Guides de gouvernance à l’intention des OBNL | Questions et réponses


Voici le billet qui a attiré l’attention du plus grand nombre de lecteurs sur mon blogue depuis le début. Celui-ci a été publié le 30 octobre 2011. Je l’ai mis à jour afin que les nombreuses personnes intéressés par la gouvernance des OBNL puissent être mieux informées. L’Institut canadien des comptables agréés (ICCA) a produit des documents pratiques, pertinents, synthétiques et accessibles sur presque toutes les questions de gouvernance. Il est également important de noter que l’ICCA accorde une attention toute particulière aux pratiques de gouvernance des organismes sans but lucratif (OSBL = OBNL).

Ainsi, l’ICCA met à la disposition de ces organisations la collection 20 Questions pour les OSBL qui comprend des questions que les administrateurs d’organismes sans but lucratif (OSBL=OBNL) devraient se poser concernant des enjeux importants pour la gouvernance de ce type d’organismes. Ces documents sont révisés régulièrement afin qu’ils demeurent actuels et pertinents. Si vous avez des questions dans le domaine de la gouvernance des OBNL, vous y trouverez certainement des réponses satisfaisantes.Si vous souhaitez avoir une idée du type de document à votre disposition, vous pouvez télécharger le PDF suivant:

20 questions que les administrateurs d’organismes sans but lucratif devraient poser sur la gouvernance

Vous pouvez choisir le document pertinent (voir la liste ci-dessous) et le commander à la boutique CA.

Boutique CA de ICCA – SÉRIE ORGANISMES SANS BUT LUCRATIF OSBL/OBNL

SÉRIE ORGANISMES SANS BUT LUCRATIF

20 Questions que les administrateurs d’organismes sans but lucratif devraient poser sur les ressources humaines
20 Questions que les administrateurs d’organismes sans but lucratif devraient poser sur les ressources humaines
(also available in English)
Le présent cahier d’information aidera les administrateurs d’OSBL à assumer leurs principales responsabilités à cet égard, soit : le recrutement, l’évaluation et la planification de la relève du directeur général ou du principal responsable au sein du personnel, l’établissement de la rémunération du directeur général et l’approbation de la philosophie de rémunération de l’organisme, ainsi que la surveillance des politiques et pratiques en matière de ressources humaines de l’organisme pris dans son ensemble.
20 Questions que les administrateurs d’organismes sans but lucratif devraient poser sur les risques
20 Questions que les administrateurs d’organismes sans but lucratif devraient poser sur les risques
(also available in English)
20 Questions que les administrateurs d’organismes sans but lucratif devraient poser sur les risques a été rédigé pour aider les membres des conseils d’administration des OSBL à comprendre leur responsabilité à l’égard de la surveillance des risques.
20 Questions que les administrateurs des organismes sans but lucratif devraient poser sur l’obligation fiduciaire
20 Questions que les administrateurs des organismes sans but lucratif devraient poser sur l’obligation fiduciaire
(also available in English)
20 Questions que les administrateurs des organismes sans but lucratif devraient poser sur l’obligation fiduciaire vise à aider les membres des conseils d’administration d’OSBL à comprendre leurs obligations fiduciaires et à s’en acquitter en leur fournissant un résumé des principes juridiques et des pratiques de pointe en matière de gouvernance pour ces organismes.
20 Questions que les administrateurs des organismes sans but lucratif devraient poser sur la gouvernance
20 Questions que les administrateurs des organismes sans but lucratif devraient poser sur la gouvernance
(also available in English)
Ce cahier d’information décrit brièvement les principaux éléments de gouvernance des organismes sans but lucratif et des responsabilités des administrateurs. Il sera utile non seulement aux administrateurs éventuels, nouveaux et expérimentés, mais aussi aux comités des candidatures et aux organisateurs des séances d’orientation et de formation des administrateurs. Il est le premier d’une série de cahiers d’information destinés aux administrateurs d’organismes sans but lucratif et portant sur des aspects particuliers de la gouvernance de ces organisations.
20 Questions que les administrateurs des organismes sans but lucratif devraient poser sur la stratégie et la planification
20 Questions que les administrateurs des organismes sans but lucratif devraient poser sur la stratégie et la planification
(also available in English)
La viabilité d’un organisme sans but lucratif, soit sa capacité de poursuivre et de financer ses activités année après année, est l’une des principales responsabilités du conseil. Les administrateurs doivent comprendre la raison d’être de l’organisme, les intérêts de ses parties prenantes et la façon dont il gère les risques auxquels il est exposé. Ils doivent également participer activement à l’élaboration de la stratégie de l’organisme et à son approbation.
20 Questions que les administrateurs des organismes sans but lucratif devraient poser sur le recrutement, la formation et l’évaluation des membres du conseil
20 Questions que les administrateurs des organismes sans but lucratif devraient poser sur le recrutement, la formation et l’évaluation des membres du conseil
(also available in English)
Le document 20 Questions que les administrateurs des organismes sans but lucratif devraient poser sur le recrutement, la formation et l’évaluation des membres du conseil explore les défis que doivent relever les OSBL pour recruter les personnes aptes à siéger à leur conseil d’administration. Il souligne aussi l’importance qu’il convient d’accorder à la formation et au perfectionnement des administrateurs ainsi qu’à l’évaluation régulière du conseil et de ses membres.
20 Questions que les administrateurs devraient poser sur l'indemnisation et l'assurance responsabilité des administrateurs et des dirigeants  (Comprend un supplément à l’intention des organismes sans but lucratif)
20 Questions que les administrateurs devraient poser sur l’indemnisation et l’assurance responsabilité des administrateurs et des dirigeants
(Comprend un supplément à l’intention des organismes sans but lucratif)
(also available in English)
Les administrateurs sont exposés à divers risques juridiques du fait de leur association avec une société et de leur obligation fiduciaire à son égard. De plus en plus, ils s’intéressent aux conditions de leur indemnisation et de leur assurance et se tournent vers leurs conseillers professionnels pour vérifier qu’ils disposent d’un niveau de protection adéquat. Il est recommandé aux conseils de s’intéresser activement aux dispositions prises par la société en ce qui concerne l’indemnisation et l’assurance relatives à la responsabilité civile des administrateurs et des dirigeants.

La réglementation canadienne est déficiente à plusieurs égards |Deuxième partie du billet de Richard Leblanc


Voici la deuxième partie de l’article de Richard Leblanc, expert canadien de la gouvernance corporative, professeur de droit des affaires, consultant en gouvernance et observateur attentif de la scène réglementaire canadienne, sur cinq autres aspects de la règlementation canadienne qui devraient être modifiés afin de mieux refléter la nouvelle réalité..

La règlementation en gouvernance au Canada, laquelle date de 10 ans, est certainement désuète eu regard aux autres règlementations des pays développés.

Voici donc les cinq (5) lacunes identifiées par Richard dans la première partie, qui, selon plusieurs observateurs, méritent une attention particulière, sinon une révision systématique :

Canada’s Corporate Governance Guidelines Are Out of Date

  1. Déficiences au niveau des pratiques et des principes de gouvernance
  2. Manque d’importance accordée à la gestion des risques
  3. Manque d’une définition objective de l’indépendance des administrateurs
  4. Manque d’importance accordée à l’expertise requise dans le domaine de l’industrie
  5. Connaissances insuffisantes relatives aux aspects financiers et à l’audit interne.

 

Je vous invite à lire son dernier billet qui porte sur cinq (5) autres déficiences observées dans les directives des autorités réglementaires canadiennes.

 

Canada’s Corporate Governance Guidelines Are Out of Date, Part 2

 

Voici une énumération des cinq lacunes additionnelles :

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6.  Manque d’engagement de la part des actionnaires

7.  Manque d’attention accordée à la stratégie et à la création de valeur

8.  Manque d’attention apporté au développement durable

9.  Manque de leadership eu égard aux questions de rémunération

10. Manque d’attention accordé au rôle de la présidence du conseil

Bonne lecture !

 

 

Le dilemme de Mélanie | Le cas d’une administratrice d’OBNL


Vous serez certainement très intéressés par le site de Julie Garland McLellan, administratrice de sociétés et consultante internationale auprès de conseils d’administration, de Sydney, Australie.
Voyez le genre de questionnements ou de dilemmes présentés dans sa série The Director’s Dilemma.
 

In the course of my work advising boards and directors I encounter complex and challenging issues. There are often several different ways to resolve the issues. Each way will have different pros and cons for the individuals and companies concerned. Every month The Director’s Dilemma will address an issue with the assistance of some governance experts that I admire and enjoy working with.

 

Julie Garland McLellan
En guise d’exemple, je vous présente le cas du mois de novembre 2014 :

Le dilemme de Mélanie, administratrice d’OBNL

Si le sujet vous intrigue, consultez les avis de trois experts de la gouvernance

à la suite du cas.

Bonne lecture. Souhaitez-vous partager vos points de vue au sujet du recrutement de

relations familiales dans un contexte comme celui décrit dans le cas ?

