’auteur a interrogé un nombre important d’acteurs de la scène de la gouvernance (investisseurs activistes, gestionnaires de fonds privés, administrateurs, CEO) et a tenu compte des points de vue émis par plusieurs groupes d’experts dans le domaine :

« Advisory work with regulators; assessments of leading boards; expertwitness work; academic and practitioner literature; current and emerging regulations; director conferences and webinars; lectures the author has delivered to the Institute of Corporate Directors and Directors College in Canada; discussions in the author’s LinkedIn group, Board and Advisors; and research being conducted with the author and Henry D. Wolfe on building high performance public company boards ».

Il s’agit d’une proposition de changement à trois niveaux :

(1) Renforcement du rôle du C.A. en matière de création de valeur;

(2) Imputabilité de la direction envers le C.A.;

(3) Imputabilité du C.A. envers les actionnaires.

L’auteur nous indique que l’article sera bientôt publié dans International Journal of Disclosure and Governance sous le titre Forty Proposals to Strengthen: the Public Company Board of Director’s Role in Value Creation; Management Accountability to the Board; and Board Accountability to Shareholders

Je vous invite à consulter cette liste afin d’avoir un aperçu des types de changements proposés. Vos commentaires sont toujours les bienvenus. Bonne lecture.

Proposals to Strengthen a Board’s Role in Value Creation, Management Accountability to the Board, and Board Accountability to Shareholders

I.    Increase Board Engagement, Expertise and Incentives to Focus on Value Creation

Reduce the size of the Board.

Increase the frequency of Board meetings.

Limit Director overboardedness.

Limit Chair of the Board overboardedness.

Increase Director work time.

Increase the Board Chair’s role in the value creation process.

Statue of John Harvard, founder of Harvard Uni...
Statue of John Harvard, founder of Harvard University, Cambridge, Massachusetts, in the college yard. (Photo credit: Wikipedia)

Focus the majority of Board time on value creation and company performance.

Increase Director roles and responsibilities relative to value creation.

Increase Director compensation, and match incentive compensation to long-term value creation and individual performance.

Enable Director access to information and reporting Management.

Enable Director and Board access to expertise to inform value creation as needed.

Require active investing in the Company by Directors.

Select Directors who can contribute directly to value creation.

Revise the Board’s committee structure to address value creation.

Hold Management to account.

Disclose individual Director areas of expertise directly related to value creation.

Increase Board engagement focused on value creation.

Establish and fund an independent Office of the Chairman.

Limit Board homogeneity and groupthink.

II.   Increase Director Independence from Management and Management Accountability to the Board

Increase objective Director and advisory independence.

Limit Director interlocks.

Limit over-tenured Directors.

Limit potential Management capture and social relatedness of Directors.

Decrease undue Management influence on Director selection.

Decrease undue Management influence on Board Chair selection.

Increase objective independence of governance assurance providers.

Limit management control of board protocols.

Address fully perceived conflicts of interest.

Establish independent oversight functions reporting directly to Committees of the Board to support compliance oversight.

Match Management compensation with longer-term value creation, corporate performance and risk management.

III.   Increase Director Accountability to Shareholders

The Board Chair and Committee Chairs shall communicate face-to-face and visit regularly with major Shareholders.

Communicate the value creation plan to Shareholders.

Implement integrated, longer-term reporting focused on sustained value creation that includes non-financial performance and investment.

Implement independent and transparent Director performance reviews with Shareholder input linked to re-nomination.

Each Director, each year, shall receive a majority of Shareholder votes cast to continue serving as a Director.

Make it easier for Shareholders to propose and replace Directors.

Limit any undue Management influence on Board – Shareholder communication.

Limit Shareholder barriers to the governance process that can be reasonably seen to promote Board or Management entrenchment.

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* Richard W. Leblanc, Associate Professor, Law, Governance & Ethics, Faculty of Liberal Arts & Professional Studies, of the Bar of Ontario; Summer Faculty 2013 (MGMT S-5018 Corporate Governance) at Harvard University; Faculty at the Directors College; and Research Fellow and Advisory Board Member, Institute for Excellence in Corporate Governance, University of Texas at Dallas, Naveen Jindal School of Management.