La réglementation canadienne est déficiente à plusieurs égards | Richard Leblanc


Aujourd’hui, je tiens à partager avec vous le point de vue de Richard Leblanc, expert canadien de la gouvernance corporative, professeur de droit des affaires, consultant en gouvernance et observateur attentif de la scène réglementaire canadienne.

Richard nous présente cinq domaines de la règlementation canadienne qui sont déficients, ou à tout le moins  perfectibles. Ce jugement peut sembler assez sévère mais, en ce qui me concerne, je le partage entièrement, d’autant plus que plusieurs de mes billets vont dans le sens des lacunes observées par Richard.

Un document réglementaire de quatre (4) pages sur la bonne gouvernance est, en effet, un  peu restreint !

La règlementation en gouvernance au Canada, laquelle date de 10 ans, est certainement désuète eu regard aux autres règlementations des pays développés.

Voici donc cinq (5) lacunes identifiées par Richard Leblanc, qui, selon plusieurs observateurs, méritent une attention particulière, sinon une révision systématique :

  1. Déficiences au niveau des pratiques et des principes de gouvernance
  2. Manque d’importance accordée à la gestion des risques
  3. Manque d’une définition objective de l’indépendance des administrateurs
  4. Manque d’importance accordée à l’expertise requise dans le domaine de l’industrie
  5. Connaissances insuffisantes relatives aux aspects financiers et à l’audit interne.

Je vous invite à lire le compte rendu de son blogue, ci-dessous, afin de connaître les raisons invoquées.

Canada’s Corporate Governance Guidelines Are Out of Date

In my teaching, research and consulting, I no longer use “NP-58201 Corporate Governance Guidelines,” June 17, 2005 (“Guidelines”), that apply to publicly traded companies in Canada, as an example of exemplary corporate governance. I regard them as stale and dated. I cannot think of another developed country that has not updated its governance guidelines in almost 10 years. There have been more changes to governance since the financial crisis of 2008 than in a generation. And we are only about half way through all of them. Canadian regulators – including all provinces and territories – need to keep up, and step up.

Here are the deficiencies to the Guidelines as I see them:

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1. Lack of principles and practices:

Our Guidelines are four pages long. The UK’s new Code (September 2014) is thirty-six pages. Australia’s Principles and Recommendations (March 2014) are forty-four. South Africa’s “King III” (2009) is sixty-six pages, to pick only three examples. Quantity is not necessarily quality, but by having such succinct guidelines, the opportunity to set out (i) best practices that (ii) achieve the objective of principles is gone. It is comply or explain against a perfunctory unitary guideline, which can be – and is – gamed by reporting management. There should be more robust guidance, where the regulator explains various ways good governance can occur, from which listed companies can pick and choose according to their circumstances.

2. Lack of focus on risk management:

Take risk for example. The Canadian Guidelines simply state that the board should identify principal risks and ensure appropriate systems are in place to manage these risks. I have no idea what this actually means, nor may directors. Risk management oversight now involves an explicit risk appetite framework, internal controls to mitigate, technology, limitations, and assurance provided directly to the board and committees by independent risk, compliance, and internal audit functions. None of these practices, which are very much addressed by other regulators, appear in the 2005 Guidelines. Consequently, many public companies have immature risk management, especially in addressing non-financial risks such as cyber security, operations, terrorism and reputation. Regulatory inaction has an effect. Even a forward-thinking director may be blocked by intransigent management to devote greater resources to mitigating risk because of inadequate regulation.

3. Lack of independence of mind:

In Canada, a board can subjectively believe a director to be independent, but this belief need not be independently validated, nor tied to any objective or reasonable standard. Nowhere else can a conflict of interest lack a perceptual foundation. As a result, directors tell me how colleagues are compromised by an office, perks, vacations, gifts, jobs for friends, social relatedness, relations to major shareholders, excessive pay, excessive tenure, interlocks, and other forms of capture. If a director or chair is captured, they are owned by management and totally ineffective. If there is a difference between regulatory independence and the independence of mind of directors, the fault lies with the regulation. Regulators should implement an objective standard of director independence, not a subjective one.

4. Lack of industry expertise:

It was admitted in open forum that the original 1994 committee did little research. Sufficient industry expertise on boards is glaringly absent from the Guidelines, and consequently in many boardrooms. We are suffering from an independence legacy, perpetuated by entrenched directors, and unsupported by academic research. For example, in Australia, two academics claim has cost their country’s decline in shareholder value between 30 and 50 billion Australian dollars (“Does “Board Independence” Destroy Corporate Value,” by Peter L. Swan and David Forsberg).

Fraud, meltdowns and underperformance such as Nortel, RIM and CP all had a paucity of industry experts on their boards, including, most recently, Tesco in the UK. JP Morgan at the time of the risk management failure did not have a single independent director with banking experience. Prior to Bill Ackman’s involvement in CP, not a single independent director had rail experience. I recently assessed a similar board and not a single director had the necessary industry experience. The Guidelines should require relevant industry expertise on boards. I recommended this to OSFI when I was retained by them to examine their earlier guidelines, and this is now the law for all federally regulated financial institutions, along with risk expertise being present on boards.

5. Lack of financial literacy and internal audit:

There is no requirement to be financially literate to sit, initially, on an audit committee of a Canadian public company. This presumes someone can acquire financial literacy as opposed to having it to begin with. There is also no requirement to have an internal audit function for a Canadian public company. This should also change so audit committee members hit the ground running, and there should be a comply or explain approach to internal audit. In many compliance failures, there is a defective or non-existent internal audit function, with a weak audit committee lacking recent and relevant expertise. Regulators are now moving towards “independent coordinated assurance,” which means that reporting to, and functional oversight by, the board and committees are fulfilled by internal and external personnel who are independent of senior and operating management, including, most importantly, an effective and independent internal audit function.

Vidéo de formation sur les tendances en matière de gouvernance de sociétés au Canada et aux États-Unis | Une réalisation du CAS


Récemment, le Collège des administrateurs de sociétés (CAS) a répondu à la demande de l’organisme « ecoDa » (The European Confederation of Directors Associations) de produire une capsule vidéo de formation sur les tendances en matière de gouvernance de sociétés au Canada et aux États-Unis. Cette vidéo sera présentée par ecoDa à chaque offre de son cours « New Governance Challenges for Board Members in Europe » présentée en classe à Bruxelles en Belgique, siège social de l’ecoDa.

Ce mandat a été réalisé avec succès grâce à la contribution de Gilles Bernier, directeur des programmes du CAS, qui a réuni Mme Alexandra Lajoux, Chief Knowledge Officer de la National Association of Corporate Directors (NACD) aux États-Unis et M. Chris Bart, Founder and Lead Faculty du Directors College en Ontario.

 

Intitulé « Where is Corporate Governance Going : The View from Canada and the USA », cette vidéo de formation vise à sensibiliser les participants à l’évolution des pratiques de gouvernance à l’extérieur de l’Europe.

D’une durée de 20 minutes, les experts invités discutent des sujets suivants :

(1) le rôle du CA à l’égard de la stratégie et du risque

(2) la réglementation et les enjeux touchant les investisseurs

(3) les nouvelles tendances en matière de gouvernance des TI et celles touchant la gouvernance des principales sociétés œuvrant dans le secteur technologique

(4) l’importance du talent et de la diversité sur les conseils, ainsi que l’importance de la formation des administrateurs de sociétés.

La capsule vidéo (en anglais) est disponible sur la page  You Tube | CASulaval.

Bon visionnement !

 

Enjeux et obligations du CA | Avis d’experts


Voici le dossier sur la gouvernance publié dans le Journal Les Affaires.

Vous y trouverez une mine d’informations sur divers sujets d’actualité en gouvernance publiés par des experts du domaine.

Bonne lecture !

 

Former un CA : enjeux et obligations

 

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Mettre sur pied un conseil d’administration est un exercice complexe : les entreprises veulent s’entourer de personnes compétentes, (…) 13 articles

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par Davies

L’activisme actionnarial a connu une croissance exponentielle au cours de dernières années. « Au …
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par Davies

En 2010, un examen approfondi par Davies de la structure du vote par procuration donnait naissance à un rapport …
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par Davies

Vendredi après la fermeture des marchés, un concurrent important vous appelle : lundi, il annoncera …
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par Davies

Souvent considéré comme une première étape avant un conseil d’administration formel …
 

par Davies

Une crise, ça se prépare. Le rôle le plus important du conseil n’est pas tant de gérer …

 

Édition du 20 Septembre 2014  |  Diane Bérard

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«Aujourd’hui, être administrateur, c’est l’fun à mort!» | Offert par Les Affaires

 

 

 

Édition du 20 Septembre 2014  |  Marie Lyan

 

La rémunération, pas le facteur numéro un | Offert par Les Affaires 

Si la participation à certains conseils peut être bénévole, comme dans la plupart des organismes à but non …

 

Une banque de 240 candidats triés sur le volet chez Desjardins | Offert par Les Affaires image

Desjardins capital de risque a mis sur pied une banque de candidats potentiels qui compte près de 240 profils, dont …

Choisir un administrateur, aussi important que recruter un cadre | Offert par Les Affaires image

Le choix des administrateurs est déterminant pour le bon fonctionnement du CA. Bien qu’ils soient nommés par la …

Ce qu’il faut savoir avant d’accepter (ou pas) de siéger à un CA | Offert par Les Affaires image

Quelles sont les normes en ce qui a trait au nombre d’heures, de tâches et à d’autres responsabilités à confier aux …

Management: cinq idées reçues qui ont la vie dure


Recruter des profils similaires, capitaliser sur ses points forts… Ces « archaïsmes managériaux » sont à revoir, selon Pascal Picq, paléoanthropologue au Collège de France. Car la clef de l’évolution est dans la diversité. Décryptage.

Source: lentreprise.lexpress.fr

Vouloir coller parfaitement à un modèle idéal préétabli est une vue universaliste des choses qui nie les contraintes mouvantes et nos capacités à y répondre en innovant. Car l’homme est l’espèce qui a la plus grande plasticité comportementale, physique et cognitive. D’où l’importance pour un manager de dépasser les clichés du « bien agir » qui figent les comportements et freinent l’élan créatif et adaptatif.
En savoir plus sur http://lentreprise.lexpress.fr/rh-management/management/management-cinq-idees-recues-qui-ont-la-vie-dure_1614209.html#c1kIkRIcVqUuvVpy.99

Débat sur la contribution des actionnaires activistes au sein des conseils d’administration


Voyez le panel de discussion sur les aspects pratiques liés aux activités des actionnaires activistes, diffusé par la National Association of Corporate Directors (NACD).

Cette vidéo montre comment les activistes opèrent sur les marchés mais aussi au sein des conseils d’administration. C’est une présentation vraiment très utile pour mieux saisir les différentes catégories d’activistes ainsi que les motivations qui les animent.

Excellente discussion sur la montée de l’activisme. À visionner !

Activist Shareholders in the Boardroom

Activism is on the rise. When and how can activist shareholders in the boardroom be a force for positive change? Directors need to be prepared.  Janet Clark, and Andrew Shapiro discuss the issues around strategy and corporate governance at an NACD board leadership conference.NACDlogo

The National Association of Corporate Directors (NACD) is certainly a recognized authority, when it comes to discussing and establishing leading boardroom practices in the United States.

Informed by more than 35 years of experience, NACD delivers insights and resources that more than 14,000 corporate director members from the public, private and non-profit sectors rely upon to make sound strategic decisions and confidently confront complex business challenges.

Proposition pour un changement significatif dans la gouvernance des sociétés | Richard Leblanc


Voici un article de Richard Leblanc, avocat, expert-conseil en gouvernance et professeur-chercheur, publié récemment dans le HuffPost Business Canada, qui alimentera les discussions portant sur les changements requis en gouvernance au Canada.

L’auteur présente un changement réglementaire qui permettrait à des actionnaires d’avoir accès à la circulaire d’information pour fins de votation aux assemblées annuelles. Présentement, les actionnaires n’ont pas la possibilité de faire inscrire des candidatures d’administrateurs dans la circulaire de la direction; cela est du ressort du conseil d’administration qui fait des propositions de candidatures basées sur les recommandations d’un comité de gouvernance formé de membres du C.A.

Cette façon de fonctionner, selon Richard Leblanc, a pour résultat de bloquer la nomination de nouveaux administrateurs issus de la base actionnariale, ouvrant ainsi la voie à de grandes batailles d’opinions lorsque les actionnaires-investisseurs activistes exigent des changements à la gouvernance des sociétés.

La proposition de Richard Leblanc permettrait l’inclusion de candidatures d’actionnaires dans le prospectus de sollicitation à certaines conditions :

(1)   L’actionnaire ou le groupe d’actionnaires doit posséder un minimum d’actions dans l’entreprise (disons environ 3 %);

(2)  Les actions doivent avoir été acquises depuis une certaine période de temps (disons trois ans);

(3)  Les actionnaires peuvent soumettre annuellement des candidatures d’administrateurs jusqu’à un maximum de 25 % des administrateurs proposés dans la circulaire (dans le cas d’une élection non contestée, c’est-à-dire dans le cas où un changement de contrôle n’est pas envisagé).

L’auteur est très conscient que le management des entreprises est susceptible de résister à un tel changement car il ne veut pas de surprises (le management veut conserver son pouvoir d’influence dans le processus …). De plus, le C.A. veut conserver ses prérogatives de choisir ses pairs !

Que pensez-vous de cette approche ? En quoi celle-ci peut-elle améliorer la gouvernance ? Les actionnaires minoritaires auront-ils un rôle significativement plus crucial à jouer ? Est-ce le bon moyen pour susciter une plus grande participation des actionnaires ?

L’argumentation pour les changements proposés est développée dans l’article de Richard Leblanc présenté ci-dessous.

Bonne lecture ! Je souhaite avoir votre opinion sur cette approche, à première vue, favorable aux actionnaires.

The Corporate Governance Game Changer That Needs to Come to Canada

I teach my students and counsel board clients that shareholders elect directors; directors appoint managers; directors are accountable to shareholders; and managers are accountable to directors. This is largely theoretical.

Here is the reality: Shareholders: (i) cannot select directors; (ii) cannot communicate with directors; and (iii) cannot remove directors, by law, without great cost and difficulty. Therefore, directors are largely homogenous groups who are selected by themselves, or, worse yet, management.

Addressing the foregoing is the one piece of reform that will change corporate governance and performance for the better. The rest is, as they say, window dressing.

I have encouraged institutional investors and regulators to consider advocating what is known as « proxy access. » This means that a shareholder, or a group of shareholders, who (i) own a modest, minimum threshold of shares (say 3 per cent, although the percentage could be higher or lower, or floating, depending on the size of the company); (ii) for a period of time (say three years, although the time period could be shorter); (iii) can select up to 25 per cent of proposed directors, of the total board size, in an uncontested election (meaning a change of control is not desired by the shareholders) in a given year.P1030704

When shareholders « select » their nominees for the board, these directors would be alongside, in the management proxy circular, in alphabetical order, with profile parity (short bios and areas of competency), the management slate of directors. Management would be obliged to include shareholder-nominated directors, at a cost to the company, not shareholders, if the above ownership and time requirements are met. There would be no costly proxy battles or dissident slates. There would be no undue influence by management to marginalize shareholder-nominated directors within or outside of the proxy. Rules of the road will be set.

Then, shareholders get to decide, as they should, on the best directors from among the management-proposed and the shareholder-proposed directors. Ideally, the selection should be as blind or neutral as possible. The focus should be solely on the qualifications, competencies and track record of the proposed directors for election at that company. May the best directors win, as should be the case in any election, versus a slate of management-nominated directors, which is the case now. Under this new regime, there will be winners and losers. The practical effect may be that legacy or unqualified directors may withdraw from this scrutiny, as Canadian Pacific directors did at the time of shareholder Pershing Square’s involvement. This is not an undesired outcome and creates a market for the most qualified directors to rise to the top.

When proxy access was proposed by the Securities and Exchange Commission (SEC) in the U.S., management and lawyers who work for management used shareholder money to fight proxy access proposed under Dodd Frank, and won in the U.S. Court of Appeals, on the basis of an inadequate cost benefit analysis. Canadian investors and regulators should learn from this experience. Proxy access now is left to companies on a one-off basis, rather than being system wide. Meaningful proxy access has only occurred at a small number of companies as a result. The SEC should revisit proxy access. Industry Canada is currently looking at implementing proxy access at the 5 per cent level for all federally incorporated companies.

Opponents to proxy access argue that shareholders selecting directors will propose special purpose directors or directors who lack the background or experience. The evidence is the opposite. Shareholders are better at proposing directors who have the shareholder track record and industry expertise that the current board lacks. Recall Canadian Pacific, where not a single director possessed rail experience prior to shareholder involvement. There are other examples at Hess, Office Depot, Darden, Bob Evans, Abercrombie and Occidental Petroleum (see Field Experience Helps Win Board Seats), where shareholder-advocated directors were either better than incumbent ones, or caused the renewal of management-advocated ones. A director qualification dispute is welcome and will focus the lens on competencies of directors, including industry expertise, which is a good thing. Ann C. Mule and Charles Elson report in « Directors and Boards » that « One study concludes that more powerful CEOs tend to avoid independent expert directors. »

Herein lies the real resistance to proxy access: Management does not want it, and, the record shows, will fight vigorously to resist it. Management-retained advocates hired to oppose proxy access should disclose whom their client is. Directors however, when deciding to support proxy access, or not, should not be beholden to management, nor their advisors, nor act out of self-interest in entrenching themselves, but should be guided only by the best interests of the company, including its shareholders.