Quels sont les grands enjeux de gouvernance ? | Six thèmes chauds !


En rappel, vous trouverez, ci-joint, une excellente publication de la NACD (National Association of Corporate Directors) qui présente les grands défis et les enjeux qui attendent les administrateurs de sociétés au cours des prochaines années.

Ce document est un recueil de textes publiés par les partenaires de la NACD : Heidrick & Struggles International, Inc., KPMG’s Audit Committee Institute, Marsh & McLennan Companies, NASDAQ OMX, Pearl Meyer & Partners et Weil, Gotshal & Manges LLP.

Vous y trouverez un ensemble d’articles très pertinents sur les sujets de l’heure en gouvernance. J’ai déjà publié un billet sur ce sujet le 23 juin 2013, en référence à cette publication.

Chaque année, la NACD se livre à cet exercice et publie un document très prisé !

Voici comment les firmes expertes se sont répartis les thèmes les plus « hot » en gouvernance. Bonne lecture.

Boardroom, Tremont Grand
Boardroom, Tremont Grand (Photo credit: Joel Abroad)

(1) What to Do When an Activist Investor Comes Calling par Heidrick & Struggle

(2) KPMG’s Audit Committee Priorities for 2013 par KPMG’s Audit Committee Institute

(3) Board Risk Checkup—Are You Ready for the Challenges Ahead ? par Marsh & McLennan Companies

(4) Boardroom Discussions par NASDAQ OMX

(5) Paying Executives for Driving Long-Term Success par Pearl Meyer & Partners

(6) What Boards Should Focus on in 2013 par Weil, Gotshal and Manges, LLP

NACD Insights and Analysis – Governance Challenges: 2013 and Beyond

Today, directors are operating in a new environment. Shareholders, regulators, and stakeholders have greater influence on the boardroom than ever before. In addition, risks and crisis situations are occurring with greater frequency and amplitude. Directors have a responsibility to ensure their companies are prepared for these challenges—present and future.This compendium provides insights and practical guidance from the nation’s leading boardroom experts—the National Association of Corporate Directors’ (NACD’s) strategic content partners—each recognized as a thought leader in their respective fields of corporate governance.

Article relié :

NACD BoardVision: Private Equity’s Influence on Executive Compensation (bulletproofblog.com)

Suggestions en vue de renforcer la gouvernance des OBNL


Vous trouverez, ci-dessous, un article publié par Dr Eugene Fram sur son blogue Nonprofit Management. L’auteur énonce plusieurs propositions susceptibles d’améliorer la gouvernance des entreprises, plus particulièrement des OBNL.

Ces suggestions sont issues des 40 recommandations que Richard Leblanc a récemment publiées à propos des entreprises cotées en bourse. (Voir mon billet du 12 juillet 2013 à ce sujet : Renforcement des règles de gouvernance | Une proposition de Richard Leblanc).

Voici donc les onze suggestions retenues par Eugene Fram qui s’adressent aux OBNL. Bonne lecture.

11 Ways to a Stronger Nonprofit Board

1. Reduce the size of the board

2. Limit director over-boarding

3. Increase the directors’ knowledge of the nonprofit’s field(s) of operations

English: Carol Chyau and Marie So, co-founders...
English: Carol Chyau and Marie So, co-founders of Ventures in Development, a nonprofit organization that promotes social enterprise in Greater China. (Photo credit: Wikipedia)

4. Enable directors to have access to information and to managers reporting to the CEO

5. Select directors who can contribute directly to the organization’s mission

6. Hold management accountable

7. Control management’s influence on director selection

8. Address conflicts of interest fully

9. Match management’s compensation with contributions to achieving mission, corporate performance and risk management

10. Stay on message when communicating organizational outcomes

11. Understand the difficulty, if not the impossibility, of replacing elected directors

Evaluate your nonprofit from a funder’s perspective (fundraisinggoodtimes.com)