There is evidence that the market values strong proxy access positively, leading to an increase in shareholder wealth. If a director possesses the independence of mind, and the competency and skills to serve on the board, they should welcome proxy access. It will mean that the under performing directors on the board will be ferreted out, and current directors can avoid this uncomfortable task. Shareholders and the new competitive market for corporate directors will do it for them.

Suggestions d’ordre pratique pour l’adoption de comportements appropriés de la part des administrateurs


Doug Raymond, associé de la firme Drinker Biddle & Reath LLP et chroniqueur pour la revue Directors & Boards, nous présente une bonne revue des comportements à adopter comme membre d’un conseil d’administration.

Même si l’article revient sur des suggestions que vous connaissez bien, j’ai pensé vous faire partager les avis d’ordre pratique de l’auteur.

Bonne lecture !

Practical Dos and Don’ts for Directors

 

It isn’t exactly a “Top 10 list,” but I thought a listing of practical advice might be welcome to readers. So, recognizing that no list is perfect or exhaustive:

  1. Understand the company and its business—Directors should take the time to learn about the company’s business and the company’s industry, including its significant competitors.
  2. Do your homework—Directors should read and understand the board packet before the meeting; call if you have questions about the materials. The meeting should be used to discuss and make decisions rather than to educate directors who did not do their homework.IMG_00002057
  3. Keep the core strategy in mind—Once a strategic plan is formulated, further decisions should be evaluated by referring back to that plan. If the plan is broken or needs to be updated, be willing to suggest changing it.
  4. Directors plan and guide; management does—Directors should not confuse formulating and overseeing strategy with implementing it, which is done by management. Don’t overly defer to management in strategic matters in the planning stages, but don’t micromanage the tactics.
  5. Be constructive—Each director should be engaged at each meeting and participate in discussions without monopolizing them. Each member of the board has been chosen for his or her skills and potential to add value; for this to happen each director must be treated with courtesy, and board discussions must be open, thorough and deliberative.
  6. During board meetings, leave your iPhone in your briefcase—The board’s time is limited; don’t try to multitask during board meetings. Instead, directors should remain focused on the matters under discussion in order to appropriately discharge their duties.
  7. Don’t disappear after meetings—The job of being a director doesn’t end with the meeting. Feel free to contact your fellow directors, and, within reason, management, to stay involved with the company between meetings.
  8. Be social—Don’t skip board and management dinners and other social functions; these events help to form board culture and help the board function more effectively, particularly during hard times.
  9. Avoid conflicts of interest—Company business should never be influenced, or appear to be influenced, by personal interests; directors should avoid any implication of creating a conflict of interest, taking a company opportunity, or improperly using company knowledge or assets.
  10. No surprises—Directors should be forthcoming; if any circumstance might appear to compromise a board member or create a conflict, directors should discuss the circumstances with the board; often a mechanism to resolve or cleanse the situation will be available. Directors should also share whatever they know about issues being considered by the board.
  11. Follow the ‘elevator rule’—Much of the information that directors receive is non-public and belongs to the company or its business partners. Directors must carefully protect this information, discussing it only with people who need to know it and avoiding inappropriate discussions, including on mobile phones, and in public places such as airplanes, restaurants and elevators.
  12. No short-term trading—Directors should be long-term investors, not short-term traders. While directors are often required to own stock in the companies they serve, these holdings should be passive, absent extraordinary circumstances.
  13. Gifts—Gifts are a normal part of human interaction; however, no gift of meaningful value should ever be accepted or provided by a director, and no gift of any nature should be accepted if it might obligate, or appear to obligate, the company or any director.
  14. You are not the press secretary—Outside the boardroom, do not speak on behalf of the company unless specifically authorized to do so; directors should avoid making statements that might be perceived as company statements, even if not so intended.

The points discussed above are practical points that can contribute to being a more effective director. Of course, good directors must also have a working knowledge of the relevant legal rules, including applicable laws and company policies; standards for fiduciary duties, including those of care and loyalty; and insider trading rules, but regular readers of Directors & Boards already know that.

Guide des meilleures pratiques pour les C.A. concernant (1) les fusions et acquisitions, (2) les crises d’entreprise et (3) les difficultés financières


Voici un excellent guide, produit par Deloitte, qui porte sur les bons gestes à poser par les conseils d’administration lorsqu’ils sont aux prises avec les problématiques liées aux fusions et acquisitions, aux crises à gérer et aux problèmes financiers.

Afin de vous donner une idée du contenu du document, voici un aperçu des thèmes abordés.

  1. Les paramètres de la gouvernance évoluent
  2. Fusions et acquisitions : une bonne gouvernance à toutes les étapes du processus
  3. Gestion de crise : le manque de préparation représente clairement un risque
  4. Difficultés financières : priorité aux risques
  5. Le conseil d’administration peut relever le défi
  6. Personnes-ressources

Bonne lecture !

Un guide des meilleures pratiques pour les conseils d’administration qui porte sur les fusions et acquisitions, les crises d’entreprise et les difficultés financières

Le conseil d’administration vient d’apprendre que l’entreprise pourrait être à court de liquidités d’ici un an. Que devez-vous faire? Après une acquisition d’entreprise, le conseil d’administration est poursuivi par les actionnaires, qui l’accusent de ne pas avoir supervisé adéquatement la décision concernant le prix d’achat. Comment prévenir une telle situation? Votre entreprise traverse une crise depuis que la direction a été accusée d’avoir fourni de faux renseignements à des auditeurs externes. Quand faut-il demander conseil à des experts indépendants?

On a fait grand cas des pressions subies par les conseils d’administration dans les mois éprouvants qui ont suivi la crise financière mondiale. De nombreux facteurs ont été mis en cause, notamment la déréglementation du secteur financier, les procédures d’audit inadéquates, la confiance excessive des investisseurs, les pratiques de prêt viciées et la cupidité des entreprises. Les conseils d’administration n’ont pas échappé à cet examen, et les observateurs se demandent si une surveillance plus efficace de la part des conseils d’administration des institutions financières n’aurait pas permis de repérer et de résoudre certains des problèmes qui ont presque anéanti l’économie mondiale. Les conseils d’administration comprenaient-ils assez de membres possédant des connaissances suffisantes et appropriées? Les administrateurs ont-ils posé les bonnes questions? Ont-ils pris les bonnes mesures? Avaient-ils l’information la plus récente sur les nouveaux enjeux? Étaient-ils prêts à contester la direction? Naturellement, avec le recul, la crise financière est maintenant vue comme une tempête causée par une multitude de facteurs dont aucun n’est entièrement à blâmer, et les instances de réglementation et les entreprises appliquent encore les mesures correctives qui s’imposent. Les questions que cette crise a soulevées continuent cependant de préoccuper les conseils d’administration en général. En effet, à mesure que la crise financière devient chose du passé, les conseils d’administration s’interrogent sur d’autres questions et sur un éventail de risques et de responsabilités possibles.

Les cinq dernières années ont été le théâtre de grands bouleversements dans l’arène mondiale de la réglementation. Dans bien des secteurs, la quantité et la complexité des règles ont augmenté, de même que la rigueur avec laquelle elles sont appliquées; les entreprises ont du mal à suivre la cadence, car elles composent encore avec les effets de l’après-crise et cherchent le plus possible à limiter les risques. De leur côté, les conseils d’administration tentent également de s’adapter, malgré la transformation des attentes des parties prenantes, des organismes de réglementation et du public.

Quelles ont été les conséquences de ces événements pour l’administrateur moyen? Des pressions venant de tous les fronts. Par exemple, le rôle de l’administrateur, surtout de celui qui cumule plusieurs postes, peut être si astreignant qu’il devient ingérable et présente de plus en plus de risques du point de vue de la responsabilité. La quantité de connaissances réglementaires et spécialisées nécessaires pour siéger efficacement à un conseil d’administration va en augmentant, et les administrateurs sont souvent dépassés par l’étendue croissante de leurs tâches.

Les conseils d’administration se trouvent donc actuellement dans une position très difficile. Étant donné leur vaste mandat, ils doivent se tenir à l’affût d’une variété de plus en plus importante de renseignements, adopter de nouvelles stratégies de réponse en vertu de leur mandat et déterminer dans quelles circonstances ils doivent consulter des experts indépendants.

Le présent document est conçu pour leur venir en aide. Il examine trois questions cruciales auxquelles les conseils d’administration accordent rarement leur attention, c’est-à-dire les fusions et acquisitions, la gestion de crise et les difficultés financières. Il présente les principaux risques que les conseils d’administration devraient prendre en considération dans chaque domaine, suggère des mesures d’atténuation de ces risques et décrit les avantages d’une meilleure surveillance de leur part ainsi que les dangers d’un laxisme prolongé.

 

Bulletin du Collège des administrateurs de sociétés (CAS) | Octobre 2014


Vous trouverez, ci-dessous, le Bulletin du Collège des administrateurs de sociétés (CAS) du mois d’octobre 2014.

Le programme de certification universitaire en gouvernance de sociétés est le seul programme universitaire offert au Québec. Il s’adresse aux administrateurs siégeant à un conseil d’administration et disposant d’une expérience pertinente.

Les administrateurs de sociétés certifiés (ASC) sont regroupés dans la Banque des ASC, un outil de recherche en ligne mis au point par le Collège, afin de faciliter le recrutement d’administrateurs sur les conseils d’administration.

Bulletin du Collège des administrateurs de sociétés (CAS) | Octobre 2014  

 

 CÉRÉMONIE OFFICIELLE DE REMISE DES DIPLÔMES

 

Le Collège des administrateurs de sociétés (CAS) a honoré les 78 nouveaux finissants du programme de certification universitaire en gouvernance de sociétés à l’occasion de la 9e cérémonie officielle de remise des diplômes. Présenté le jeudi 11 septembre 2014 à l’hôtel Château Laurier de Québec, l’événement a réuni les nouveaux administrateurs de sociétés certifiés (ASC), en plus d’une cinquantaine de partenaires et collaborateurs.

Au total, près de 150 invités s’étaient donné rendez-vous afin d’applaudir les diplômés de la promotion 2014 et célébrer la plus importante communauté d’administrateurs formés en gouvernance de sociétés au Québec qui se chiffre maintenant à 664 ASC (consultez le www.BanqueAdministrateurs.com pour leurs profils).

Pour tous les détails et des photos de l’événement [+]

DÉVOILEMENT DE LA 3E SÉRIE DE CAPSULES D’EXPERTS EN GOUVERNANCE

 

Le CAS est heureux de vous dévoiler sa 3e série de capsules d’experts, formée de huit entrevues vidéos. Pendant 3 minutes, un expert du Collège partage une réflexion et se prononce sur un sujet d’actualité lié à la gouvernance.

 

Une capsule sera dévoilée chaque semaine par bulletin électronique. À surveiller !

 

 

Cette semaine : La présidence du CA, par Michel Clair [+]

 DEUX NOUVEAUX COURS SPÉCIALISÉS EN GOUVERNANCE 

 

Il nous fait plaisir de vous informer que deux nouveaux cours spécialisés en gouvernance sont à l’horaire dès cet automne.

GOUVERNANCE DES OBNL : Cette formation s’adresse spécifiquement aux directeurs généraux, présidents et administrateurs des organismes à but non lucratif (OBNL) soucieux d’intégrer de nouvelles pratiques de gouvernance adaptées au contexte des OBNL afin d’assurer la pérennité et la performance de leur organisation.

Ce cours aura lieu à Québec, les 24 et 25 octobre prochains. Le coût d’inscription est normalement de 1 950 $ pour cette formation de deux jours. Toutefois, grâce à la participation financière de la SAQ et des partenaires du Collège, le tarif est réduit à 500 $ par participant. Détails et inscription [+]

GOUVERNANCE ET LEADERSHIP À LA PRÉSIDENCE : Cette formation est destinée aux administrateurs d’expérience exerçant la fonction de présidence du conseil d’administration, d’un des comités du conseil ou du comité consultatif d’une PME. Basé sur des études de cas, des simulations et des discussions en petits groupes, cette formation est principalement orientée sur la maîtrise des habilités relationnelles et de leadership qu’exige la fonction de présidence d’un conseil.

Ce cours se tiendra à Québec, les 13 et 14 novembre prochains et le coût d’inscription est de 1950 $ par participant. Détails et inscription [+]

Les formations spécialisées sont offertes en alternance à Québec et Montréal et sont limitées à des groupes de 20 participants. Il est aussi possible de s’inscrire à l’une ou l’autre de ces formations qui seront présentées à Montréal dès février 2015. Consulter le calendrier complet [+]

Les formations du collège et les événements en gouvernance auxquels le CAS est associé

 

Gouvernance des OBNL | 24 et 25 octobre 2014, à Québec | 13 et 14 mars 2015, à Montréal

Gouvernance des PME | 5 et 6 novembre 2014, à Québec | 24 et 25 février 2015, à Montréal

Gouvernance et leadership à la présidence | 13 et 14 novembre 2014, à Québec | 28 et 29 mai 2015, à Montréal

Certification – Module 1 : Les rôles et responsabilités des administrateurs | 12, 13 et 14 février 2015, à Québec, et 26, 27 et 28 mars 2015, à Montréal

Petit-déjeuner conférence de l’IAS section du Québec sur « Les défis technologiques : cybersécurités, nouvelles technologies et données massives » | 15 octobre 2014, à Montréal

Conférence Femmes Leaders par Les Affaires | 15 octobre 2014, à Québec

Journée annuelle des administrateurs de l’Institut français des administrateurs sur le thème «gouvernance et compétitivité» | 21 octobre 2014, à Paris

Programme de l’ecoDa « New Governance Challenges for Board Members in Europe » | 21 et 22 octobre 2014, à Bruxelles

7e édition du Colloque régional Entreprendre Façon Femme | 22 octobre 2014, à Québec

Petit-déjeuner conférence du Cercle des ASC sur « Votre CV d’administrateur : comment mettre en valeur votre expertise? » | 23 octobre 2014, à Québec | 30 octobre 2014, à Montréal

NOMINATIONS ASC

 

Catherine Claveau, ASC | Barreau du Québec et Conseil du Barreau du Québec

André Boisclair, ASC | Fondation du cancer du sein du Québec

Josée De La Durantaye, ASC | P. Baillargeon ltée.

Éric Fournier, ASC | Verseau International inc.

Alain Bolduc, ASC | Capsana

Michel Lamontagne, ASC | Coffrage Saulnier

Martin Cyrenne, ASC | Cercle des administrateurs de sociétés certifiés (ASC)

Annie Tremblay, ASC | Cercle des administrateurs de sociétés certifiés (ASC)

Paulette Legault, ASC | Cercle des administrateurs de sociétés certifiés (ASC), Ordre des opticiens d’ordonnances du Québec et Chambre de la sécurité financière du Québec

Clarence Turgeon, ASC | Conseil du Patronat du Québec

Lucie Lebeuf, ASC | Ville de Laval

Éric Lavoie, ASC | Institut universitaire de cardiologie et de pneumologie de Québec

François Désy, ASC | Garde Côtière Auxiliaire Canadienne (Québec), Désy Meunier Construction Rénovation inc et Caisse populaire Desjardins de Baie-Comeau

José Mathieu, ASC | VCI Composites et NSE-Automatech

Boîte à outils pour administrateurs

 

Nouvelle référence mensuelle en gouvernance : Dossier spécial « Former un CA : enjeux et obligations » du Journal Les Affaires

La capsule d’expert du mois – NOUVEAUTÉ : La présidence du CA, par Michel Clair

Top 5 des billets les plus consultés au mois de septembre du blogue Gouvernance | Jacques Grisé.

Portrait d’Adm.A. sur Mme Lisane Dostie, ASC et formatrice au CAS

Bonne lecture !

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Collège des administrateurs de sociétés (CAS)

Faculté des sciences de l’administration Pavillon Palasis-Prince

2325, rue de la Terrasse, Université Laval Québec (Québec) G1V 0A6

418 656-2630; 418 656-2624

info@cas.ulaval.ca

 

L’audit interne au cœur d’une grande bataille !


Je partage avec vous un récent article que Denis Lefort, expert conseil en gouvernance et audit interne, m’a fait parvenir, accompagné de ses commentaires.

Cet article de Mike Jacka* est paru dans Internal Auditor Magazine​​​​​​​. Toute personne préoccupée par l’importance de cette fonction devrait prendre connaissance de cette mise en garde.

« En lisant ce bref article, vous saisirez rapidement que son auteur est d’avis que l’audit interne et les autres fonctions d’assurance des organisations (gestion des risques, conformité, sécurité et autres) sont entrées dans une guerre de juridiction… Et que l’audit interne ne peut agir comme si elle était comme la Suisse, neutre et inattaquable…!!!

L’auteur est ainsi d’avis que l’audit interne doit préparer à la fois sa stratégie de défense et d’attaque pour contrer les coups durs présents et à venir… »

Bonne lecture !

Internal Audit Is in the Midst of a Great War

 

The Harvard Law School Forum on Corporate Governance and Financial Regulation recently posted an interesting piece titled « Compliance or Legal? The Board’s Duty to Assure Compliance. » I know it all sounds a little boring, but trust me on this one — there is interesting information here. Take some time to read through it before we dive in.

(One very quick, very important aside. I came across this article as a part of The IIA’s SmartBrief — a weekly « snapshot » of news and issues internal auditors might care about. To receive the newsletter you must « opt in. » I cannot urge you enough to opt in. No puffery here. Seldom does a week go by where I don’t find at least one nugget I can use. If you aren’t receiving it, you can opt in here.)

Ia Online Home

If you have been paying attention to the discussions that are going on regarding internal audit’s evolving role you were probably gobsmacked by the similarities between those discussions and what is being said in this article. Take the opening sentence: « A series of developments threaten to blur the important distinction between the corporation’s legal and compliance functions. » Make a few changes and you are talking about the dilemma internal audit is facing. « A series of developments threaten to blur the important distinction between the organization’s internal audit department and [insert your favorite assurance provider’s name here]. »

There it is in a nutshell, the crux of the battle currently being waged over the role of internal audit and others within the organization.