Non Profit Board of Directors Checklist (jasteriou.wordpress.com)

Getting the Nonprofit Board Recruiting Process « Right » (powerofoneconsulting.wordpress.com)

Nonprofits need to balance finance and mission (utsandiego.com)

Why Nonprofit Board Prospects Say No (hardysmithconsulting.wordpress.com)

What every nonprofit board needs to know (miamiherald.com)

Renforcer la dynamique collaborative au sein du conseil : Première partie


Poursuivant notre politique de collaboration avec des experts en gouvernance, nous avons demandé à Hélène Solignac*, associée responsable des activités “gouvernance” de la firme française Rivoli Consulting, d’agir à titre d’auteure invitée. Le billet proposé est récemment paru sur son blogue; l’auteure explique, dans un premier temps, pourquoi il est important de renforcer la collaboration au sein de l’équipe du conseil. La question du comment sera abordée dans un article subséquent.

Un conseil n’est pas un groupe comme les autres : de taille très variable selon le type d’organisation (sociétés par actions cotées ou non cotées, mutuelles et institutions de prévoyance, associations et fondations..), ou leur actionnariat (familial, investisseurs institutionnels, private equity, public,…), il est composé de membres dont l’expérience, l’expertise, la culture sont de plus en plus diversifiées : c’est d’ailleurs une pratique de bonne gouvernance que de nommer au sein des conseils, aux côtés des représentants des actionnaires/sociétaires, des salariés et des dirigeants de l’entreprise, des administrateurs indépendants qui apportent un regard externe et veillent à la préservation des intérêts des actionnaires minoritaires non représentés au conseil. La diversification des conseils est largement encouragée par les codes de gouvernance, et compte parmi les propositions du plan d’action de la Commission Européenne de décembre 2012.

Voici donc l’article en question, reproduit ici avec la permission de l’auteure. Vos commentaires sont appréciés. Bonne lecture.

par Hélène Solignac*

Renforcer la dynamique collaborative au sein du conseil : pourquoi, comment ?

Souvent de cultures différentes, les administrateurs ne partagent donc pas tous la culture de l’entreprise. C’est aussi fréquemment le cas du dirigeant exécutif, lorsqu’il est recruté à l’extérieur.

Par ailleurs, contrairement aux comités de direction, les membres des conseils passent très peu de temps à travailler ensemble : le nombre de séances se situe en moyenne entre 6 et 9 par an dans les sociétés cotées. Or le conseil, organe collégial, doit non seulement débattre, mais aussi être capable de prendre rapidement des décisions qui seront ensuite assumées par l’ensemble de ses membres.

Comment alors faire de ce groupe hétérogène une équipe efficace, à même de soutenir et de challenger le management, de jouer pleinement son rôle de contrôle, mais aussi de proposer des orientations, de sélectionner le dirigeant et d’évaluer sa performance, d’être le garant de l’intérêt social et de la pérennité de l’entreprise ?

Comment dépasser les enjeux de pouvoirs, les coalitions, prendre en compte tous les points de vue et parvenir au consensus ?

Comment intégrer les nouveaux membres, le conseil étant amené à se renouveler régulièrement ?

Comment gérer la relation avec l’exécutif de l’entreprise ?

Comment organiser le processus de décision pour le rendre le plus efficace possible ?

English: Helicopter view of the Crédit Lyonnai...
English: Helicopter view of the Crédit Lyonnais tower in Lyon (France) Français : Vue d’hélicoptère de la tour du crédit lyonnais à Lyon (France) (Photo credit: Wikipedia)

Au-delà des compétences techniques, le processus de sélection des administrateurs prend désormais de plus en plus en compte les qualités personnelles du candidat : capacité à intégrer la culture et les valeurs de l’entreprise, vision d’ensemble, écoute, capacité à présenter clairement son point de vue, à poser des questions (et à obtenir des réponses), à débattre de façon constructive, capacité à travailler en équipe et à accepter la décision collective…toutes qualités utiles pour adopter la posture d’un membre du conseil, bien différente de celle d’un dirigeant exécutif habitué à décider seul en tant que responsable hiérarchique.

Le président a bien évidemment un rôle clé : organiser la prise de parole, encourager systématiquement  les contributions au débat, et favoriser des prises de décision consensuelles, mais aussi fixer l’ordre du jour,  veiller à la qualité de l’information et à l’intégration des nouveaux membres, recevoir régulièrement et individuellement les administrateurs, faciliter les contacts avec le management, s’assurer que les comités rendent compte de leurs travaux au conseil, gérer efficacement la relation avec l’exécutif, …

L’éventail de plus en plus large des sujets qui sont aujourd’hui du ressort du conseil, auquel répond la diversité des profils et des compétences de ses membres, nécessitent une implication de plus en plus forte du président en tant qu’animateur du conseil, afin d’obtenir les meilleures contributions individuelles possibles, et d’organiser un processus de décision efficace. Selon que les fonctions de président et de directeur général sont dissociées ou non, selon le mode de gouvernance du président, plus ou moins participatif, le travail collectif du conseil sera sensiblement différent.

Le conseil est un groupe humain dont le fonctionnement est particulièrement complexe, et les responsabilités considérables. La qualité des échanges, les attitudes des différents acteurs et les relations au sein du conseil sont déterminantes dans l’efficacité du processus de décision.

Nous reviendrons dans un prochain billet sur les moyens d’optimiser la dynamique collective du conseil et les relations entre ses membres.

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* Hélène Solignac est associée responsable des activités “gouvernance” de la firme Rivoli Consulting depuis 2009. Diplômée de Sciences Po, Hélène Solignac a exercé des responsabilités au sein du Crédit Lyonnais pendant près de 20 ans, d’abord en tant que responsable commercial auprès de grands groupes internationaux; elle a participé, comme secrétaire du conseil d’administration et des comités de direction générale, à la privatisation et à l’introduction en bourse de la banque, avant de prendre en charge le suivi des filiales et participations à la direction financière du groupe, où elle a exercé des mandats d’administrateur dans différentes filiales.

En 2006, elle a rejoint InvestorSight, conseil en communication financière, membre associé de l’Institut Français des Administrateurs, comme responsable du pôle Gouvernance ; elle a développé une activité de conseil en préparation d’assemblées générales et est notamment intervenue sur des dossiers d’activisme actionnarial ; elle a participé à différentes études sur ce thème des assemblées générales qu’elle a présentées dans le cadre de Matinales de l’IFA et a également été rédactrice de la « Lettre des AG » (analyse des assemblées générales du SBF 120).

Elle est présentement Corporate Advisory auprès de Sodali, conseillère en relations actionnariales pour les sociétés cotées, responsable de la formation « Actif humain » du Certificat Administrateur de Société Sciences Po-IFA, Co-fondatrice du Cercle des Administrateurs Sciences Po, membre de l’IFA et de l’AFGE (Association Française de Gouvernement d’Entreprise) et administratrice de l’association humanitaire Matins du Soleil.

Top 10 des billets en gouvernance sur mon blogue | Juillet 2013


Voici une liste des billets en gouvernance les plus populaires publiés sur mon blogue en juillet 2013. Cette liste constitue, en quelque sorte, un sondage de l’intérêt manifesté par des dizaines de milliers de personnes sur différents thèmes de la gouvernance des sociétés.

On y retrouve des points de vue très bien étayés sur les principaux sujets d’actualité suivants : la recherche de mandats au sein des conseils, la gestion de crises, les responsabilités des membres du conseil, la gouvernance des OBNL, les fondements de la gouvernance, les dysfonctions d’un C.A., la formation des administrateurs et la succession du PCD.

Séance inaugurale - Colloque Gouvernance mondiale
Séance inaugurale – Colloque Gouvernance mondiale (Photo credit: Collège des Bernardins)

En terme géographique, près du tiers des visiteurs sont de France, ou de dizaines de pays francophones, et 63 % sont d’origine canadienne. Ceux-ci trouvent leur voie sur le site principalement via LinkedIn (47 %) ou via les engins de recherche (40 %).