Wait, let’s back up a second. Did you miss that there is a war going on? Let’s take a quick look.

I have a good friend who is a CAE. In that role he is also in charge of risk management. We often talk about the potential conflict that exists with those dual roles. He is not alone. I have talked with other audit leaders who are being approached about audit taking on the role of risk. Not a bad fit. We are risk experts, we have the communication and relationship skills, and there should be a definite meshing of gears between audit and risk.

On the other hand, I have also heard from others who face the opposite issue; they are under pressure to have internal audit placed under the jurisdiction of the risk officer. « Wait a minute, » you say, « That is a very bad idea: a serious problem, a conflict of interests, a subversion of our objectivity, an invasion on our independence. » Our list of reasons why this shouldn’t happen is quite long.

When the shoe is on the other foot the bunions become just a tad more obvious.

And it is not just the risk function. While not as common, I am hearing similar discussions around such functions as compliance, corporate security, finance, quality assurance, and, yes, even legal. In some cases the discussion is around audit taking on part of the role; in others it is about audit becoming a part of the other function.

Why are we suddenly seeing this land grab?

Governance has become an important topic at the executive and board level. (Definitely a good thing.) Assurance providers (compliance, legal, risk, et al) realize the way to raise the esteem with which the board and executives hold them is to take on a greater piece of the governance pie. The pushing and shoving starts. Escalation ensues. And we find ourselves in the midst of a jurisdictional war.

And while internal audit would like to believe we are above the fray (we are independent, we are objective, we are internal audit, hear us roar), unless we recognize the existence of this war — unless we are willing to take up arms and join in the fray — we will find ourselves trivialized, the core values we provide handed off to the victors.

We think we are Switzerland. But there is no such thing as neutrality in this battle.

So, with that background, let’s return to the article previously referenced. The contents provide a good indication of the type of arguments internal audit will encounter. Two examples:

  1. The author states that a forced separation of compliance from under legal would jeopardize the ability of the organization to preserve attorney-client privilege. Cold chills went up my spine as I read this. I still vividly recall similar debates from 20 years ago when the legal department argued they should have more direct control over internal audit in order to preserve attorney-client privilege. We won. But it is obvious that the ugly head of that particular argument continues to rise again and again.
  2. The article quotes compliance thought leaders as saying that the role of « guardian of corporate reputation » is exclusively reserved for the corporate compliance officer; that the compliance officer is the organizational « subject matter expert » for ethics and culture. The author of the article states that this is « contrary to long standing public discourse that frames the lawyer’s role as a primary guardian of the organizational reputation. » My first, knee-jerk reaction is that internal audit should be the guardian of reputation and the subject matter expert. But once I put my knee back where it belongs, I realize it is probably more true that the attempt to define any one department as guardian or expert is a fool’s game. Everyone with any governance role should have the protection of reputation, ethics, and culture as their No. 1 responsibility.

There is much more in the article and many more thoughtful and reasoned arguments. And it would be quite easy to say « Let them duke it out. Their arguments are not important to us. » However, that is exactly why we should be paying attention. The article contains the points that will be used in the battle — points to be used against us and points we can use in our defense.

We are in a war. And audit cannot sit back and say, « We have independence; we are safe and above the fray. » No. They will have an eye on our « turf, » also. And who’s to say that some of their turf shouldn’t be ours. I’m not saying we break out the bayonets and start going after some of the unwounded, but I am saying we have to recognize the existence of a battle and be willing to take a stand — be willing to say what it is we do, why it is important, and why we should have those responsibilities.

What are your thoughts? What is internal audit’s role regarding the organization’s approach to risk, governance, compliance, legal, etc.? If we are more involved, is there a conflict? If the lines blur, does it have a negative impact on the company? Is there really a war brewing? And what might this have to do with the future (if there is going to be a future) of internal audit?​

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*Mike Jacka, CIA, CPA, CPCU, CLU, worked in internal audit for nearly 30 years at Farmers Insurance Group.

Candidature à un poste d’administrateur de sociétés | Sept défis à considérer


Tracy E. Houston* est présidente de Board Resources Services; elle possède une solide expérience des conseils d’administration et de de la consultation en gouvernance.

Dans le cadre de ses activités de consultation, elle a souvent l’occasion d’orienter les candidats vers des postes de membres de conseils d’administration d’organisation publiques (cotées). Dans ses fonctions, elle est en mesure de fournir certaines recommandations aux futurs administrateurs.

Voici donc, selon elle, les sept principaux défis que les administrateurs de sociétés potentiels doivent envisager. Bonne lecture !

Top 7 Challenges for Public Company Director Candidates

Over the last few years, I have heard from a number of board candidates about their biggest challenges. I have dug through my notes to share these. My hope is that the definitions and tips will bring further insights that will leverage and prioritize your time and efforts to gain a board seat.

1. Time

Boards move slowly. This makes keeping in touch essential for director candidates. Some become discouraged, lose momentum, or completely stop networking. Those who remain consistent in their networking and communication efforts have an advantage.

2. A Clear Focus

The board world is large and mysterious. Without a well-defined board-level value proposition of what you bring to a board—one that provides focus and definition—then, time and energy is spent in a mud-on-the-wall approach and drains any sense of confidence that could be used to capitalize on potential opportunities. This is not just about having a good resume, you need to know how you can bring value, to what size company boards, and in what industry.

3. Priorities that Have Impact

There is a diverse set of stakeholders that are a part of the networking to gain a board seat. This is a complex business ecosystem in which to execute and can cause indecisiveness. Stakeholders, once defined, must be weighted for level of importance and leveraged to help you gain visibility.

4. Relearn

Boards are in a time of transition in defining who will be the next director. For the transformations happening now and in the future, your talents need to be closely aligned with the agendas and priorities with the boards on your target list. Build a strategic message about why you should be their next director.

5. Fragmentation

The market is producing a number of new ways to identify the next generation candidate. This makes it hard to know where you need to be and to stay on top of the trends. Ensure your reading and networking time gains key information in this area.

6. Foundational Changes

There are three foundational changes needed for a 21st century director candidate:

(1) Develop the skills, routines, and tools to truly leverage your potential from social media.

(2) Create and champion your brand or value proposition—it must be grounded in tangible differences.

(3) Deeply understand the boards you have targeted and create insights that naturally engage those to whom you present yourself as a board candidate. Be thoughtful so that the assumptions you make are not ones locked in the past.

7. Breaking Through the Clutter

Once on a short list for a director seat, be on your “A” game. Ask the right questions before the interviewing process to help shape your contributions in the interviews. Be consistent and have a few themes or main points developed.

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*Tracy E. Houston is the president of Board Resources Services, LLC. She is a refined specialist in board consulting and executive coaching with a heartfelt passion for rethinking performance, teams and the boardroom.

Nouvelles capsules vidéos en gouvernance – La diversité et la gestion des risques


Le Collège des administrateurs de sociétés est heureux de vous dévoiler sa 3e série de capsules d’experts, formée de huit entrevues vidéo.

Pendant 3 minutes, un expert du Collège partage une réflexion et se prononce sur un sujet d’actualité lié à la gouvernance. Une capsule est dévoilée chaque semaine.

Aujourd’hui, je vous propose le visionnement des deux plus récentes capsules d’experts qui sont maintenant en ligne. Elles ont pour thèmes « La diversité » par Mme Nicolle Forget, administratrice de sociétés, et « La gestion des risques » par M. Martin Leblanc, CA, CMC, Associé, Services-conseils – Management et Gestion des risques, KPMG.

Visionnez ces deux capsules d’experts :

La diversité, par Nicolle Forget [+]

 

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Deux capsules vidéos en gouvernance – Les médias sociaux et la planification stratégique


Le Collège des administrateurs de sociétés est heureux de vous dévoiler sa 3e série de capsules d’experts, formée de huit entrevues vidéos. Pendant 3 minutes, un expert du Collège partage une réflexion et se prononce sur un sujet d’actualité lié à la gouvernance. Une capsule sera dévoilée chaque semaine.

Deux nouvelles « capsules d’experts » sont maintenant en ligne; elles ont pour thèmes « Les médias sociaux » par M. Sylvain Lafrance, ASC, professeur au HEC Montréal et consultant en communications et « La planification stratégique » par M. Dominic Deneault, ASC , Trebora Conseil.

Visionnez ces deux capsules d’experts :

Les médias sociaux, par Sylvain Lafrance, ASC

 

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La planification stratégique, par Dominic Deneault

 

Bulletin du Collège des administrateurs de sociétés (CAS) | Septembre 2014


Vous trouverez, ci-dessous, le Bulletin du Collège des administrateurs de sociétés (CAS) du mois de septembre 2014.