Vos commentaires sont toujours les bienvenus et ils sont grandement appréciés; je réponds toujours à ceux-ci. Bonne lecture !

Il faut changer notre mentalité à propos de l’évaluation des OBNL !

Les C.A. sont à blâmer dans la plupart des cas d’échecs majeurs des entreprises

La recherche de mandats sur des C.A. | Au delà des contacts !

Sept leçons apprises en matière de communications de crise

Guides de gouvernance à l’intention des OBNL : Questions et réponses

Dix Leçons tirées d’une multitude d’entrevues avec des PCD de PME

Faut-il limiter le nombre de mandats des administrateurs ?

Le secrétaire du conseil et la gouvernance de l’entreprise

Quels sont les membres de la haute direction susceptibles d’être congédiés par un nouveau PCD (CEO) ?

Éléments à considérer dans le choix d’un programme de formation des administrateurs

Quelles sont les questions à poser avant de joindre un CA ?

Départ du président et chef de direction (PCD) | Vigilance accrue du conseil !


Vous serez sûrement intéressés par les résultats de cette recherche publié par R. Christopher Small et paru dans HLS Forum on Corporate Governance and Financial Regulation. Les résultats montrent que les PCD qui se retirent ont tendance à divulguer des prévisions de profits futurs plus positives et plus optimistes que lors des divulgations des années antérieures, surtout si leur rémunération incitative est élevée et si les mécanismes de suivis par le C.A. sont faibles.

C’est un article qui montre clairement la nécessité d’avoir un conseil d’administration vigilant à l’occasion du départ d’un PCD. Vos commentaires sont les bienvenus.

Evidence on the Properties of Retiring CEOs’ Forecasts of Future Earnings

Theory suggests that Chief Executive Officers (CEOs) with short horizons with their firm have weaker incentives to act in the best interest of shareholders (Smith and Watts 1982). To date, research examining the “horizon problem” focuses on whether CEOs adopt myopic investment and accounting policies in their final years in office (e.g., Dechow and Sloan 1991; Davidson et al. 2007; Kalyta 2009; Antia et al. 2010). In our paper, Forecasting Without Consequence? Evidence on the Properties of Retiring CEOs’ Forecasts of Future Earnings, forthcoming in The Accounting Review, we extend this line of research by investigating whether retiring CEOs are more likely to engage in opportunistic forecasting behavior in their terminal year relative to other years during their tenure with the firm. Specifically, we contrast the properties (issuance, frequency, news, and bias) of earnings forecasts issued by retiring CEOs during pre-terminal years (where the CEO will be in office when the associated earnings are realized) with forecasts issued by retiring CEOs during their terminal year (where the CEO will no longer be in office when the associated earnings are realized). We also examine circumstances in which opportunistic terminal-year forecasting behavior is likely to be more or less pronounced.

retirement
retirement (Photo credit: 401(K) 2013)

Our predictions are based on several incentives that arise (or increase) during retiring CEOs’ terminal year with their firm. Specifically, relative to CEOs who will continue with their firm, retiring CEOs face strong incentives to engage in opportunistic terminal-year forecasting behavior in an attempt to inflate stock prices during the period leading up to their retirement. Deliberately misleading forecasts can be used to influence stock prices. Consistent with this argument, prior work shows that managers use voluntary disclosures opportunistically to influence stock prices (Noe 1999; Aboody and Kasznik 2000; Cheng and Lo 2006; Hamm et al. 2012) and that managers use opportunistic earnings forecasts to manipulate analysts’ (Cotter et al. 2006) and investors’ perceptions (Cheng and Lo 2006; Hamm et al. 2012) in an effort to maximize the value of their stock-based compensation (Aboody and Kasznik 2000). Moreover, because SEC trading rules related to CEOs’ post-retirement security transactions are less stringent than those in effect during their tenure with the firm, post-retirement transactions can be made before the earnings associated with the opportunistic forecast are realized and with reduced regulatory scrutiny.

To test our predictions, we first identify all CEO turnover events in Execucomp from 1997 through 2009 (a total of 3,548 events). For each CEO turnover event identified, we perform detailed searches of SEC filings, executive biographies (appearing on various social media outlets such as LinkedIn, Forbes People Finder, etc.), press releases, and related disclosures to determine whether the CEO turnover was due to retirement. Our results indicate that retiring CEOs are more likely to issue forecasts of future earnings and that they issue such forecasts more frequently in their terminal year relative to other years during their tenure with the firm. Moreover, we find that retiring CEOs’ terminal-year forecasts of future earnings are more likely to convey good news and are more optimistically biased relative to pre-terminal years. Our findings, that retiring CEOs engage in opportunistic terminal-year forecasting behavior, represent a previously undocumented implication of the “horizon problem.” Furthermore, we find that opportunistic terminal-year forecasting behavior is more pronounced in the presence of higher CEO equity incentives and discretionary expenditure cuts in the terminal year, and less pronounced in the presence of stronger monitoring mechanisms (e.g., higher institutional ownership).

Our results should be of interest to market participants (e.g., investors, analysts, etc.) who use information from management earnings forecasts. However, market participants’ ability to use our evidence is contingent on their knowledge of (or ability to anticipate) a given CEO’s impending retirement. Our study should also be of interest to stakeholders (e.g., boards of directors, regulators, etc.) who seek to implement incentive mechanisms that mitigate agency conflicts. Interestingly, our results suggest that equity incentives (a tool commonly used to align incentives and minimize agency costs) can have the unintended consequence of creating or exacerbating opportunistic forecasting. Thus, CEO and firm characteristics (such as equity incentives) may have competing effects on various horizon-problem induced behaviors.

The full paper is available for download here.

Quels sont les membres de la haute direction susceptibles d’être congédiés par un nouveau PCD (CEO) ?


Cet article de Sarah Green, paru dans HBR Blog Network, présente une entrevue avec David Astorino, le directeur d’une recherche qui porte sur la probabilité de changement des membres de la haute direction selon que le nouveau président et chef de direction (PCD-CEO) provient de l’externe ou de l’interne. On verra que dans les deux cas, des changements significatifs sont à prévoir, mais pas nécessairement dans les mêmes postes.

Cet article est vraiment très intéressant car il explore un sujet-clé de la succession au sommet stratégique de l’organisation. Le PCD a besoin d’une équipe de grande compétence mais surtout de personnes en qui il a une totale confiance.

Ainsi, on notera que le PCD externe aura beaucoup plus tendance à congédier son CFO et son directeur des ressources humaines (CHRO). Également, près de la moitié des PCD externes changent de directeur des affaires juridiques et/ou secrétaire corporatif. Le chercheur ne semble pas être en mesure d’expliquer pourquoi !

President Barack Obama talks with Michael G. M...
President Barack Obama talks with Michael G. Morris, right, of American Electric Power Company, and David Cote in the Cross Hall of the White House, before a dinner with CEOs, Feb. 24, 2010. (Photo credit: Wikipedia)

Vu sous l’angle d’un membre de conseils d’administration, avez-vous une idée des raisons qui incitent les PCD à congédier leurs directeurs des affaires juridiques ?

Voici un extrait de cet article du HBR ainsi que quelques questions sous-jacentes (voir l’article pour les réponses offertes). Vos commentaires sont les bienvenus.

Who New CEOs Fire First ?

New research by RHR international shows which executives incoming CEOs are likely to replace, and highlights some differences between first-time CEOs and more seasoned chief executives. I interviewed Dr. David Astorino, Global Practice Leader for Senior Team Effectiveness, about the findings. Below is an edited version of our conversation.

Your survey showed that as much as CEOs had shaken up their senior team, looking back on it they wished they’d moved even faster.  Why ?