Seul programme de certification universitaire en gouvernance de sociétés offert au Québec, il s’adresse aux administrateurs siégeant à un conseil d’administration et disposant d’une expérience pertinente.

Les administrateurs de sociétés certifiés (ASC) sont regroupés dans la Banque des ASC, un outil de recherche en ligne mis au point par le Collège, afin de faciliter le recrutement d’administrateurs sur les conseils d’administration.

Bulletin du Collège des administrateurs de sociétés (CAS) | Septembre 2014

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RAPPORT D’ACTIVITÉ 2013-2014

 

Rapport d'activité 2013-2014 du CASC’est avec plaisir que le Collège des administrateurs de sociétés vous présente son Rapport d’activité 2013-2014.

Vous y trouverez un bilan positif de cette neuvième année, marquée par de nombreuses actions visant à diversifier notre offre de formation, à affirmer notre statut de leader de la formation des administrateurs et à promouvoir l’excellence en gouvernance au Québec.

Consultez le rapport pour tous les détails [+]

 

 

Banques des administrateurs de sociétés certifiés

 

Le Collège est fier de mettre en ligne une nouvelle présentation de la Banque des Administrateurs de sociétés certifiés (ASC). La Banque des ASC est maintenant intégrée au site Web du Collège et propose un nouvel outil de recherche bonifié, ainsi qu’un design plus ergonomique.

Plusieurs nouveautés ont été apportées à l’outil de recherche dans le but d’optimiser la recherche d’ASC selon les requêtes des recruteurs d’administrateurs.

Consultez cette nouvelle Banque des ASC [+]

 

DÉVOILEMENT DE LA 3E SÉRIE DE CAPSULES D’EXPERTS EN GOUVERNANCE

 

3e série de capsules d'experts : les médias sociaux, par Sylvain LafranceLe CAS est heureux de vous dévoiler sa 3e série de capsules d’experts, formée de huit entrevues vidéos. Pendant 3 minutes, un expert du Collège partage une réflexion et se prononce sur un sujet d’actualité lié à la gouvernance.

Une capsule sera dévoilée chaque semaine par bulletin électronique. À surveiller !

Cette semaine : Les médias sociaux, par Sylvain Lafrance [+]

 Les programmes de formation du CAS

 

Gouvernance des PME5 et 6 novembre 2014, à Québec

Certification – Module 1 : Les rôles et responsabilités des administrateurs |  12, 13 et 14 février 2015, à Québec, et 26, 27 et 28 mars 2015, à Montréal

 

Les événements en gouvernance auxquels le CAS est associé

 

Inscription au programme « Réseau jeunes administrateurs » pour la cohorte d’automne | 8 septembre 2014, à Montréal

Congrès national de l’IAS sur la gouvernance transformationnelle et Gala des Fellows | 18 septembre 2014, à Montréal

Assemblée générale annuelle du Cercle des ASC et conférence « Un CA peut-il être trop avant-gardiste » par Mme Anne Darche, ASC | 23 septembre 2014, à Québec

Conférence Prestige de l’Ordre des CPA du Québec, « Leadership éthique au 21e siècle » par Mme Cynthia Cooper | 1er octobre 2014, à Montréal

Conférence Femmes Leaders par Les Affaires | 15 octobre 2014, à Québec

Programme de l’ecoDa « New Governance Challenges for Board Members in Europe » | 21 et 22 octobre 2014, à Bruxelles

NOMINATIONS ASC

 

Serge Bouchard, ASC | Conseil régional de l’environnement du Centre-du-Québec

Marlène Deveaux, ASC | CLD Saguenay

Sylvie Tremblay, ASC | Chambre des notaires du Québec

Richard Audet, ASC | Inforoute Santé du Canada

Marc Duchesne, ASC | Nicorp inc.

Vincent Dagnault, ASC | Signes d’Espoir

Annick Mongeau, ASC | Groupe TVA inc.

Jean-François Thuot, ASC | Société canadienne des directeurs d’association, section du Québec

Sylvain Beaudry, ASC | Institut québécois de planification financière

Lyne Laverdure, ASC | PharmaBio Développement

Louise Dostie, ASC | Caisse de l’Administration et des Services publics

Pauline D’Amboise, ASC | Solidarité rurale du Québec

Jean-Paul Gagné, ASC | Metix inc.

Denis Arcand, ASC | Caisse Desjardins Brossard

Josée De La Durantaye, ASC | Ordre des comptables professionnels agréés du Québec

Michel Verreault, ASC | Chambre des notaires du Québec

Michel Sanschagrin, ASC | Fondation des Violons du Roy et Club musical de Québec

Carl Viel, ASC | Palais Montcalm

Luc Séguin, ASC | Hydrocarbures Anticosti

Anne Darche, ASC
| Groupe Germain Hospitalité et Groupe St-Hubert

 

DISTINCTIONS ASC et formateurs

 

Marie Lavigne, ASC | Chevalière de l’Ordre national du Québec

Claude Béland, formateur au CAS | Grand officier de l’Ordre national du Québec

Maurice Gosselin, ASC
| Prix du ministre accordé par le ministère de l’Enseignement supérieur, de la Recherche et de la Science

Boîte à outils pour administrateurs

 

Nouvelle référence mensuelle en gouvernance : Rémunération des administrateurs et gouvernance : enjeux et défis, par l’IGOPP.

La capsule d’expert du mois – NOUVEAUTÉ : Les médias sociaux, par Sylvain Lafrance.

Top 5 des billets les plus consultés cet été (juin, juillet et août) du blogue Gouvernance | Jacques Grisé.

 

Bonne lecture !

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Collège des administrateurs de sociétés (CAS)

Faculté des sciences de l’administration Pavillon Palasis-Prince

2325, rue de la Terrasse, Université Laval Québec (Québec) G1V 0A6

418 656-2630; 418 656-2624

info@cas.ulaval.ca

 

Quelques mythes persistants à propos de la culture de gouvernance


Vous trouverez, ci-dessous, un article tout à fait pertinent et intéressant, paru sur le site de INC.COM et publié par le .

Voici onze (11) affirmations, ou mythes, à propos de la culture organisationnel et comment les administrateurs de sociétés peuvent tirer profit de ces enseignements.

Bonne lecture !

« Culture is a manifestation of your company’s values, and it impacts everything from talent recruiting to innovation. Unfortunately, some founders and CEOs, especially at early-stage startups, confuse culture with perks or, worse, believe that defining a company’s culture is a task best left up to someone else. Eleven founders from the Young Entrepreneur Council (YEC) call out the most persistent culture myths–and what you can do to overcome them »

11 Stubborn Myths About Company Culture

1. Perks = Culture

« Many startup founders mistakenly think that fun perks automatically make for a good culture. Don’t get me wrong–happy hours, Ping-Pong tables and catered lunches are great, but they’re not going to keep employees happy unless you work to create a fundamental culture of respect. It’s a lot easier to provide perks than it is to make sure that employees feel motivated and valued. » —Jared FeldmanMashwork

2. Culture Doesn’t Start With You

« Most CEOs don’t realize that they are defining the culture by how they are behaving. Snap at people often? Anger will become part of your culture. Undermine your staff? Bureaucracy will invade your culture. Pretend everything is always amazing? You’ll create a culture full of fakes. If you want a culture that is always evolving and becoming more beautiful, invest in doing so yourself. » —Corey BlakeRound Table Companies

3. Employee Feedback Isn’t Important

« Some CEOs do not treat employee feedback as if it was as important as their own thoughts, because they are not viewed as equals. Though it is clear a CEO’s role is more expansive then other positions, the culture of a company can be negatively affected if people’s ideas and thoughts are suppressed. Each employee has a unique view of the organization, and the culture of sharing views is important to the company’s success. » —Phil ChenSystems WatchIMG_00001932

4. Remote Work Doesn’t Impact Culture

« I’ve worked for several companies remotely for years, and none of them have worked out long term. You always have things going on, and you are never as productive as when you’re together in a group. Working with others next to you is the best way for your company culture to grow. If you have to work remotely, find a way to get to the office at least twice a week to improve culture. » —John RamptonAdogy

5. Someone Else Owns It

« They assume it’s someone else’s problem to deal with. HR doesn’t own culture. Employees don’t own culture. Everyone owns culture, and senior leaders have an enormous impact on how business gets done in the day-to-day. CEOs who don’t understand this are destined to live with whatever they get. CEOs who do understand their roles are better equipped to be intentional about the culture they create in ways that drive performance. »–Chris CancialosiGothamCulture

6. Culture Doesn’t Need to Be Defined

« Chris Wood of Paige Technologies says it best, ‘Organizations are really only a representation of the people in them; employers must be diligent about mapping culture.’ Products and services can be duplicated, but people can’t. Your people drive your culture and they are the one defining difference of a company. CEOs forget to understand and define the culture that they have in place early on. » —Jason GrillJGrill Media | Sock 101