When they look back, and you ask them what you would have done differently, they almost always say, « I knew in my gut that was not going to work with that individual, and I wish I had trusted that gut feeling and made that decision faster. » By delaying the transformation of a particular function or business unit, they’re now six months behind. That’s often where that comment comes from. There are some other factors, but that’s the main one.

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What are some of those other factors ?

A lot of it relates to organizational knowledge. They hesitate because they don’t feel like they know enough about what’s going on. You’ll also see a real difference between first-time CEOs and people who’ve been a CEO before, especially if that first-time CEO is coming from outside the company. They don’t trust themselves as much, and they tend to not be as suspicious, frankly, as CEOs who have been there, done that before. They tend to wait too long. CEOs who’ve been around the block a bit more say, « I’d rather risk losing institutional knowledge and get someone in there I trust. »

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  1. HBR has published research suggesting that insider CEOs are more effective than outsiders. Could part of the reason be that outsiders replace so much of their staff with other outsiders, lacking that institutional knowledge ?

  2. So to that point about skills, how much of this is really about bringing in new skills, and how much of it is about what you mentioned earlier — just looking for people they can trust, people they’re comfortable with ?

  3. Speaking of functions, it wasn’t terribly surprising to me that the CHRO and the CMO are two that are likely to leave. But why the General Counsel ?

  4. What about the difference between insider and outsider CEOs — they really seem to replace different functional heads. Insiders are much more likely to replace the COO, for instance, while outsiders are more likely to replace the CFO. Why the discrepancy ?

  5. What are some of the other differences between first-time CEOs and more experienced CEOs ?

These Are The People Most Likely To Get Canned If A New CEO Arrives (businessinsider.com)

Instagram CEO thinks Instagram could actually outgrow Facebook (bgr.com)

Warby Parker CEO Wants More Millennials On His Team (businessinsider.com)

Participation des salariés au conseil d’administration : un pas vers la cogestion ?


On le sait, la participation des salariés à la gouvernance des entreprises françaises est beaucoup plus répandue que dans l’environnement nord-américain. Cet article de Caroline Froger-Michon, publié dans Les échos | Business, fait le point sur la situation, en considérant surtout le point de vue légal.

Bonne lecture. Vos commentaires sont les bienvenus !

Des salariés au conseil d’administration : un pas vers la cogestion ?

La loi de sécurisation de l’emploi du 14 juin 2013 marque une nouvelle étape dans la gouvernance des grandes entreprises : celle-ci impose désormais aux sociétés anonymes (SA) et sociétés en commandites par actions (SCA) dépassant certains seuils d’effectifs d’avoir des représentants des salariés au sein de leur conseil d’administration ou de surveillance.

Caroline Froger-Michon, avocat, département social, CMS Bureau Francis Lefebvre.

Plusieurs dispositifs permettaient déjà aux salariés de participer aux organes de direction (en application des statuts dans les SA, en tant que représentants des salariés actionnaires, ou en tant que représentants du comité d’entreprise). Le dispositif mis en place par la loi de sécurisation de l’emploi vient s’ajouter aux dispositifs existants et présente un caractère obligatoire.

Ainsi, désormais, les sociétés qui emploient, à la clôture de deux exercices consécutifs, au moins 5 000 salariés permanents en ce compris ceux de leurs filiales, directes ou indirectes, dont le siège social est fixé sur le territoire français, ou au moins 10 000 salariés permanents dans le monde, et qui ont pour obligation de mettre en place un comité d’entreprise, doivent prévoir dans leurs statuts que le conseil d’administration comprend des administrateurs représentant les salariés.

Toutefois, sont dispensées de cette obligation, les sociétés filiales directes ou indirectes d’une société déjà soumise à cette obligation. Au moins un représentant des salariés, doté d’une voix délibérative, doit être nommé dans les sociétés dont le nombre d’administrateurs est inférieur ou égal à douze. Les sociétés comptant plus de douze administrateurs sont, quant à elles, dans l’obligation de désigner deux représentants des salariés. Ces représentants ne sont pas pris en compte pour la détermination des nombres minimum et maximum d’administrateurs prévus par le Code de Commerce.

4 modes de désignation des représentants des salariés

C’est à l’assemblée générale que revient l’initiative d’organiser cette représentation. Elle doit le faire dans les 6 mois suivant la clôture des 2 exercices provoquant l’obligation, après avis des représentants du personnel.

Dans ce délai, l’assemblée doit modifier les statuts pour déterminer les conditions de désignation. A cet égard, la loi laisse 4 options à l’assemblée :

  1. élection par les salariés de la société et de ses filiales ayant leur siège social sur le territoire français,
  2. désignation par les institutions représentatives du personnel (comité de groupe, comité central d’entreprise ou comité d’entreprise),
  3. désignation par l’organisation syndicale la plus représentative de l’entreprise,
  4. ou, lorsqu’au moins 2 administrateurs sont à désigner, par l’une des 3 modalités précitées pour l’un et par le comité d’entreprise européen pour l’autre.

Les entreprises qui remplissent d’ores et déjà la condition d’effectif posée par la loi doivent effectuer cette modification avant le 31 décembre 2014.

Les C.A. sont à blâmer dans la plupart des cas d’échecs majeurs des entreprises


Voici un article de Peter Whitehead paru dans le Financial Times du 5 juin 2013. L’auteur présente une synthèse des principales sources de risques confrontant chaque conseil d’administration. En bref, l’étude montre que les conseils d’administration sont responsables de la plupart des échecs des entreprises, notamment de ceux qui résultent en désastres majeurs.

Le rapport de la firme Reputability conclue que l’un des principaux problèmes est le manque d’information des membres des C.A. Les autres facteurs identifiés sont reliés :

– au manque de qualification (et de caractère) des membres pour comprendre les grands enjeux et les principaux risques de l’entreprise;

– au manque de sensibilité aux aspects des relations humaines, et

– à la priorité accordée aux jugements de nature quantitative.

Je vous invite donc à lire cet article en vous inscrivant gratuitement au contenu du F.T. Que pensez-vous de ces résultats ?

Company disasters – boards are to blame 

The root causes of most company failures lie in the boardroom, with a serious skills gap and risk blindness being the most common factors. A study of 41 corporate crises highlights repeated patterns of failure that are little understood by boards and that are rarely spotted using standard risk  management techniques.

English: Enron Complex in Houston Texas
English: Enron Complex in Houston Texas (Photo credit: Wikipedia)

Executive Appointments, which is running a series of features on  the topic of “Better  Boards” during 2013, was given an advance briefing on the analysis by Reputability, a firm specialising in organisational and behavioural risk. Its study found a lack of skills on the board and its inability to influence executives were root causes in 88 per cent of company failures. A board’s blindness to risk was a root cause in 85 per cent of the crises. Defective information flows to and from the board, and inadequate leadership on company ethos and culture, were each root causes in 59 per cent of cases.

The Reputability research builds on a 2011 “Roads to Ruin” report by Cass Business School that carried out a detailed examination of 18 corporate crises, including the collapses of Enron and Northern Rock, and events such as the BP Texas City oil refinery explosion in 2005, and the Hatfield rail crash in 2000. It looked at the underlying causes that led to disaster and the resilience of the organisation in handling the aftermath….

… Anthony Fitzsimmons, chairman of Reputability, says: “A fundamental  manifestation of the problem with boards is information. A board has  information, but doesn’t know if it’s accurate or has important gaps. If you don’t have the right information how can you be in control ?

Les aspects éthiques de la gouvernance d’entreprise | Un rapport qui prend en compte la réalité européenne (jacquesgrisegouvernance.com)

Enquête de Aon sur la gestion globale des risques en 2013 (jacquesgrisegouvernance.com)

Soft Skills in the Crisis Management Environment (business2community.com)

Many Roads to Ruin: The Impact of Culture on Performance (johnrchildress.com)

Is your board dysfunctional? (david-doughty.com)

How Does Risk Management Create Value? (davisdyermax.wordpress.com)