7. Culture Is Just a Set of Values

« We help many growing companies build culture, and the one thing most CEOs get wrong is forgetting to operationalize it. Culture isn’t just a set of core values on the wall–it’s a set of consistent behaviors. You have to be clear what those values look like in practice (we call them work rules) so current and future employees see culture in action and understand how works gets done in the company and align the company to them. » —Susan LaMotteExaqueo

8. Culture Only Matters When You Reach X Size

« Most CEOs think they don’t have to worry about company culture until their business meets certain profit or growth margins. In reality, company culture is affecting your bottom line regardless of your margins. I’ll say it again: Your company’s culture is inextricable from your company’s success. Focus on hiring the right people and offering them a place to thrive. With the wrong staff or an unmotivated staff, your company will go nowhere. » —Sean KellyHUMAN

9. You Can’t Hire for Culture

« You have to carefully select the type of people you add to your team if you’re going for a particular culture. For instance, if you’re a fashion company, you probably want to hire people that are actually passionate about fashion. It’s good to have people with different ideas, but generally they should have a shared common interest. With that shared interest, you can build a culture that your team members and customers can get behind. » —Andy KaruzaBrandbuddee

10. Compensation Is the Only Motivator

« Once they reach a certain salary, most non-sales employees could honestly care less about additional compensation. Employees work to feel needed, so remind them that they are your company. Recognize them, and make it public recognition. » —Justin GrayLeadMD

11. Culture Will Wait for You to Create It

« The interesting thing about a company culture is that it will create itself if you don’t create it first. CEOs need to define and personify the company culture and instill it at every level of the organization. The best companies all have a culture based on their mission, and all employees know why they’re working so hard. When the opposite is true, the culture will create itself–and it may not be the culture you envisioned. » —Andrew ThomasSkyBell Technologies, Inc.

Reconsidération des indicateurs de mesure d’un « bon » conseil d’administration


Aujourd’hui, je vous propose la lecture d’un excellent article de Knud B. Jensen, paru dans le numéro Juillet-Août 2014, du Ivey Business Journal, section Governance.

L’auteur a fait une analyse attentive des études établissant une relation entre l’efficacité des « Boards » et les résultats financiers de l’entreprise. Sa conclusion ne surprendra pas les experts de la gouvernance car on sait depuis un certain temps que la plupart des études sont de nature analytique et que les relations étudiées sont associatives, donc de l’ordre des corrélations statistiques.

Mais, même les résultats dits scientifiques (empiriques), n’apportent pas une réponse claire aux relations causales entre l’efficacité des conseils d’administration et les résultats attendus, à court et long terme … Pourquoi ?

L’auteur suggère qu’un modèle de gouvernance ne peut être utilisé à toutes les sauces, parce que les organisations évoluent dans des contextes (certains diront univers) éminemment différents !

L’analyse fine de l’efficacité des C.A. montre que les variables contextuelles devraient avoir une place de choix dans l’évaluation de l’efficacité de la gouvernance.

La gouvernance est une discipline organisationnelle et son analyse devrait reposer sur les « théories organisationnelles, tels que le design, la culture, la personnalité et le leadership du PDG (CEO), ainsi que sur les compétences « contextuelles » des administrateurs ». C’est plus complexe et plus difficile que de faire des analyses statistiques … ce qui n’empêche pas de poursuivre dans la voie de la recherche scientifique.

Voici un extrait de cet article. Je vous invite cependant à le lire au complet afin de bien saisir toutes les nuances.

Bonne lecture ! Vos commentaires sont grandement appréciés.

« The key to rating boards is understanding context. Most researchers and public policies assume a similar board system across industries. This assumption allows law makers and researchers to ignore inter-company board differences. Nevertheless, board functions and effectiveness must reflect the context in which an organization finds itself. After all, board processes and functions are clearly dependent on context (growth or the lack of it, competition, strategy or the lack of it, etc.). For example, after it became very clear that the functioning of the board of directors at Canadian Pacific was no longer suitable to drive company growth, an activist shareholder pushed for new directors and a reorganized board. This led to a dramatic increase in cost ratios, profit and share price. It changed the function of the board. Other illustrations where context called for a change of the board include BlackBerry (formerly RIM) and Barrick Gold….

When it comes to an effective governance model, one size does not fit all.  Context is paramount. Context is both endogenous and exogenous. Endogenous variables include complexity, asset base, competitive advantage, capital structure, quality of management, and board culture and leadership.  Exogenous variables include industry structures, position in growth cycle, competitive force, macroeconomics (interest rate, commodity pricing), world supply and growth, political changes, and unforeseen events (earthquakes, tsunamis, etc.). These variables are key inputs for company performance and determine whether earnings are above or below average. Simply put, companies may need a different type of board to fit with different sets of endogenous and exogenous variables.

Boards and management typically have different mandates, not to mention a different social architecture to carry them out. It is generally agreed that the CEO and the management teams run the firm, while the board approves strategy, selects the CEO and determines the incentives, sets risk management, and approves major investments and changes to the capital structure.  But as discussed in Boards that Lead (2014) by Ram Charan, Dennis Casey and Michael Useen, directors must also lead the corporation on the most crucial issues. As a result, the ideal level of board involvement remains a grey area and is rarely defined. Setting boundaries when there are overlapping responsibilities is difficult. Nevertheless, how the functional relationships between the board and management work is probably far more important than board features to the growth, and sometimes survival, of the organization.

In Back to the Drawing Board (2004), Colin Carter and Jay Lorsch suggest the reason so little has resulted from the various reforms aimed at improving governance is the focus on visible variables, or what others have labeled structural issues, instead of a focus on process or inside board behavior. In other words, features have trumped functions.

The increase in complexity may be another issue. Keep in mind that directors don’t spend a lot of time together, which is a barrier to good behavior and process and makes it difficult for boards to function as a dynamic team. According to a 2013 McKinsey survey of over 700 corporate board members, directors spend an average of 22 days per year on company issues and two thirds do not think they have a complete understanding of the firm’s strategy. Clearly, there are severe limitations on boards, which have more to do than time available, especially with their limited number of board meetings packed with presentations from management.

Boards should be viewed as an organizational system, with context part of any performance judgment. This view has more merit in distinguishing between effective and ineffective boards than the structural view. Human resource metrics may hold more promise and be more important than the structural indices currently used to distinguish between effective and ineffective boards. »

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L’art d’établir des consensus au conseil d’administration


Je vous invite à prendre connaissance de la lettre informative (Newsletter) du mois d’août 2014 de la firme de consultation The Brown Governance intitulée Consensus and Dissent.

Les auteurs traitent de la pratique de la décision par consensus, un sujet vraiment crucial pour la bonne gestion d’un conseil d’administration. Voici un extrait de cette lettre. Vous pouvez vous inscrire par la recevoir à chaque mois.

Également, sur le site de Brown Governance, vous pourrez visionner une vidéo de David Brown qui explique la mécanique des huis clos afin d’éviter que ceux-ci traînent en longueur.

 Brown Governance

Building Consensus by Addressing the Roots of Dissent

Boards today often strive to make decisions by consensus, which is both healthy and sustainable compared to forced votes; how to build consensus while honouring dissent is the subject of this Brown Governance newsletter.  How Boards deal with dissent is one of the biggest changes in boardroom governance in the past generation – instead of ignoring, discouraging or quashing dissent, high performance boards seek to understand and deal with dissent.  Here we will explore the typical roots of dissent as a tool to help Chairs and Board members to understand, identify and so address dissent more effectively:

  1. Information gap
  2. Knowledge gap
  3. Direction gap
  4. Strategy gap
  5. Political gap
  6. Personal gap

 

What is Consensus anyway?

Consensus does not necessarily mean unanimity.  Consensus means reaching a point that different viewpoints have been listened to, and no one is going to stand in the way of us moving forward.  Everyone “consents” to move forward, not necessarily everyone in agreement with the specific direction. “Consensus” comes from the Latin, “feeling together”.  It may be that everyone is of one accord, or it may be that dissenting views have been dealt with to the satisfaction of the dissenters: consensus means “unity not unanimity”. Consensus decision-making is a group decision-making process that seeks the consent of all participants.

Consensus may be defined professionally as an acceptable resolution, one that can be supported, even if not the « favourite » of each individual. It may seem counter intuitive that two of the most visible trends in modern governance are to strive for decision-making by consensus rather than just a majority vote, and to encourage dissent and divergent views from the one being proposed.

Yet these two potentially conflicting forces can be brought into harmony, by exploring and better understanding the root causes behind the dissenting view, and using the most effective tool to address and deal with each, to bring the dissenter into the consensus. Here is how Board and Committee Chairs and Members can use this in practice during meetings:

 

Have the proposed solution (e.g. strategy, decision, problem or issue) presented briefly;

Invite Board members to express any additional or different perspectives;

Once these divergent views have been expressed, move on to convergent thinking (consensus building) by exploring the root causes of each divergent view (the Chair may need to “name” or explicitly articulate the divergent view since the stated dissent is often not the underlying cause), and proposing that each be dealt with based on addressing its root, including amending and revising the proposed solution;

Probe and test for consensus: do we have consent to move forward on this path?